M. Jean Leonetti, (UMP, Alpes-Maritimes), rapporteur pressenti sur la proposition de loi visant à renforcer les droits des patients en fin de… Lire la suite
La sélection : Agenda + Veille documentaire
Toute date, ( 19/1979 - 1961 … 1979 ) ; Sous-sélection par émetteur “Assemblée nationale”.
Début des débats sur le projet de loi relatif à la sécurisation de l’emploi
A l’agenda de l’Assemblée nationale, à partir de 15 heures, début des discussion du projet de loi relatif à la sécurisation… Lire la suite
Débat en séance plénière sur la proposition de loi sur la recherche sur l’embryon et les cellules souches embryonnaires
A l’agenda de l’Assemblée nationale, à partir de 9h30 : discussion de la proposition de loi déposée par le Sénateur Jacques… Lire la suite
Débat sur la proposition de loi portant réforme de la biologie médicale (Assemblée nationale)
2e jour de : Débat sur la proposition de loi portant réforme de la biologie médicale (Assemblée nationale)
Biologie médicale : débat en séance plénière à l’Assemblée nationale
2e jour de : Biologie médicale : débat en séance plénière à l’Assemblée nationale
Débat sur la proposition de loi portant réforme de la biologie médicale (Assemblée nationale)
Adoptée le 5 février par le Sénat, c’est au tour de l’Assemblée nationale de se prononcer sur la proposition de… Lire la suite
Biologie médicale : débat en séance plénière à l’Assemblée nationale
A l’agenda de l’Assemblée nationale, à partir de 16h : discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat,… Lire la suite
Examen de la proposition de loi tendant à modifier la loi relative à la bioéthique
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (SRC, Haute-Garonne), procèdera à l’examen, ouvert à la presse, de la proposition… Lire la suite
Débat sur « la politique en faveur du médicament générique » (Paris)
Les députés et les sénateurs ont décidé de se pencher sur la politique du médicament, selon des sources parlementaires. Les députés… Lire la suite
Examen de la proposition de loi tendant à prohiber la différence de taux de sucre
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (SRC, Haute-Garonne), procèdera à l’examen, ouvert à la presse, de la proposition… Lire la suite
Audition des organisations patronales sur le projet de loi relatif à la sécurisation de l’emploi
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (SRC, Haute-Garonne), procèdera à l’audition, ouverte à la presse, des organisations patronales (CGPME, MEDEF, UPA), sur le projet… Lire la suite
Débat sur le Rapport annuel de la Cour des comptes
À 17h sur l’agenda de l’Assemblée nationale, les députés débattent, en salle Lamartine, sur le rapport annuel de la Cour des… Lire la suite
La mission sur la santé mentale se penche sur les soins sans consentement
La mission d’information sur la santé mentale et l’avenir de la psychiatrie, présidée par M. Arnaud Robinet (UMP, Marne) et dont le rapporteur… Lire la suite
Audition de Michel Sapin et Thierry Repentin par la commission des affaires sociales
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (SRC, Haute-Garonne), procèdera à l’audition, ouverte à la presse, de… Lire la suite
PPL biologie médicale : début d’examen en commission des Affaires sociales (Assemblée nationale)
Début d’examen en commission de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, portant réforme de la biologie médicale (sous… Lire la suite
Audition des Docteurs Michel Mallaret et Jean-Louis Montastruc par la commission des affaires sociales de l’Assemblée nationale (Paris)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (SRC, Haute-Garonne), procèdera à l’audition, ouverte à la presse, du Docteur Michel Mallaret, président… Lire la suite
Sectes et santé mentale : audition du Président de la MIVILUDES
La mission d’information sur la santé mentale et l’avenir de la psychiatrie, présidée par M. Arnaud Robinet (UMP, Marne) et dont le rapporteur… Lire la suite
PLFSS 2013 – Lecture définitive par l’Assemblée nationale
Après le rejet attendu du PLFSS 2013 le 29 novembre 2012 par le Sénat lors de la nouvelle lecture, c’est… Lire la suite
PLF 2023 : suite de l’examen de la deuxième partie (Assemblée nationale)
Du lundi 31 octobre à 9h au samedi 5 novembre, les députés poursuivent, en séance publique, l’examen de la suite de… Lire la suite
