La mission d’information commune relative à la réglementation et à l’impact des différents usages du cannabis, présidée par M. Robin Reda… Lire la suite
La sélection : Agenda + Veille documentaire
Toute date, ( 20/1758 - 1201 … 1220 ) ; Sous-sélection par émetteur “Assemblée nationale”.
Réunion de la commission des Affaires sociales sur la santé scolaire, le congé parental et le droit à l’avortement (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par Mme Fadila Khattabi (LaREM, Côte d’or) se réunira, en présence… Lire la suite
Ouverture de la session ordinaire de l’Assemblée nationale (Paris)
Jeudi 1er octobre à 9h, l’Assemblée nationale ouvre la session ordinaire.
Examen du projet de loi pour la prorogation du régime transitoire institué à la sortie de l’état d’urgence sanitaire (Assemblée nationale)
A partir de jeudi 1er octobre en fin d’après-midi en séance publique : examen du projet de loi prorogeant le… Lire la suite
La commission d’enquête sur l’évaluation des politiques publiques de santé environnementale poursuit ses auditions (Assemblée nationale)
2e jour de : La commission d’enquête sur l’évaluation des politiques publiques de santé environnementale poursuit ses auditions (Assemblée nationale)
Réunion de la commission d’enquête pour mesurer et prévenir les effets de la crise du Covid-19 sur les enfants et la jeunesse (Assemblée nationale)
La commission d’enquête pour mesurer et prévenir les effets de la crise du Covid-19 sur les enfants et la jeunesse,… Lire la suite
Examen du projet de loi relatif aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire (Assemblée nationale)
Lundi 5 octobre à partir de 16h : examen, dans l’hémicycle, du projet de loi relatif aux conditions de mise sur… Lire la suite
La mission d’information sur l’impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l’épidémie de Coronavirus poursuit ses auditions (Assemblée nationale)
La mission d’information sur l’impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l’épidémie de Coronavirus-COVID2019, dotée des… Lire la suite
PLF 2021 : examen en commission des finances (Assemblée nationale)
À partir de mardi 6 octobre 9h, examen du projet de loi de finances 2021 PLF en commission des finances de l’Assemblée nationale.… Lire la suite
Réunion de la mission d’information sur les sels nitrités dans l’industrie agroalimentaire (Assemblée nationale)
La mission d’information sur les sels nitrités dans l’industrie agroalimentaire, dont les co-rapporteurs sont Mme Barbara Bessot-Ballot (LaREM, Haute-Saône), Mme… Lire la suite
PLFSS pour 2021 : auditions de Pierre Moscovici, Olivier Véran et Olivier Dussopt (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par Mme Fadila Khattabi (LaREM, Côte d’or) se réunira mercredi 7… Lire la suite
La mission d’information commune relative à la réglementation et à l’impact des différents usages du cannabis poursuit ses auditions (Assemblée nationale)
La mission d’information commune relative à la réglementation et à l’impact des différents usages du cannabis, présidée par M. Robin Reda… Lire la suite
La commission d’enquête sur l’évaluation des politiques publiques de santé environnementale poursuit ses auditions (Assemblée nationale)
La commission d’enquête sur l’évaluation des politiques publiques de santé environnementale, présidée par Mme Élisabeth Toutut-Picard (LaREM, Haute-Garonne) et dont… Lire la suite
Réunion de la mission d’information sur les sels nitrités dans l’industrie agroalimentaire (Assemblée nationale)
2e jour de : Réunion de la mission d’information sur les sels nitrités dans l’industrie agroalimentaire (Assemblée nationale)
La commission d’enquête sur l’évaluation des politiques publiques de santé environnementale poursuit ses auditions (Assemblée nationale)
2e jour de : La commission d’enquête sur l’évaluation des politiques publiques de santé environnementale poursuit ses auditions (Assemblée nationale)
Réunion de la commission d’enquête pour mesurer et prévenir les effets de la crise du Covid-19 sur les enfants et la jeunesse (Assemblée nationale)
La commission d’enquête pour mesurer et prévenir les effets de la crise du Covid-19 sur les enfants et la jeunesse,… Lire la suite
Examen du PLF pour 2021 (Assemblée nationale)
Toute la semaine à partir de lundi 12 octobre à 16 heures, l’Assemblée nationale examine le projet de loi de finances pour… Lire la suite
La mission d’information sur l’impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l’épidémie de Coronavirus poursuit ses auditions (Assemblée nationale)
La mission d’information sur l’impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l’épidémie de Coronavirus-COVID2019, dotée des… Lire la suite
Examen du PLFSS pour 2021 en commission des Affaires sociales (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par Mme Fadila Khattabi (LaREM, Côte d’or) se réunira, en présence de… Lire la suite
Examen du PLFSS pour 2021 en commission des Affaires sociales (Assemblée nationale)
2e jour de : Examen du PLFSS pour 2021 en commission des Affaires sociales (Assemblée nationale)
