Madame Corinne IMBERT, Sénatrice-Maire de Beauvais-sur-Matha, Première Vice-Présidente du Conseil départemental de la Charente-Maritime, vous convie à participer au colloque sur le thème « Protection… Lire la suite
La sélection : Agenda + Veille documentaire
Toute date, ( 20/1001 - 861 … 880 ) ; Sous-sélection par émetteur “Sénat”.
Le Sénat n’a pas adopté le PLFSS en nouvelle lecture (Communiqué)
Jeudi 1er décembre 2016, le Sénat n’a pas adopté le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 en nouvelle… Lire la suite
PLFSS 2017 : examen en nouvelle lecture au Sénat (Paris)
Le jeudi 1er décembre 2016, à 10h30, les sénateurs examinent en nouvelle lecture le projet de loi de financement de la sécurité sociale… Lire la suite
PLF 2017 : suite de l’examen en séance publique au Sénat et discussion sur la motion de rejet (Paris)
2e jour de : PLF 2017 : suite de l’examen en séance publique au Sénat et discussion sur la motion… Lire la suite
Audition de l’ANSSI et de la DINSIC par la commission des lois du Sénat (Paris)
Mardi 29 novembre 2016 à 17h30, la commission des lois entend Guillaume POUPARD, directeur général de l’Agence nationale de la sécurité… Lire la suite
PLF 2017 : suite de l’examen en séance publique au Sénat et discussion sur la motion de rejet (Paris)
Le 29 novembre à 14h30, le Sénat poursuit la discussion générale du projet de loi de finances pour 2017. Mercredi 30… Lire la suite
PLF pour 2017 : discussion générale en première lecture au Sénat (Paris)
A 15H00 et 21H30, Discussion générale en première lecture en séance publique du projet de loi de finances pour 2017 au Sénat, après… Lire la suite
Psychiatrie des mineurs : le Sénat a procédé à la désignation des membres de la mission d’information (Communiqué)
Mardi 22 novembre 2016, le Sénat a procédé à la désignation des vingt-sept membres de la mission d’information sur la… Lire la suite
Le Sénat a adopté le PLFSS pour 2017 (Communiqué)
Mardi 22 novembre 2016, à l’issue des explications de vote des groupes, le Sénat a procédé à un vote solennel, par scrutin… Lire la suite
PLFSS pour 2017 : vote solennel au Sénat (Paris)
Le 22 novembre à 16h, après les explications de vote des groupes prévues à 15h15, les sénateurs se prononceront par un vote… Lire la suite
Le Sénat a achevé l’examen des articles du PLFSS (Communiqué)
Le 18 novembre 2016, le Sénat a achevé l’examen des articles du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 et… Lire la suite
PLFSS pour 2017 : Examen du projet de loi adopté en première lecture par l’Assemblée nationale au Sénat (Paris)
Mardi 15 novembre 2016, à 14h30, le Sénat entame l’examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale… Lire la suite
La commission des affaires sociales conteste la réalité du retour à l’équilibre de la sécurité sociale proclamé par le Gouvernement et rejette les orientations du PLFSS pour 2017 (Communiqué)
Lors de sa réunion du mercredi 9 novembre 2016, la commission des affaires sociales du Sénat a examiné le projet… Lire la suite
Live tweet du Sénat sur le prélèvement à la source de l’impôt sur le revenu (France)
Le 9 novembre à 16 heures, Albéric de MONTGOLFIER, rapporteur général, et Thierry CARCENAC, rapporteur spécial, répondent en direct sur Twitter… Lire la suite
PLFSS 2017 : la commission des affaires sociales du Sénat examine le rapport sur le projet de loi (Paris)
Chaque automne, avant l’examen en séance plénière du projet de loi de finances, le Sénat examine le projet de loi… Lire la suite
Budget 2017 : audition de Myriam El Khomri au Sénat sur le PLF pour 2017 (Paris)
Mardi 8 novembre 2017, à partir de 17h45, la Commission des affaires sociales du Sénat auditionne, Myriam El Khomri, ministre du travail, de… Lire la suite
Le Sénat a adopté, en première lecture, deux projets de loi ratifiant des ordonnances sur la loi de modernisation de notre système de santé (Communiqué)
Le Sénat a adopté, en première lecture, deux projets de loi ratifiant des ordonnances prises sur le fondement de la… Lire la suite
« Les nouvelles biotechnologies : quelles applications ? quel débat public ? », Audition publique (Sénat)
Organisée par Jean-Yves Le Déaut (député, Président de l’OPECST) et Catherine Procaccia (sénateur, Vice-présidente de l’OPECST), cette deuxième audition publique… Lire la suite
Bilan législatif du quinquennat, Questions/Réponses avec M. Gérard Larcher (Twitter)
Le mardi 25 octobre 2016, M. Gérard Larcher, président du Sénat, participe à une séance de questions/réponses sur Twitter sur… Lire la suite
Santé publique France – ANSM : examen en commission au Sénat (Paris)
Mercredi 19 octobre 2016, à partir de 9h00, la Commission des affaires sociales du Sénat se réunit, en Clemenceau, pour examiner, le… Lire la suite
