Alain Milon (Les Républicains – Vaucluse), Président de la Commission des affaires sociales, et Jean-Noël Cardoux (Les Républicains – Loiret), Président de la mission d’évaluation et de contrôle… Lire la suite
La sélection : Agenda + Veille documentaire
Toute date, ( 20/994 - 721 … 740 ) ; Sous-sélection par émetteur “Sénat”.
« Propositions de la Commission des Affaires sociales du Sénat pour améliorer l’accès aux soins primaires » (Communiqué)
PROMOUVOIR L’INNOVATION EN SANTÉ DANS LES TERRITOIRES : LES PROPOSITIONS DE LA COMMISSION DES AFFAIRES SOCIALES POUR AMÉLIORER L’ACCÈS AUX SOINS PRIMAIRES Notre… Lire la suite
Adoption définitive du projet de loi d’habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social (Communiqué)
Mercredi 2 août 2017, le Sénat a adopté, par 225 voix pour et 109 voix contre (voir les résultats du scrutin… Lire la suite
Dialogue social : tables rondes avec les organisations syndicales et patronales (Sénat)
Mercredi 12 juillet, la Commission des affaires sociales du Sénat organise deux tables rondes en salle Médicis sur le projet de loi d’habilitation… Lire la suite
Lecture devant le Sénat de la déclaration de politique générale du Gouvernement et discours du Premier ministre (Paris)
2e jour de : Lecture devant le Sénat de la déclaration de politique générale du Gouvernement et discours du Premier… Lire la suite
Lecture devant le Sénat de la déclaration de politique générale du Gouvernement et discours du Premier ministre (Paris)
Mardi 4 juillet 2017 à 15 heures, Gérard COLLOMB, ministre d’État, ministre de l’intérieur, donne lecture de la déclaration de… Lire la suite
Agenda du Sénat
A l’agenda de la présidence du Sénat, ce jour à partir de 13h00 : Assemblée générale de l’Association des départements de France… Lire la suite
« Les pouvoirs publics face aux perturbateurs endocriniens », Colloque (Paris)
M. Jean BIZET, sénateur de la Manche, Président de la commission des affaires européennes du Sénat, organise un colloque « LES POUVOIRS PUBLICS FACE… Lire la suite
Psychiatrie des mineurs : la mission du Sénat présente son rapport, Conférence (Paris)
Alain Milon (Les Républicains – Vaucluse), Président de la mission d’information sur la situation de la psychiatrie des mineurs en… Lire la suite
Présentation à la presse d’un rapport d’information « Pour une intelligence artificielle maîtrisée, utile et démystifiée » (Sénat)
Mercredi 29 mars 2017, à 8h30, Claude DE GANAY, député, et Dominique GILLOT, sénatrice, présentent à la presse leur rapport d’information « Pour… Lire la suite
Présentation d’un rapport sur la sécurité sanitaire et alimentaire, Conférence de presse (Sénat, Paris)
Mardi 28 mars 2017 à 11 heures, Yannick BOTREL (Socialiste et républicain – Finistère) et Alain HOUPERT (Les Républicains – Côte-d’Or) présentent à la… Lire la suite
La mission d’information sur la situation de la psychiatrie des mineurs en France poursuit ses auditions (Sénat)
Le 24 février, la mission d’information sur la situation de la psychiatrie des mineurs en France, poursuit ses auditions : à 14h30 en… Lire la suite
Le Sénat a adopté la proposition de résolution visant à renforcer la lutte contre l’exposition aux perturbateurs endocriniens (Communiqué)
Mercredi 22 février 2017, dans le cadre d’un ordre du jour réservé au groupe écologiste, le Sénat a examiné la… Lire la suite
« Quel rôle les professions paramédicales peuvent-elles jouer dans la lutte contre les déserts médicaux ? », Débat (Sénat)
Mercredi 22 février 2017, à partir de 18h30, le Sénat débattra, à la demande du groupe UDI-UC, du thème « Quel… Lire la suite
Examen de la proposition de loi visant à la mise en œuvre effective du droit à l’eau potable et à l’assainissement (Sénat)
L’après-midi, le Sénat examine la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, visant à la mise en œuvre effective du… Lire la suite
Examen de la proposition de résolution visant à renforcer la lutte contre l’exposition aux perturbateurs endocriniens (Sénat)
À 14h30, le Sénat examine la proposition de résolution visant à renforcer la lutte contre l’exposition aux perturbateurs endocriniens présentée,… Lire la suite
Audition d’Axelle Lemaire par la mission d’information sur la démocratie représentative, démocratie participative, démocratie paritaire (Sénat)
Mardi 21 février 2017 à 13h30, la mission d’information sur la démocratie représentative, démocratie participative, démocratie paritaire entend Axelle LEMAIRE,… Lire la suite
La mission d’information sur la situation de la psychiatrie des mineurs en France poursuit ses auditions (Sénat)
Les 21 et 24 février, la mission d’information sur la situation de la psychiatrie des mineurs en France, poursuit ses auditions : Mardi… Lire la suite
Adoption définitive au Sénat de deux projets de loi ratifiant des ordonnances dans le domaine de la santé (Communiqué)
Mardi 14 février 2017, le Sénat a définitivement adopté deux projets de loi visant à ratifier deux ordonnances prises sur… Lire la suite
Le Sénat a définitivement adopté en première lecture un projet de loi ratifiant une ordonnance relative à la formation professionnelle des adultes (Communiqué)
Jeudi 9 février 2017, le Sénat a définitivement adopté le projet de loi ratifiant l’ordonnance n° 2016-1519 du 10 novembre 2016 portant… Lire la suite