4e jour de : Examen et vote du PLFSS 2016 à l’Assemblée nationale
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Examen et vote du PLFSS 2016 à l’Assemblée nationale
3e jour de : Examen et vote du PLFSS 2016 à l’Assemblée nationale
Examen et vote du PLFSS 2016 à l’Assemblée nationale
2e jour de : Examen et vote du PLFSS 2016 à l’Assemblée nationale
Audition de Nicolas Revel par la Mission d’évaluation et de contrôle des LFSS (Assemblée nationale-Paris)
La Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS), coprésidée par Mme Gisèle Biémouret… Lire la suite
Examen et vote du PLFSS 2016 à l’Assemblée nationale
Du 20 au 27 octobre, les députés examinent le Projet de loi de financement de la Sécurité sociale (PLFSS) pour 2016.… Lire la suite
Suite de l’examen du PLFSS pour 2016 par la Commission des affaires sociales (Assemblée nationale-Paris)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (Socialiste, républicain et citoyen, Haute-Garonne), procèdera à la suite de… Lire la suite
Examen du PLF pour 2016 par la Commission des finances (Assemblée nationale-Paris)
Mardi 13 octobre à 16h15 : l’Assemblée commence l’examen du projet de loi de finances pour 2016. > Lire le dossier… Lire la suite
« Pourrons-nous continuer à nourrir la planète? Les ressources génétiques végétales au cœur des enjeux », Audition publique (Paris)
L’augmentation continue de la population mondiale représente un défi humain et environnemental sans précédent. Comment assurer la sécurité alimentaire de… Lire la suite
Examen du PLFSS pour 2016 par la Commission des affaires sociales (Assemblée nationale-Paris)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (Socialiste, républicain et citoyen, Haute-Garonne), procèdera à l’examen, ouvert à… Lire la suite
PLFSS 2016 : Audition de Marisol Touraine et de Christian Eckert par la Commission des affaires sociales, Assemblée nationale (Paris)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (Socialiste, républicain et citoyen, Haute Garonne) procèdera à l’audition de Mme… Lire la suite
Début de l’examen en 2ème lecture du projet de loi sur les nouveaux droits en faveur des personnes en fin de vie (Assemblée nationale-Paris)
Début de l’examen en 2ème lecture du projet de loi sur les nouveaux droits en faveur des personnes en fin… Lire la suite
Audition préalable à sa nomination au Haut Conseil des finances publiques de Christian Noyer à l’Assemblée nationale (Paris)
La commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, présidée par M. Gilles Carrez (Les Républicains, Val-de-Marne) et la commission des… Lire la suite
Audition de Didier Migaud sur le rapport annuel sur l’application des lois de financement de la sécurité sociale (Assemblée nationale-Paris)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (Socialiste, républicain et citoyen, Haute-Garonne), procèdera, en présence des journalistes, à l’audition de M. Didier… Lire la suite
Examen en 2ème lecture du projet de loi d’adaptation de la société au vieillissement (Assemblée nationale-Paris)
Examen en 2ème lecture du projet de loi d’adaptation de la société au vieillissement (n°2674, 2988) > Consulter le dossier législatif… Lire la suite
PLFSS pour 2016 : Organisation de la discussion budgétaire, Assemblée Nationale (Communiqué)
La Conférence des présidents a arrêté, le 7 juillet 2015, les mesures générales d’organisation de la prochaine discussion budgétaire. – Discussion… Lire la suite
Ouverture du site Open data de l’Assemblée nationale (Communiqué)
Sur proposition de son Président, Claude Bartolone, l’Assemblée nationale a décidé le 12 mai dernier, lors de la réunion de… Lire la suite
Début de l’examen du projet de loi relatif au dialogue social et à l’emploi (Assemblée nationale)
Le 26 mai, l’examen du projet de loi relatif au dialogue social et à l’emploi (n°2739) démarre en procédure accélérée à… Lire la suite
Le projet de loi de modernisation de notre système de santé adopté à l’Assemblée nationale (Communiqué)
« L’Assemblée nationale a adopté ce jour en première lecture, par 311 voix contre 241, le projet de loi de Marisol… Lire la suite
Vote de la loi de santé et auditions sur la dette des hôpitaux… Le programme « Santé » de l’Assemblée nationale pour le 14 avril
14 avril 2015, à l’Assemblée nationale : – Dette des établissements de santé : La Mission d’évaluation et de contrôle des… Lire la suite
Table ronde sur les produits phytosanitaires (Assemblée nationale-Paris)
La commission du développement durable et de l’aménagement du territoire de l’Assemblée nationale, présidée par M. Jean-Paul Chanteguet (SRC, Indre), procédera, en présence… Lire la suite
