Cette semaine, à compter du mardi 29 novembre 2022, le Sénat poursuit l’examen de la deuxième partie du projet de… Lire la suite
La sélection : Economie & financements + Offre médico-sociale + Offres de soins & organisations + Santé publique & recherche
Toute date, ( 20/844 - 21 … 40 ) ; Sous-sélection par émetteur “Sénat”.
PLF 2023 (première partie) : suite de l’examen en séance publique (Sénat)
Du lundi 21 au vendredi 25 novembre, le Sénat poursuit l’examen en séance publique du projet de loi de finances pour… Lire la suite
PLF 2023 : examen en séance publique (Sénat)
Jeudi 17 novembre à partir de 14h30, le Sénat examine, en séance publique, le projet de loi de finances pour 2023, après le passage du… Lire la suite
PLFSS 2023 : suite de l’examen en séance publique (Sénat)
La discussion en séance publique sur le texte se poursuit le 15 novembre 2022 à 14h30. Compte rendu analytique des 7,… Lire la suite
Quelles conséquences du réchauffement climatique sur la biodiversité ? (Sénat)
L’OPECST organise une audition sur les impacts du réchauffement climatique sur la biodiversité et les actions de conservation mises en… Lire la suite
Pour une Europe du médicament au service des patients (Rapport)
Rapport d’information n° 63 (2022-2023) de Mmes Pascale GRUNY et Laurence HARRIBEY, fait au nom de la commission des affaires européennes du Sénat,… Lire la suite
PLF 2023 : « Le gouvernement ne parvient plus à faire redescendre le budget de l’État des sommets qu’il a atteints en 2020 » estime le rapporteur général de la commission des finances du Sénat (Communiqué)
Dans le cadre de l’examen du projet de loi de finances pour 2023, Jean-François Husson, rapporteur général, a présenté à… Lire la suite
Accès aux médicaments : propositions pour améliorer la stratégie pharmaceutique de l’UE (Synthèse)
Les rapporteures Pascale Gruny et Laurence Harribey, au nom de la commission des affaires européennes du Sénat, ont évalué la stratégie pharmaceutique de l’Union européenne… Lire la suite
Chlordécone : quelles conséquences sanitaires aux Antilles ? (Sénat)
Jeudi 20 octobre à 15h, l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques organise une audition publique sur les conséquences sur… Lire la suite
Examen en séance publique de la proposition de loi visant à la consolidation et à la professionnalisation de la formation des internes en médecine générale afin de lutter contre « les déserts médicaux » (Sénat)
Le Sénat examinera, en séance publique, la proposition de loi visant à la consolidation et à la professionnalisation de la… Lire la suite
Débat sur les urgences hospitalières et les soins non programmés (Sénat)
La session parlementaire 2022-23 s’ouvre mardi 4 octobre après-midi, à 14h30, avec deux grands débats de société au programme : le… Lire la suite
Avis favorable de la commission des affaires sociales de l’Assemblée nationale et du Sénat à la nomination de Benoît Vallet à la direction générale de l’Anses (Communiqué)
La commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale s’est réunie le 28 septembre à 9 heures pour l’audition, en application de… Lire la suite
Audition de François Braun sur le projet de loi maintenant provisoirement un dispositif de veille et de sécurité sanitaire en matière de lutte contre la Covid-19 (Sénat)
Mercredi 13 juillet 2022 à 8h30, la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration… Lire la suite
Rapport de l’OPECST sur les effets indésirables consécutifs à la vaccination contre la Covid‑19 et le système français de pharmacovigilance (Document)
Les députés et sénateurs membres de l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques ont adopté, jeudi 9 juin, un rapport… Lire la suite
Contrôle des Ehpad : les dirigeants d’Orpea et de Korian entendus par la mission d’information (Sénat)
La mission d’information sur le contrôle des Ehpad du Sénat, qui bénéficie des prérogatives d’une commission d’enquête, poursuit son cycle… Lire la suite
Déserts médicaux : le Sénat appelle à « agir avant qu’il ne soit trop tard » (Rapport d’information)
Sur proposition du rapporteur Bruno Rojouan, la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable du Sénat recommande, à… Lire la suite
Série d’auditions sur les perspectives des comptes sociaux, l’encadrement des Ehpad et les ARS (Sénat)
La Commission des Affaires sociales du Sénat se réunira, les 15 et 16 mars, sur l’ordre du jour suivant :… Lire la suite
Audition de Frédérique Vidal sur la recherche et l’innovation (Sénat)
Jeudi 17 février à 10h30, la mission d’information du Sénat sur le thème « Excellence de la recherche/innovation, pénurie de champions industriels :… Lire la suite
Covid-19 : le variant Omicron, et après ? (Table ronde au Sénat)
Jeudi 10 février à 10h30, la mission commune d’information destinée à évaluer les effets des mesures prises ou envisagées en matière de… Lire la suite
Réunion de la Mission d’information sur l’adéquation du passe vaccinal à l’évolution de l’épidémie de Covid-19 (Sénat)
Jeudi 3 février 2022, à 11h30, la Mission d’information sur l’adéquation du passe vaccinal à l’évolution de l’épidémie de Covid-19 (rapporteurs :… Lire la suite
