Mercredi 23 novembre à 9h30, la commission des affaires sociales examine la proposition de loi de Bruno Le Roux, Catherine Coutelle,… Lire la suite
La sélection : Agenda + Veille documentaire
Toute date, ( 20/2043 - 1721 … 1740 ) ; Sous-sélection par émetteur “Assembléé nationale”.
PLFR pour 2016 : audition des ministres devant la commission des finances de l’Assemblée nationale (Paris)
Mercredi 23 novembre à 9h, la commission des finances auditionne Michel Sapin, ministre de l’économie et des finances, et Christian Eckert,… Lire la suite
PLF pour 2017 : l’Assemblée nationale se prononce par scrutin public (Paris)
Mardi 22 novembre à 16h15, l’Assemblée vote, par scrutin public, sur la partie dépenses du projet de loi de finances pour 2017.… Lire la suite
PLF pour 2017 : Examen en séance publique à l’Assemblée nationale (Paris)
A 15H00 puis 21H30, Examen du projet de loi de finances pour 2017 (articles non rattaché – partie dépenses) en séance publique à l’Assemblée… Lire la suite
PLF 2017 : l’Assemblée nationale poursuit l’examen de la seconde partie du projet de loi (Paris)
5e jour de : PLF 2017 : l’Assemblée nationale poursuit l’examen de la seconde partie du projet de loi (Paris)
Auditions de la Mission d’information relative au syndrome d’épuisement professionnel de l’Assemblée nationale (Paris)
La mission d’information relative au syndrome d’épuisement professionnel, présidée par M. Yves Censi (Les Républicains, Aveyron) et dont le rapporteur est M. Gérard Sebaoun (Socialiste, écologiste et républicain, Val-d’Oise), procédera aux… Lire la suite
PLF 2017 : l’Assemblée nationale poursuit l’examen de la seconde partie du projet de loi (Paris)
4e jour de : PLF 2017 : l’Assemblée nationale poursuit l’examen de la seconde partie du projet de loi (Paris)
PLF 2017 : l’Assemblée nationale poursuit l’examen de la seconde partie du projet de loi (Paris)
3e jour de : PLF 2017 : l’Assemblée nationale poursuit l’examen de la seconde partie du projet de loi (Paris)
PLF 2017 : l’Assemblée nationale poursuit l’examen de la seconde partie du projet de loi (Paris)
2e jour de : PLF 2017 : l’Assemblée nationale poursuit l’examen de la seconde partie du projet de loi (Paris)
PLF 2017 : l’Assemblée nationale poursuit l’examen de la seconde partie du projet de loi (Paris)
Financement des politiques publiques pour 2017 : Du lundi 14 au vendredi 18 novembre, l’Assemblée poursuit l’examen de la seconde partie du… Lire la suite
Réunion de la mission d’information relative au syndrome d’épuisement professionnel de l’Assemblée nationale (Paris)
La mission d’information relative au syndrome d’épuisement professionnel, présidée par M. Yves Censi (Les Républicains, Aveyron) et dont le rapporteur est M. Gérard Sebaoun(Socialiste, écologiste et républicain, Val-d’Oise), procédera, jeudi… Lire la suite
Budget 2017 : poursuite de l’examen de la seconde partie du PLF pour 2017 à l’Assemblée nationale (Paris)
4e jour de : Budget 2017 : poursuite de l’examen de la seconde partie du PLF pour 2017 à l’Assemblée nationale (Paris)
Budget 2017 : poursuite de l’examen des crédits de plusieurs missions en commission élargie à l’Assemblée nationale (Paris)
4e jour de : Budget 2017 : poursuite de l’examen des crédits de plusieurs missions en commission élargie à l’Assemblée nationale… Lire la suite
Greffe d’organes, recherche sur les cellules souches embryonnaires, PMA… l’OPECST auditionne la directrice de l’Agence de la biomédecine (Paris)
Mercredi 9 novembre à 18h, l’office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST) auditionne Anne Courrèges, directrice générale de… Lire la suite
Budget 2017 : poursuite de l’examen de la seconde partie du PLF pour 2017 à l’Assemblée nationale (Paris)
3e jour de : Budget 2017 : poursuite de l’examen de la seconde partie du PLF pour 2017 à l’Assemblée nationale (Paris)
Budget 2017 : poursuite de l’examen des crédits de plusieurs missions en commission élargie à l’Assemblée nationale (Paris)
3e jour de : Budget 2017 : poursuite de l’examen des crédits de plusieurs missions en commission élargie à l’Assemblée nationale… Lire la suite
Réunion de la mission d’information sur l’avenir de la prévention spécialisée à l’Assemblée nationale (Paris)
La mission d’information sur l’avenir de la prévention spécialisée, présidée par M. Denis Jacquat (Les Républicains, Moselle) et dont la rapporteure est Mme Kheira Bouziane-Laroussi (Socialiste, écologiste et républicain,… Lire la suite
Lutte contre la corruption (« Sapin 2 ») et protection des lanceurs d’alerte : examen des deux textes en lecture définitive à l’Assemblée nationale (Paris)
Mardi 8 novembre à 16h15, l’Assemblée examine en lecture définitive le projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre… Lire la suite
Budget 2017 : poursuite de l’examen de la seconde partie du PLF pour 2017 à l’Assemblée nationale (Paris)
2e jour de : Budget 2017 : poursuite de l’examen de la seconde partie du PLF pour 2017 à l’Assemblée nationale (Paris)
Budget 2017 : poursuite de l’examen des crédits de plusieurs missions en commission élargie à l’Assemblée nationale (Paris)
2e jour de : Budget 2017 : poursuite de l’examen des crédits de plusieurs missions en commission élargie à l’Assemblée nationale… Lire la suite
