La commission d’enquête chargée d’évaluer les recherches, la prévention et les politiques publiques à mener contre la propagation des moustiques… Lire la suite
La sélection : Agenda + Veille documentaire
Toute date, ( 20/2043 - 1061 … 1080 ) ; Sous-sélection par émetteur “Assemblée nationale”.
Examen en première lecture du projet de loi et du projet de loi organique relatif à la dette sociale et à l’autonomie (Assemblée nationale)
Lundi 15 juin à partir de 16h et vendredi 19 juin à partir de 9h, l’Assemblée nationale examine le projet… Lire la suite
Examen d’un projet de loi organisant la fin de l’état d’urgence sanitaire (Assemblée nationale)
Lundi 15 juin à 15h, la commission des lois de l’Assemblée nationale examine le projet de loi organisant la fin… Lire la suite
Réunion de la Commission d’enquête chargée d’évaluer les recherches, la prévention et les politiques publiques à mener contre la propagation des moustiques Aedes et des maladies vectorielles (Assemblée nationale)
5e jour de : Réunion de la Commission d’enquête chargée d’évaluer les recherches, la prévention et les politiques publiques à… Lire la suite
La commission d’enquête relative à la lutte contre les fraudes aux prestations sociales poursuit ses auditions (Assemblée nationale)
La commission d’enquête relative à la lutte contre les fraudes aux prestations sociales, présidée par M. Patrick Hetzel (LR, Bas-Rhin) et dont le… Lire la suite
Examen du projet de résolution européenne sur la relocalisation de la fabrication des médicaments et des principes actifs pharmaceutiques en Europe (Assemblée nationale)
Jeudi 11 juin à 10h30, la commission des affaires européennes examine le projet de résolution européenne relative à la relocalisation… Lire la suite
Réunion de la Commission d’enquête chargée d’évaluer les recherches, la prévention et les politiques publiques à mener contre la propagation des moustiques Aedes et des maladies vectorielles (Assemblée nationale)
4e jour de : Réunion de la Commission d’enquête chargée d’évaluer les recherches, la prévention et les politiques publiques à… Lire la suite
Examen, en première lecture, du projet de loi de règlement du budget et d’approbation des comptes de l’année 2019 (Assemblée nationale)
Mercredi 10 juin en fin d’après-midi, l’Assemblée nationale examine, en première lecture, le projet de loi de règlement du budget… Lire la suite
Table ronde sur les violences faites aux femmes dans la période d’état d’urgence sanitaire (Assemblée nationale)
Mercredi 10 juin à 16h, la Délégation aux droits des femmes organise une table ronde relative aux violences faites aux… Lire la suite
Audition de Bruno Le Maire et Gérald Darmanin sur le troisième projet de loi de finances rectificative pour 2020 (Assemblée nationale)
Mercredi 10 juin à 13h30, la commission des finances auditionne Bruno LE MAIRE, ministre de l’économie et des finances et… Lire la suite
Réunion de la Commission d’enquête chargée d’évaluer les recherches, la prévention et les politiques publiques à mener contre la propagation des moustiques Aedes et des maladies vectorielles (Assemblée nationale)
3e jour de : Réunion de la Commission d’enquête chargée d’évaluer les recherches, la prévention et les politiques publiques à… Lire la suite
Réunion de la Commission des Affaires sociales (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales, présidée par Mme Brigitte Bourguignon (LaREM, Pas-de-Calais), se réunira le 10 juin sur l’ordre du jour suivant :… Lire la suite
Réunion de la Commission d’enquête chargée d’évaluer les recherches, la prévention et les politiques publiques à mener contre la propagation des moustiques Aedes et des maladies vectorielles (Assemblée nationale)
2e jour de : Réunion de la Commission d’enquête chargée d’évaluer les recherches, la prévention et les politiques publiques à… Lire la suite
Réunion de la Commission d’enquête chargée d’évaluer les recherches, la prévention et les politiques publiques à mener contre la propagation des moustiques Aedes et des maladies vectorielles (Assemblée nationale)
Lundi 8, mardi 9, mercredi 10, jeudi 11 et vendredi 12 juin 2020, la commission d’enquête chargée d’évaluer les recherches, la… Lire la suite
Réunion de la Commission spéciale chargée d’examiner les projets de loi relatifs à la dette sociale et à l’autonomie, audition d’Olivier Véran et examen des projets de loi ordinaire et organique (Assemblée nationale)
Lundi 8 et mardi 9 juin 2020, la commission spéciale chargée d’examiner les projets de loi relatifs à la dette… Lire la suite
Reprise des travaux de la Mission d’information relative à la réglementation et à l’impact des différents usages du cannabis (Communiqué)
Robin REDA, Président de la mission d’information relative à la réglementation et à l’impact des différents usages du cannabis, Jean-Baptiste… Lire la suite
Audition du Défenseur des droits, Jacques Toubon, par la commission d’enquête sur la fraude aux prestations sociales (Assemblée nationale)
Jeudi 4 juin 2020 à 16h30, la commission d’enquête relative à la lutte contre les fraudes aux prestations sociales auditionne… Lire la suite
Examen en séance publique d’une proposition de loi visant à créer un pôle public du médicament (Assemblée nationale)
Jeudi 4 juin 2020 à 9 heures, 15 heures et 21h30, l’Assemblée examine les propositions de loi (PPL) et les… Lire la suite
Réunions de la Commission d’enquête relative à la lutte contre les fraudes aux prestations sociales (Visioconférences)
3e jour de : Réunions de la Commission d’enquête relative à la lutte contre les fraudes aux prestations sociales (Visioconférences)
Rapport parlementaire sur l’impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l’épidémie de Coronavirus Covid-19 (Document)
Rapport d’information déposé en application de l’article 145 du Règlement par la mission d’information sur l’impact, la gestion et les conséquences dans toutes… Lire la suite
