La Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale, coprésidée par Mme Annie Vidal (LaREM, Seine-Maritime)… Lire la suite
La sélection : Agenda + Veille documentaire
Toute date, ( 20/2043 - 841 … 860 ) ; Sous-sélection par émetteur “Assemblée nationale”.
Examen en lecture définitive du PLF pour 2021 (Assemblée nationale)
2e jour de : Examen en lecture définitive du PLF pour 2021 (Assemblée nationale)
Examen en lecture définitive du PLF pour 2021 (Assemblée nationale)
Le projet de loi de finances pour 2021 a été rejeté par le Sénat en nouvelle lecture, le 16 décembre 2020.… Lire la suite
La Commission d’enquête sur l’évaluation des politiques publiques de santé environnementale rend son rapport (Communiqué)
Mercredi 16 décembre 2020, à 14h, la Commission d’enquête sur l’évaluation des politiques publiques de santé environnementale de l’Assemblée nationale s’est… Lire la suite
La commission d’enquête pour mesurer et prévenir les effets de la crise de la Covid-19 sur les enfants et la jeunesse achève ses travaux (Assemblée nationale)
La commission d’enquête pour mesurer et prévenir les effets de la crise du Covid-19 sur les enfants et la jeunesse,… Lire la suite
Stratégie vaccinale : déclaration du Gouvernement puis débat (Assemblée nationale)
Mercredi 16 décembre à 16h30 : déclaration du Gouvernement sur la place de la stratégie vaccinale dans le dispositif de lutte… Lire la suite
L’Office parlementaire scientifique présente ses recommandations sur la stratégie vaccinale face à l’épidémie de Covid-19 (En ligne)
L’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST) a engagé, au début du mois de décembre, une étude sur… Lire la suite
Examen en nouvelle lecture du PLF pour 2021 (Assemblée nationale)
2e jour de : Examen en nouvelle lecture du PLF pour 2021 (Assemblée nationale)
La mission d’information commune sur le suivi de la stratégie de sortie du glyphosate présente ses travaux à la presse (Assemblée nationale)
La mission d’information commune sur le suivi de la stratégie de sortie du glyphosate a achevé ses travaux. Juste avant… Lire la suite
Réunion de la commission des lois sur le régime juridique de l’état d’urgence sanitaire (Assemblée nationale)
La commission des Lois, présidée par Mme Yaël Braun-Pivet (LaREM, Yvelines), se réunira lundi 14 décembre 2020 à 16h sur l’ordre du jour… Lire la suite
Examen en nouvelle lecture du PLF pour 2021 (Assemblée nationale)
Du lundi 14 au mardi 15 décembre 2020, examen, en nouvelle lecture, du projet de loi de finances pour 2021.… Lire la suite
Publication du rapport d’enquête de la mission d’information de la Conférence des Présidents relative à l’épidémie de Coronavirus-Covid 19 (Document)
La mission d’information sur l’impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l’épidémie de Coronavirus-COVID2019, dotée des… Lire la suite
Vote solennel sur la proposition de loi Rist (Assemblée nationale)
Mardi 8 décembre vers 17h, vote solennel de l’Assemblée nationale sur la proposition de loi visant à améliorer le système de… Lire la suite
Présentation à la presse du rapport parlementaire sur la sécurité alimentaire au sein de l’Union européenne (Visioconférence)
Après avoir présenté leur rapport sur la sécurité alimentaire au sein de l’Union européenne à la commission des affaires européennes… Lire la suite
Tables rondes de la mission d’information commune relative à la réglementation et à l’impact des différents usages du cannabis (Assemblée nationale)
La mission d’information commune relative à la réglementation et à l’impact des différents usages du cannabis, présidée par M. Robin Reda… Lire la suite
Audition de Christelle Ratignier-Carbonneil, dont la nomination à la direction générale de l’ANSM est envisagée (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales, présidée par Mme Fadila Khattabi (LaREM, Côte d’or) se réunira le 2 décembre 2020 sur l’ordre du jour… Lire la suite
La commission d’enquête sur l’évaluation des politiques publiques de santé environnementale auditionne Barbara Pompili (Assemblée nationale)
La commission d’enquête sur l’évaluation des politiques publiques de santé environnementale, présidée par Mme Élisabeth Toutut-Picard (LaREM, Haute-Garonne) et dont… Lire la suite
Le PLFSS pour 2021 adopté en lecture définitive (Communiqué)
Lundi 30 novembre après-midi, l’Assemblée nationale a adopté en lecture définitive, le projet de loi de financement de la sécurité… Lire la suite
Examen en séance publique de la proposition de loi « Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification » (Assemblée nationale)
Lundi 30 novembre débute l’examen de la proposition de loi « Améliorer le système de santé par la confiance et la… Lire la suite
Lecture définitive du PLFSS pour 2021 (Assemblée nationale)
Le 30 novembre, les députés examineront en lecture définitive le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021.… Lire la suite
