Lundi 4 et éventuellement mardi 5 novembre, les sénateurs poursuivent l’examen du projet de loi garantissant lavenir et la justice du système… Lire la suite
La sélection : Agenda + Veille documentaire
Toute date, ( 20/1000 - 981 … 1000 ) ; Sous-sélection par émetteur “Sénat”.
Examen de la réforme des retraites au Sénat
Le coup d’envoi de l’examen de la réforme des retraites voulue par François Hollande a été donné le 7 octobre… Lire la suite
Débat sur le marché du médicament et les produits de santé au Sénat (Paris)
Le 17 octobre à 15h00, la séance des questions d’actualité du Sénat au gouvernement sera suivie d’un débat sur le… Lire la suite
Audition de Marisol Touraine puis de Michèle Delaunay par la Commission des affaires sociales du sénat (Paris)
Le 16 octobre, à 16h30, la commission des affaires sociales auditionne Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé, sur… Lire la suite
Communiqué de presse du Sénat sur la réforme des retraites
Jean-Pierre Bel, Président du Sénat, salue l’équilibre de la réforme des retraites annoncée par le Premier ministre. Les mesures annoncées… Lire la suite
Adoption de la proposition de loi relative aux droits et à la protection des personnes faisant l’objet de soins psychiatriques et aux modalités de leur prise en charge par l’Assemblée nationale et transmission du textetif au Sénat
Proposition de loi visant à modifier certaines dispositions issues de la loi n° 2011-803 du 5 juillet 2011 relative aux… Lire la suite
Adoption en première lecture par le Sénat de la proposition de loi sur les réseaux de soins et transmission à l’Assemblée nationale pour la seconde lecture
Proposition de loi relative aux modalités de mise en oeuvre des conventions conclues entre les organismes d’assurance maladie complémentaire et… Lire la suite
Réseaux de soins : la PPL Leroux examinée en première lecture au Sénat
La Proposition de loi relative au fonctionnement des réseaux de soins créés par les mutuelles et aux modalités de mise… Lire la suite
Adoption définitive de la loi relative à l’enseignement supérieur et à la recherche
L’objectif poursuivi par ce texte est la réussite étudiante : « parvenir à 50 % de diplômés du supérieur dans chaque… Lire la suite
Adoption définitive de la loi relative à l’enseignement supérieur et à la recherche
L’objectif poursuivi par ce texte est la réussite étudiante : « parvenir à 50 % de diplômés du supérieur dans chaque… Lire la suite
Dépôt de la proposition de loi relatif à l’assistance médicale à la procréation au Sénat
Proposition de loi modifiant l’article L. 2141-2 du code de la santé publique relatif à l’assistance médicale à la procréation : Texte n°… Lire la suite
Table ronde de la MECSS sur les médicaments génériques (Sénat)
14h30 : « Princeps/générique : quelle équivalence ? » Pr Astier, membre de l’Académie nationale de pharmacie ; MM. Maraninchi,… Lire la suite
Réseaux de soins : le Sénat auditionne les mutuelles
La commission des affaires sociales du Sénat organise mercredi 19 juin à 9h30 une table ronde sur la proposition de projet de… Lire la suite
Compte rendu officiel du débat entre Marisol Touraine et les sénateurs membres du groupe de travail sur les déserts médicaux
M. Jean-Luc Fichet, président du groupe de travail de la commission du développement durable sur la présence médicale sur l’ensemble… Lire la suite
Discussion du projet de loi de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles au Sénat
Le projet de loi a été présenté en Conseil des ministres le 10 avril 2013 par Mme Marylise Lebranchu, ministre… Lire la suite
Le Sénat examine les conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi relative à la réforme de la biologie médicale
L’Assemblée nationale a adopté le 14 mai le texte issu d’une commission mixte paritaire (7 députés et 7 sénateurs). Le vote… Lire la suite
Débat sur la politique vaccinale, en présence de Marisol Touraine (Paris)
Débat sur la politique vaccinale à 16h30 au Sénat, à la demande de la commission des affaires sociales et du groupe socialiste, en… Lire la suite
Secte et Santé : audition du Centre de cancérologie Paul Papin, du CHU d’Anger, d’Antoine Guélaud (TF1)
La commission d’enquête sur l’influence des mouvements à caractère sectaire dans le domaine de la santé auditionne Mardi 18 décembre 2012 à… Lire la suite
Rapport d’information – Danemark-Suède : la santé au service du travail
> Rapport d’information No 591 (2011-2012) – par Mmes Annie DAVID, Jacqueline ALQUIER, Marie-Thérèse BRUGUIÈRE, Christiane KAMMERMANN, Gisèle PRINTZ, MM. Jean-Marie… Lire la suite
Audition de Xavier Bertrand par la mission commune d’information portant sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique du Sénat
> La mission commune d’information portant sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique auditionnera, le mercredi 7… Lire la suite
