2e jour de : PLF pour 2018 (1ère partie) : Suite de l’examen puis vote (Sénat)
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Toute date, ( 20/1014 - 801 … 820 ) ; Sous-sélection par émetteur “Sénat”.
PLF pour 2018 (1ère partie) : suite de l’examen puis vote (Sénat)
Lundi 27 et mardi 28 novembre 2017, les sénateurs poursuivent l’examen de la première partie du projet de loi de finances… Lire la suite
PLF 2018 : Examen au Sénat (Palais du Luxembourg)
Jeudi 23 novembre 2017, à 11 heures, le Sénat entame l’examen du projet de loi de finances pour 2018, sous réserve de… Lire la suite
Le Sénat a adopté le PLFSS pour 2018 par 204 voix contre 35 (Communiqué)
Mardi 21 novembre, le Sénat a adopté le Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2018 par 204… Lire la suite
PLF 2018 : la commission des Finances appelle à une réforme de l’aide médicale d’Etat et en diminue les crédits (Communiqué)
Dans son rapport spécial présenté à la commission des finances pour l’examen des crédits de la mission « Santé » ce mardi… Lire la suite
PLFSS pour 2018 : vote solennel au Sénat (Palais du Luxembourg)
L’ensemble du projet de loi de financement de la Sécurité sociale sera soumis mardi 21 novembre 2017 à un vote solennel en salle des… Lire la suite
PLFSS pour 2018 : le Sénat a adopté la quatrième partie relative aux dépenses (Communiqué)
Vendredi 17 novembre 2017, en séance publique, le Sénat a adopté avec modifications les articles de la quatrième partie du… Lire la suite
PLFSS pour 2018 : le Sénat a adopté la troisième partie relative aux recettes pour 2018 (Communiqué)
Le 16 novembre 2017, en séance publique, le Sénat a adopté avec modifications les articles de la troisième partie du projet de loi… Lire la suite
PLF 2018 : Arnaud Bazin et Eric Bocquet dénoncent la « revalorisation en trompe-l’œil » de la prime d’activité et de l’AAH et réintègrent les bénéficiaires de pensions d’invalidité dans le champ de la prime d’activité (Communiqué)
Dans leur rapport spécial présenté à la commission des finances pour l’examen des crédits de la mission « Solidarité, insertion, égalité… Lire la suite
Présidence de la HAS : audition de Dominique Le Guludec par la commission des Affaires sociales (Sénat)
Mercredi 8 novembre 2017, à partir de 17h30, la Commission des affaires sociales du Sénat auditionne Dominique Le Guludec, candidate proposée par le… Lire la suite
PLFSS pour 2018 : Examen en commission des Affaires sociales (Sénat)
L’examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 est prévu, en commission des Affaires sociales du Sénat, le mercredi… Lire la suite
Pesticides : le Sénat rappelle l’antériorité de ses travaux (Communiqué)
L’Assemblée nationale a constitué une mission d’information sur les pesticides : elle aura avantage à relire les travaux du Sénat, produits… Lire la suite
PLFSS pour 2018 : audition de Marine Jeantet par la commission des Affaires sociales (Sénat)
Mardi 31 octobre 2017 à 15h30, la commission des affaires sociales entend Marine JEANTET, directrice des risques professionnels à la caisse… Lire la suite
« Intelligence artificielle, enjeux économiques et cadres légaux », Débat (Sénat)
Mercredi 25 octobre 2017 à 14h30, dans le cadre d’un ordre du jour réservé au groupe République et Territoires /… Lire la suite
« Aménagement du territoire, plus que jamais une nécessité », Débat (Paris)
Mercredi 25 octobre, à partir de 18 h 30, le Sénat débattra[1] en séance publique des conclusions du rapport : « aménagement du… Lire la suite
Audition d’Agnès Buzyn et de Gérald Darmanin devant devant la Commission des Affaires sociales sur le PLFSS pour 2018 (Sénat)
Mardi 17 octobre 2017, à partir de 9h15, la Commission des affaires sociales du Sénat auditionne Agnès Buzyn, ministre des Solidarités et de… Lire la suite
Le point sur les dépenses pour la santé des personnes détenues (Rapport)
Le sénateur Antoine Lefèvre (Les Républicains – Aisne) fait le point sur les dépenses pour la santé des personnes détenues,… Lire la suite
Modernisation du système de santé : le Sénat adopte trois projets de loi de ratification d’ordonnances (Communiqué)
Mercredi 11 octobre, le Sénat a examiné trois projets de loi, ratifiant quatre ordonnances, prises en application de la loi… Lire la suite
La commission des Affaires sociales du Sénat nomme ses rapporteurs sur le PLFSS pour 2018 (Communiqué)
Après avoir désigné, le jeudi 5 octobre 2017, M. Jean-Marie Vanlerenberghe (UC – Pas-de-Calais) comme rapporteur général du projet de loi de financement de la sécurité sociale, la commission… Lire la suite
Audition de François Toujas, candidat pressenti à la présidence du conseil d’administration de l’Établissement français du sang (Sénat)
À 9h30, la commission des affaires sociales entend François TOUJAS, candidat pressenti à la présidence du conseil d’administration de l’Établissement… Lire la suite
