Aline Archimbaud, Sénatrice écologiste de Seine-Saint-Denis, a interpellé ce matin la Ministre des Affaires Sociales Marisol Touraine à propos de… Lire la suite
La sélection : Tout le domaine sanitaire…
Toute date, ( 9/309 - 301 … 309 ), pour le secteur sanitaire seul ; Sous-sélection par émetteur “Sénat”.
Examen en première lecture au Sénat du projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne (DDADUE) en matière de santé
9h00 Examen du projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne (DDADUE) en matière de… Lire la suite
Conférence de presse relative à la proposition de loi du Groupe écologiste sur la fin de vie digne (Paris)
A l’occasion de l’examen au Sénat de la proposition de loi du Groupe écologiste relative au choix libre et éclairé d’une assistance… Lire la suite
Examen au Sénat de la Proposition de loi sur le moratoire sur les fermetures ou regroupement de services et d’établissements de santé
14h30 à 18h30 : Examen en séance publique au Sénat de la PPL tendant à instaurer un moratoire sur les fermetures… Lire la suite
Débat au sénat sur la sécurité sociale des étudiants (Paris)
Mardi 3 décembre à 21h30, les sénateurs débattent sur la sécurité sociale des étudiants. > En savoir plus
Table ronde au Sénat sur le thème « La sécurité sociale des élus locaux » (Paris)
Mardi 5 novembre à 17h30, la délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation organise une table ronde sur le thème «… Lire la suite
« Accès aux soins pour les plus démunis : 40 mesures pour un accès universel à la santé », Communiqué et rapport
Dans le cadre de la mission parlementaire qui lui a été confiée sur l’accès aux soins pour les plus démunis,… Lire la suite
Adoption en première lecture par le Sénat de la proposition de loi sur les réseaux de soins et transmission à l’Assemblée nationale pour la seconde lecture
Proposition de loi relative aux modalités de mise en oeuvre des conventions conclues entre les organismes d’assurance maladie complémentaire et… Lire la suite
Dépôt de la proposition de loi relatif à l’assistance médicale à la procréation au Sénat
Proposition de loi modifiant l’article L. 2141-2 du code de la santé publique relatif à l’assistance médicale à la procréation : Texte n°… Lire la suite
