Afin d’améliorer à la fois la qualité des soins et les conditions d’exercice des soignants, le Sénat a adopté la proposition… Lire la suite
La sélection : Agenda + Veille documentaire
Toute date, ( 20/1016 - 121 … 140 ) ; Sous-sélection par émetteur “Sénat”.
Examen de la proposition de loi constitutionnelle visant à protéger et à garantir le droit fondamental à l’IVG (Sénat)
Mercredi 1er février 2023, le Sénat examine la proposition de loi constitutionnelle visant à protéger et à garantir le droit… Lire la suite
Quelles mesures pour sauver la pédiatrie ? (Sénat)
La commission des affaires sociales du Sénat organise une audition commune des deux co-présidents du comité d’orientation des Assises de la… Lire la suite
Réforme des retraites : audition d’Olivier Dussopt (Sénat)
La commission des affaires sociales du Sénat auditionne Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l’insertion, sur le projet de… Lire la suite
Audition sur les addictions : quelles pratiques ? Quelles prises en charge ? (Sénat)
Mercredi 18 janvier à 10h, la commission des affaires sociales du Sénat organise une audition en présence de différents spécialistes de… Lire la suite
Débat en séance publique sur la crise du système de santé (Sénat)
Hôpital en crise, urgences saturées, pénurie de personnel soignant, médecins en grève : le Sénat organise un débat d’actualité en… Lire la suite
Création d’un groupe d’études dédié au handicap au Sénat (Communiqué)
Le 15 décembre, le Bureau du Sénat a approuvé la création d’un groupe d’études « Handicap », rattaché à la commission des affaires sociales.… Lire la suite
Violences sexuelles sur mineurs en institutions : audition de Charlotte Caubel (Sénat)
Mercredi 14 décembre à 16h30, la commission des affaires sociales du Sénat entend la secrétaire d’État chargée de l’enfance sur le suivi… Lire la suite
Dix propositions pour améliorer la gestion des déchets dans les outre-mer, une urgence sanitaire (Rapport)
En matière de gestion de déchets, la cote d’alerte est atteinte, et même dépassée dans certains territoires. Dans un rapport réalisé au… Lire la suite
Santé des femmes et travail : quelle approche historique et sociologique ? (Sénat)
Dans le cadre du rapport d’information sur la santé des femmes, la délégation aux droits des femmes organise une table… Lire la suite
PLF 2023 : examen de la 2e partie consacrée aux dépenses (Sénat)
Cette semaine, à compter du mardi 29 novembre 2022, le Sénat poursuit l’examen de la deuxième partie du projet de… Lire la suite
PLF 2023 (première partie) : suite de l’examen en séance publique (Sénat)
Du lundi 21 au vendredi 25 novembre, le Sénat poursuit l’examen en séance publique du projet de loi de finances pour… Lire la suite
PLF 2023 : examen en séance publique (Sénat)
Jeudi 17 novembre à partir de 14h30, le Sénat examine, en séance publique, le projet de loi de finances pour 2023, après le passage du… Lire la suite
PLFSS 2023 : suite de l’examen en séance publique (Sénat)
La discussion en séance publique sur le texte se poursuit le 15 novembre 2022 à 14h30. Compte rendu analytique des 7,… Lire la suite
Quelles conséquences du réchauffement climatique sur la biodiversité ? (Sénat)
L’OPECST organise une audition sur les impacts du réchauffement climatique sur la biodiversité et les actions de conservation mises en… Lire la suite
Pour une Europe du médicament au service des patients (Rapport)
Rapport d’information n° 63 (2022-2023) de Mmes Pascale GRUNY et Laurence HARRIBEY, fait au nom de la commission des affaires européennes du Sénat,… Lire la suite
PLFSS pour 2023 : examen en séance publique (Sénat)
Le PLFSS pour 2023 sera examiné en séance publique au Sénat les 7 (dès 16h), 8, 9, 10, 12 et… Lire la suite
PLF 2023 : « Le gouvernement ne parvient plus à faire redescendre le budget de l’État des sommets qu’il a atteints en 2020 » estime le rapporteur général de la commission des finances du Sénat (Communiqué)
Dans le cadre de l’examen du projet de loi de finances pour 2023, Jean-François Husson, rapporteur général, a présenté à… Lire la suite
Accès aux médicaments : propositions pour améliorer la stratégie pharmaceutique de l’UE (Synthèse)
Les rapporteures Pascale Gruny et Laurence Harribey, au nom de la commission des affaires européennes du Sénat, ont évalué la stratégie pharmaceutique de l’Union européenne… Lire la suite
Chlordécone : quelles conséquences sanitaires aux Antilles ? (Sénat)
Jeudi 20 octobre à 15h, l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques organise une audition publique sur les conséquences sur… Lire la suite