Mercredi 25 octobre, à partir de 18 h 30, le Sénat débattra[1] en séance publique des conclusions du rapport : « aménagement du… Lire la suite
La sélection : Agenda + Veille documentaire
Toute date, ( 20/992 - 701 … 720 ) ; Sous-sélection par émetteur “Sénat”.
Audition d’Agnès Buzyn et de Gérald Darmanin devant devant la Commission des Affaires sociales sur le PLFSS pour 2018 (Sénat)
Mardi 17 octobre 2017, à partir de 9h15, la Commission des affaires sociales du Sénat auditionne Agnès Buzyn, ministre des Solidarités et de… Lire la suite
« Déserts médicaux : les mesures annoncées ne règleront rien » (Communiqué)
Pour Hervé Maurey (Union Centriste – Eure), président de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable du… Lire la suite
Le point sur les dépenses pour la santé des personnes détenues (Rapport)
Le sénateur Antoine Lefèvre (Les Républicains – Aisne) fait le point sur les dépenses pour la santé des personnes détenues,… Lire la suite
Modernisation du système de santé : le Sénat adopte trois projets de loi de ratification d’ordonnances (Communiqué)
Mercredi 11 octobre, le Sénat a examiné trois projets de loi, ratifiant quatre ordonnances, prises en application de la loi… Lire la suite
La commission des Affaires sociales du Sénat nomme ses rapporteurs sur le PLFSS pour 2018 (Communiqué)
Après avoir désigné, le jeudi 5 octobre 2017, M. Jean-Marie Vanlerenberghe (UC – Pas-de-Calais) comme rapporteur général du projet de loi de financement de la sécurité sociale, la commission… Lire la suite
Audition de François Toujas, candidat pressenti à la présidence du conseil d’administration de l’Établissement français du sang (Sénat)
À 9h30, la commission des affaires sociales entend François TOUJAS, candidat pressenti à la présidence du conseil d’administration de l’Établissement… Lire la suite
Avenir de l’Union européenne : déclaration du Gouvernement suivie d’un débat (Sénat)
Mercredi 11 octobre 2016 à 17h30, le Sénat entend une déclaration du Gouvernement, qui sera suivie d’un débat, sur l’avenir de… Lire la suite
Application des lois de financement de la sécurité sociale : audition de Didier Migaud (Sénat)
Mardi 10 octobre, à partir de 18h00, la Commission des affaires sociales du Sénat auditionne Didier Migaud, Premier Président de la Cour des… Lire la suite
La commission des Affaires sociales du Sénat supprime les dispositions ouvrant un accès partiel aux professions de santé prévues par l’ordonnance du 19 janvier 2017 (Communiqué)
Réunie le 5 octobre 2017 sous la présidence de M. Alain Milon (Les Républicains – Vaucluse), la a examiné sur le… Lire la suite
« Lutter contre la fraude sociale, un impératif pour le juste droit » (Rapport)
La lutte contre le travail dissimulé et contre la fraude aux prestations sociales ont en commun de porter sur des… Lire la suite
Constitution des commissions sénatoriales permanentes (Sénat)
À la suite du renouvellement sénatorial du 24 septembre dernier, les sénateurs constitueront les commissions permanentes du Sénat le Jeudi 5 octobre… Lire la suite
Ouverture de la session ordinaire 2017–2018 des sénateurs (Sénat)
Ouverture de la session ordinaire 2017–2018, scrutin secret à la tribune pour l’élection du Président du Sénat puis fixation du… Lire la suite
Élections sénatoriales (France)
Après la présidentielle et les législatives, les sénatoriales. Dimanche 24 septembre, la moitié des sièges de sénateurs (soit 170 sièges) sont… Lire la suite
Les urgences hospitalières, miroir des dysfonctionnements de notre système de santé (Rapport)
La commission des affaires sociales du Sénat a publié le rapport présenté par Mmes Laurence Cohen (CRC – Val-de-Marne) et Catherine… Lire la suite
« Le très haut débit pour tous en 2022 : un cap à tenir » (rapport)
Rapport d’information No 712 (2016-2017) – par MM. Hervé MAUREY et Patrick CHAIZE de la commission de l’aménagement du territoire… Lire la suite
L’interrégimes en matière de retraite : le succès du droit à l’information ne suffit pas (rapport)
Rapport d’information No 667 (2016-2017) – par Mme Anne ÉMERY-DUMAS et M. Gérard ROCHE de la mission d’évaluation et de… Lire la suite
Le Sénat donne le coup d’envoi au débat sur la réforme systémique des retraites (communiqué)
Comment simplifier notre système de retraite ? C’est à cette question que va s’atteler dans les prochains mois le Gouvernement avec… Lire la suite
Bilan de l’interrégimes en matière de retraite au service des assurés, Conférence de presse (Paris)
Alain Milon (Les Républicains – Vaucluse), Président de la Commission des affaires sociales, et Jean-Noël Cardoux (Les Républicains – Loiret), Président de la mission d’évaluation et de contrôle… Lire la suite
« Propositions de la Commission des Affaires sociales du Sénat pour améliorer l’accès aux soins primaires » (Communiqué)
PROMOUVOIR L’INNOVATION EN SANTÉ DANS LES TERRITOIRES : LES PROPOSITIONS DE LA COMMISSION DES AFFAIRES SOCIALES POUR AMÉLIORER L’ACCÈS AUX SOINS PRIMAIRES Notre… Lire la suite