2e jour de : PLF 2021 : fin des débats et vote solennel sur la première partie (Assemblée nationale)
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Toute date, ( 20/2043 - 921 … 940 ) ; Sous-sélection par émetteur “Assembléé nationale”.
PLF 2021 : examen de la 2e partie en commissions avec l’audition de plusieurs ministres (Assemblée nationale)
Alors que le vote solennel sur la première partie, en séance publique, est prévu le 20 octobre, les députés entament l’examen de… Lire la suite
PLF 2021 : fin des débats et vote solennel sur la 1ère partie (Assemblée nationale)
Lundi 19 octobre en fin d’après-midi, fin de l’examen du Projet de loi de finances pour 2021, première partie puis, mardi 20 octobre… Lire la suite
Examen du PLF pour 2021 (Assemblée nationale)
5e jour de : Examen du PLF pour 2021 (Assemblée nationale)
Réunion de la commission d’enquête pour mesurer et prévenir les effets de la crise de la Covid-19 sur les enfants et la jeunesse (Assemblée nationale)
Jeudi 15 octobre 2020, la commission d’enquête pour mesurer et prévenir les effets de la crise du Covid-19 sur les… Lire la suite
Examen du PLF pour 2021 (Assemblée nationale)
4e jour de : Examen du PLF pour 2021 (Assemblée nationale)
Examen du PLF pour 2021 (Assemblée nationale)
3e jour de : Examen du PLF pour 2021 (Assemblée nationale)
Réunion de la commission d’enquête sur l’évaluation des politiques publiques de santé environnementale (Assemblée nationale)
La commission d’enquête sur l’évaluation des politiques publiques de santé environnementale, présidée par Mme Élisabeth Toutut-Picard (LaREM, Haute-Garonne) et dont… Lire la suite
Examen du PLFSS pour 2021 en commission des Affaires sociales (Assemblée nationale)
2e jour de : Examen du PLFSS pour 2021 en commission des Affaires sociales (Assemblée nationale)
Examen du PLFSS pour 2021 en commission des Affaires sociales (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par Mme Fadila Khattabi (LaREM, Côte d’or) se réunira, en présence de… Lire la suite
La mission d’information sur l’impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l’épidémie de Coronavirus poursuit ses auditions (Assemblée nationale)
La mission d’information sur l’impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l’épidémie de Coronavirus-COVID2019, dotée des… Lire la suite
Examen du PLF pour 2021 (Assemblée nationale)
Toute la semaine à partir de lundi 12 octobre à 16 heures, l’Assemblée nationale examine le projet de loi de finances pour… Lire la suite
Réunion de la commission d’enquête pour mesurer et prévenir les effets de la crise du Covid-19 sur les enfants et la jeunesse (Assemblée nationale)
La commission d’enquête pour mesurer et prévenir les effets de la crise du Covid-19 sur les enfants et la jeunesse,… Lire la suite
La commission d’enquête sur l’évaluation des politiques publiques de santé environnementale poursuit ses auditions (Assemblée nationale)
2e jour de : La commission d’enquête sur l’évaluation des politiques publiques de santé environnementale poursuit ses auditions (Assemblée nationale)
Réunion de la mission d’information sur les sels nitrités dans l’industrie agroalimentaire (Assemblée nationale)
2e jour de : Réunion de la mission d’information sur les sels nitrités dans l’industrie agroalimentaire (Assemblée nationale)
La commission d’enquête sur l’évaluation des politiques publiques de santé environnementale poursuit ses auditions (Assemblée nationale)
La commission d’enquête sur l’évaluation des politiques publiques de santé environnementale, présidée par Mme Élisabeth Toutut-Picard (LaREM, Haute-Garonne) et dont… Lire la suite
La mission d’information commune relative à la réglementation et à l’impact des différents usages du cannabis poursuit ses auditions (Assemblée nationale)
La mission d’information commune relative à la réglementation et à l’impact des différents usages du cannabis, présidée par M. Robin Reda… Lire la suite
PLFSS pour 2021 : auditions de Pierre Moscovici, Olivier Véran et Olivier Dussopt (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par Mme Fadila Khattabi (LaREM, Côte d’or) se réunira mercredi 7… Lire la suite
Réunion de la mission d’information sur les sels nitrités dans l’industrie agroalimentaire (Assemblée nationale)
La mission d’information sur les sels nitrités dans l’industrie agroalimentaire, dont les co-rapporteurs sont Mme Barbara Bessot-Ballot (LaREM, Haute-Saône), Mme… Lire la suite
PLF 2021 : examen en commission des finances (Assemblée nationale)
À partir de mardi 6 octobre 9h, examen du projet de loi de finances 2021 PLF en commission des finances de l’Assemblée nationale.… Lire la suite