La commission des Affaires sociales, présidée par Mme Brigitte Bourguignon (LaREM, Pas-de-Calais), se réunira le 20 novembre, en présence de la… Lire la suite
La sélection : Agenda + Veille documentaire
Toute date, ( 20/1759 - 921 … 940 ) ; Sous-sélection par émetteur “Assemblée nationale”.
La Mission d’information sur l’incendie d’un site industriel à Rouen poursuit ses auditions (Assemblée nationale)
2e jour de : Mission d’information sur l’incendie d’un site industriel à Rouen poursuit ses auditions (Assemblée nationale)
PLF rectificative pour 2019 et PLFSS pour 2020 : examen en nouvelle lecture (Assemblée nationale)
Lundi 25 novembre 2019 à 16 heures, l’Assemblée examine le projet de loi de finances rectificative pour 2019 (après l’accord… Lire la suite
Examen du rapport de la commission d’enquête sur l’impact de l’utilisation du chlordécone et du paraquat en Guadeloupe et en Martinique et Conférence de presse (Assemblée nationale)
La commission d’enquête sur l’impact économique, sanitaire et environnemental de l’utilisation du chlordécone et du paraquat comme insecticides agricoles dans… Lire la suite
Réunion de la mission d’information sur l’adaptation de la politique familiale française aux défis de la société du XXIe siècle (Paris)
La mission d’information sur l’adaptation de la politique familiale française aux défis de la société du XXIe siècle, présidée par… Lire la suite
Réunion de la Commission des Affaires sociales (Assemblée nationale)
Mercredi 27 novembre 2019, la commission des Affaires sociales, présidée par Mme Brigitte Bourguignon (LaREM, Pas-de-Calais), se réunira, en présence de la… Lire la suite
La mission d’information sur l’incendie d’un site industriel à Rouen poursuit ses auditions (Assemblée nationale)
La mission d’information sur l’incendie d’un site industriel à Rouen, présidée par M. Christophe Bouillon (Soc, Seine-Maritime), dont le rapporteur est M.… Lire la suite
Rapport sur les métiers du grand âge : la commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale auditionne Myriam El Khomri (Paris)
La commission des Affaires sociales, présidée par Mme Brigitte Bourguignon (LaREM, Pas-de-Calais), se réunira 3 décembre à 17h30, en présence de la… Lire la suite
PLFSS 2020 : vote par scrutin public (Assemblée nationale)
Mardi 3 décembre après les Questions au Gouvernement, l’Assemblée nationale vote par scrutin public sur le projet de loi de… Lire la suite
PLFSS 2020 : adoption définitive à l’Assemblée nationale (Communiqué)
Les députés ont adopté le projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) pour 2020 par 347 pour… Lire la suite
Examen des conclusions de la mission d’information commune sur les perturbateurs endocriniens présents dans les contenants en plastique (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales, présidée par Mme Brigitte Bourguignon (LaREM, Pas-de-Calais), se réunira le 4 décembre, à 9h30, en présence… Lire la suite
La mission d’information sur l’incendie d’un site industriel à Rouen poursuit ses auditions (Assemblée nationale)
La mission d’information sur l’incendie d’un site industriel à Rouen, présidée par M. Christophe Bouillon (Soc, Seine-Maritime), dont le rapporteur est… Lire la suite
Présentation à la presse des conclusions de la mission d’information commune sur les perturbateurs endocriniens présents dans les contenants en plastique (Assemblée nationale)
M. Michel Vialay (LR, Yvelines), président de la mission d’information commune sur les perturbateurs endocriniens présents dans les contenants en… Lire la suite
Climat, moustiques Aedes, déserts médicaux… Examen de sept propositions de loi en séance publique (Assemblée nationale)
Jeudi 5 décembre à partir de 9h, l’Assemblée nationale examine 7 propositions de loi : . Passage de l’épreuve théorique… Lire la suite
Adoption par l’Assemblée nationale de la proposition de loi visant à labelliser des points d’accueil pour soins immédiats (Communiqué)
L’Assemblée nationale a adopté la proposition de loi visant à labelliser des points d’accueil pour soins immédiats (PASI). Lire la suite… Lire la suite
Politique d’achat des hôpitaux : examen du rapport d’évaluation par la commission des affaires sociales (Assemblée nationale)
Mercredi 11 décembre 2019, la commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par Mme Brigitte Bourguignon (LaREM, Pas-de-Calais), se réunira,… Lire la suite
Agir contre les violences au sein de la famille: examen de la proposition de loi en séance publique (Assemblée nationale)
Mercredi 11 décembre à 15h, l’Assemblée nationale examine, en séance publique et sur le rapport de la commission mixte paritaire,… Lire la suite
Politique européenne de l’eau et PAC 2020 : présentation des rapports devant la commission des affaires européennes (Assemblée nationale)
Mercredi 11 décembre à 15h, la commission des affaires européennes examine : – Le rapport d’information politique européenne de l’eau… Lire la suite
La mission d’information sur l’incendie d’un site industriel à Rouen poursuit ses auditions (Assemblée nationale)
La mission d’information sur l’incendie d’un site industriel à Rouen, présidée par M. Christophe Bouillon (Soc, Seine-Maritime), dont le rapporteur est… Lire la suite
Examen de sept propositions de loi en séance publique sur le climat ou encore les déserts médicaux (Assemblée nationale)
Jeudi 12 décembre à partir de 9h, l’Assemblée nationale examine 7 propositions de loi : . Passage de l’épreuve théorique… Lire la suite