La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (SRC, Haute-Garonne), procèdera à l’audition, ouverte à la presse, de… Lire la suite
Toute date, ( 6/2006 - 2001 … 2006 ) ; Sous-sélection par émetteur “Assemblée nationale”.
PPL biologie médicale : début d’examen en commission des Affaires sociales (Assemblée nationale)
Début d’examen en commission de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, portant réforme de la biologie médicale (sous… Lire la suite
Audition des Docteurs Michel Mallaret et Jean-Louis Montastruc par la commission des affaires sociales de l’Assemblée nationale (Paris)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (SRC, Haute-Garonne), procèdera à l’audition, ouverte à la presse, du Docteur Michel Mallaret, président… Lire la suite
Sectes et santé mentale : audition du Président de la MIVILUDES
La mission d’information sur la santé mentale et l’avenir de la psychiatrie, présidée par M. Arnaud Robinet (UMP, Marne) et dont le rapporteur… Lire la suite
PLFSS 2013 – Lecture définitive par l’Assemblée nationale
Après le rejet attendu du PLFSS 2013 le 29 novembre 2012 par le Sénat lors de la nouvelle lecture, c’est… Lire la suite
PLF 2023 : suite de l’examen de la deuxième partie (Assemblée nationale)
Du lundi 31 octobre à 9h au samedi 5 novembre, les députés poursuivent, en séance publique, l’examen de la suite de… Lire la suite
