L’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST), présidé par M. Cédric Villani (député non inscrit, Essonne) et M. Gérard… Lire la suite
La sélection : Agenda + Veille documentaire
Toute date, ( 20/2043 - 681 … 700 ) ; Sous-sélection par émetteur “Assembléé nationale”.
PLFR 2021 et Grand Plan d’investissement France 2030 : audition de Bruno Le Maire et Olivier Dussopt (Assemblée nationale)
Mercredi 3 novembre à 14h30, les députés auditionnent Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la relance et… Lire la suite
Vigilance sanitaire : examen du texte issu de la CMP ou nouvelle lecture (Assemblée nationale)
Mercredi 3 novembre à partir de 15h et vendredi 5 novembre à 9h : examen, soit sur le rapport de la… Lire la suite
PLF 2022 (2ème partie) : suite et fin de l’examen (Assemblée nationale)
A partir de mardi 2 novembre 17h, suite et fin de la discussion du projet de loi de finances pour… Lire la suite
Communication sur la programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 (Assemblée nationale)
Mercredi 27 octobre à 9h30, communication sur la mise en application de la loi n° 2020-1674 du 24 décembre 2020 de… Lire la suite
PLFSS 2022 : vote solennel (Assemblée nationale)
Mardi 26 octobre à 17h, vote solennel sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022. En… Lire la suite
PLF 2022 (2ème partie) : examen en séance publique et audition d’Olivier Véran et Sophie Cluzel en commission (Assemblée nationale)
Du lundi 25 octobre 9h au vendredi 29 octobre, les députés examinent en séance publique la 2ème partie du projet de… Lire la suite
Covid-19 : les députés adoptent l’article rendant possible la prolongation du pass sanitaire (Annonce)
Les députés ont voté, mercredi 20 octobre, l’article 2 du texte de loi sur la vigilance sanitaire, à 74 voix pour,… Lire la suite
PLF 2022 (partie 2) : examen en commission des Affaires sociales (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par Mme Fadila Khattabi (LaREM, Côte-d’Or), se réunira mardi 20 octobre à 9… Lire la suite
PLFSS 2022 : examen en 1ère lecture (Assemblée nationale)
A partir de mercredi 20 octobre en fin d’après-midi, l’Assemblée nationale examine, en première lecture, le Projet de loi de… Lire la suite
Projet de loi portant diverses dispositions de vigilance sanitaire : examen en 1ère lecture (Assemblée nationale)
Du mardi 19 octobre en fin d’après-midi au mercredi 20 octobre soir, l’Assemblée nationale examine, en séance publique, le projet de… Lire la suite
PLF 2022 (1ère partie) : fin de l’examen et vote solennel (Assemblée nationale)
Lundi 18 octobre à partir de 16, l’Assemblée nationale termine, en séance publique, l’examen du projet de loi de finances pour… Lire la suite
Audition d’Olivier Véran et discussion générale sur le projet de loi portant diverses dispositions de vigilance sanitaire (Assemblée nationale)
La commission des Lois de l’Assemblée nationale, présidée par Mme Yaël Braun-Pivet (LaREM, Yvelines), se réunira vendredi 15 octobre 2021 sur l’ordre du jour suivant :… Lire la suite
PLFSS 2022 : examen par la commission des Affaires sociales (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales, présidée par Mme Fadila Khattabi (LaREM, Côte-d’Or), se réunira mercredi 13 octobre à 09h30, puis à 15h00… Lire la suite
PLFSS 2022 : audition d’Olivier Véran, Brigitte Bourguignon et Olivier Dussopt par la commission des Affaires sociales (Assemblée nationale)
Lundi 11 octobre à 13h, audition d’Olivier Véran, Brigitte Bourguignon et Olivier Dussopt par la commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale… Lire la suite
PLF 2022 : examen en 1ère lecture (Assemblée nationale)
Du lundi 11 au vendredi 15 octobre examen en séance publique, en première lecture, du projet de loi de finances pour 2022.… Lire la suite
Audition de Pierre Moscovici sur le rapport sur l’application des lois de financement de la sécurité sociale (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales, présidée par Mme Fadila Khattabi(LaREM, Côte-d’Or), se réunira mercredi 6 octobre à 9 heures 30 pour l’audition de… Lire la suite
PLF 2022, 1ère partie : examen par la commission des finances et audition de ministres par les commissions (Assemblée nationale)
L’examen du projet de loi de finances 2022 (1ère partie) démarre en commission des finances, mardi 5 à partir de… Lire la suite
Réunion de la Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (Assemblée nationale)
La Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale, coprésidée par M. Jean-Carles Grelier (LR, Sarthe)… Lire la suite
Audition de la présidente de la HAS (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales, présidée par Mme Fadila Khattabi (LaREM, Côte-d’Or), se réunira mercredi 29 septembre sur l’ordre du jour suivant :… Lire la suite
