La mission d’information sur l’incendie d’un site industriel à Rouen, présidée par M. Christophe Bouillon (Soc, Seine-Maritime), dont le rapporteur… Lire la suite
La sélection : Agenda + Veille documentaire
Toute date, ( 20/2043 - 1241 … 1260 ) ; Sous-sélection par émetteur “Assembléé nationale”.
PLF 2020 : audition de Mme Agnès Buzyn par la commission des affaires sociales (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales, présidée par Mme Brigitte Bourguignon (LaREM, Pas-de-Calais), se réunira le 30 octobre, à 17 heures, en présence de… Lire la suite
PLF 2020 : audition de Muriel Pénicaud par la commission des lois (Assemblée nationale)
Mardi 29 octobre à 18h, la commission des affaires sociales auditionne Muriel Pénicaud, ministre du travail. Cette audition sera retransmise… Lire la suite
Seconde partie du PLF 2020 : examen en séance publique (Assemblée nationale)
Mardi 29 octobre en fin d’après-midi, l’Assemblée nationale commence l’examen de la 2è partie du projet de loi de finances… Lire la suite
PLFSS 2020 : explications de vote et vote en séance publique (Assemblée nationale)
Mardi 29 octobre après les questions au Gouvernement (vers 17h), l’Assemblée nationale vote, par scrutin public, sur le projet de… Lire la suite
PLF 2020 : audition d’Annick Girardin par la commission des lois (Assemblée nationale)
Lundi 28 octobre à 17h, la commission des lois auditionne Annick Girardin, ministre des outre-mer, sur les crédits de la… Lire la suite
Série d’auditions de la Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur la chirurgie ambulatoire (Assemblée nationale)
3e jour de : Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur la chirurgie… Lire la suite
Auditions ouvertes à la presse de la Mission d’information sur l’incendie d’un site industriel à Rouen (Assemblée nationale)
La mission d’information sur l’incendie d’un site industriel à Rouen, présidée par M. Christophe Bouillon (Soc, Seine-Maritime), dont le rapporteur… Lire la suite
Audition de Geneviève Chêne et examen du PLFSS pour 2020 par la commission des affaires sociales de l’Assemblée nationale (Paris)
La commission des Affaires sociales, présidée par Mme Brigitte Bourguignon (LaREM, Pas-de-Calais), se réunira le mercredi 23 octobre à 9h30, en… Lire la suite
Série d’auditions de la Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur la chirurgie ambulatoire (Assemblée nationale)
2e jour de : Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur la chirurgie… Lire la suite
Audition de la Mission d’information sur l’incendie d’un site industriel à Rouen (Assemblée nationale)
La mission d’information sur l’incendie d’un site industriel à Rouen, présidée par M. Christophe Bouillon (Soc, Seine-Maritime), dont le rapporteur… Lire la suite
Série d’auditions de la Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur la chirurgie ambulatoire (Assemblée nationale)
La Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS), coprésidée par Mme Annie Vidal (LaREM,… Lire la suite
Audition de quatre ministres par la Commission d’enquête sur l’impact économique, sanitaire et environnemental de l’utilisation du chlordécone et du paraquat comme insecticides agricoles dans les territoires de Guadeloupe et de Martinique (Assemblée nationale)
4e jour de : Réunion de la Commission d’enquête sur l’impact économique, sanitaire et environnemental de l’utilisation du chlordécone et… Lire la suite
Audition de quatre ministres par la Commission d’enquête sur l’impact économique, sanitaire et environnemental de l’utilisation du chlordécone et du paraquat comme insecticides agricoles dans les territoires de Guadeloupe et de Martinique (Assemblée nationale)
3e jour de : Réunion de la Commission d’enquête sur l’impact économique, sanitaire et environnemental de l’utilisation du chlordécone et… Lire la suite
Auditions de la MECSS sur le dossier médical partagé et les données numériques de santé (Assemblée nationale)
La Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS), coprésidée par Mme Annie Vidal (LaREM,… Lire la suite
Examen des articles du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (Assemblée nationale)
2e jour de : Examen des articles du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (Assemblée… Lire la suite
Audition de quatre ministres par la Commission d’enquête sur l’impact économique, sanitaire et environnemental de l’utilisation du chlordécone et du paraquat comme insecticides agricoles dans les territoires de Guadeloupe et de Martinique (Assemblée nationale)
2e jour de : Réunion de la Commission d’enquête sur l’impact économique, sanitaire et environnemental de l’utilisation du chlordécone et… Lire la suite
Examen des articles du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales, présidée par Mme Brigitte Bourguignon (LaREM, Pas-de-Calais), se réunira les 15 et 16 octobre, en présence de… Lire la suite
Audition de quatre ministres par la Commission d’enquête sur l’impact économique, sanitaire et environnemental de l’utilisation du chlordécone et du paraquat comme insecticides agricoles dans les territoires de Guadeloupe et de Martinique (Assemblée nationale)
Lundi 14, mardi 15 et jeudi 17 octobre 2019, la commission d’enquête sur l’impact économique, sanitaire et environnemental de l’utilisation du… Lire la suite
Audition d’Agnès Buzyn et Gérald Darmanin sur le PLFSS pour 2020 (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales, présidée par Mme Brigitte Bourguignon (LaREM, Pas-de-Calais), se réunira le jeudi 10 octobre 2019 à 16 heures, en… Lire la suite
