La mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS), présidée par M. Jérôme Guedjet M. Cyrille… Lire la suite
Toute date, ( 20/2017 - 201 … 220 ) ; Sous-sélection par émetteur “Assemblée nationale”.
Examen d’une proposition de résolution européenne visant à étendre les compétences du Parquet européen aux infractions à l’environnement (Assemblée nationale)
L’Assemblée examinera, à partir du 6 mai, une proposition de résolution européenne visant à étendre les compétences du Parquet européen… Lire la suite
Réunion de la commission d’enquête relative à l’organisation du système de santé et aux difficultés d’accès aux soins (Assemblée nationale)
La commission d’enquête relative à l’organisation du système de santé et aux difficultés d’accès aux soins, présidée par M. Jean-François… Lire la suite
Réunion de la commission d’enquête sur les conséquences des essais nucléaires en Polynésie (Assemblée nationale)
La commission d’enquête, présidée par M. Didier Le Gac, se réunira le 6 mai sur l’ordre du jour suivant :… Lire la suite
Suite de la discussion de la proposition de loi visant à lutter contre les déserts médicaux (Assemblée nationale)
À partir du mardi 6 mai, l’Assemblée poursuit l’examen en séance publique, de la proposition de loi visant à lutter… Lire la suite
Réunion de la commission d’enquête sur les effets psychologiques de TikTok (Assemblée nationale)
La commission d’enquête, présidée par Arthur Delaporte, se réunira le 6 mai sur l’ordre du jour suivant : À 14… Lire la suite
Examen en séance publique de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap (Assemblée nationale)
À partir du lundi 5 mai, l’Assemblée examine en séance publique la proposition de loi visant à renforcer le parcours… Lire la suite
Audition de la Cour des comptes sur le rapport « Impacts du système de retraites sur la compétitivité et l’emploi » et examen de trois propositions de loi en santé (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par M. Frédéric Valletoux, se réunira sur l’ordre du jour suivant : MARDI… Lire la suite
Table ronde sur la prévention des violences dans les établissements scolaires et examen de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap (Assemblée nationale)
La Commission des Affaires culturelles et de l’éducation de l’Assemblée nationale, présidée par Mme Fatiha Keloua Hachi, se réunira sur l’ordre… Lire la suite
Réunion de la commission d’enquête relative à l’organisation du système de santé et aux difficultés d’accès aux soins (Assemblée nationale)
La commission d’enquête relative à l’organisation du système de santé et aux difficultés d’accès aux soins, présidée par M. Jean-François… Lire la suite
Suite de l’examen de la proposition de loi relative à la fin de vie en commission (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par M. Frédéric Valletoux, se réunira sur l’ordre du jour suivant : LUNDI… Lire la suite
Réunion de la commission d’enquête visant à établir les freins à la réindustrialisation de la France (Assemblée nationale)
La commission d’enquête visant à établir les freins à la réindustrialisation de la France, présidée par M. Charles Rodwell (EPR,… Lire la suite
L’accompagnement et les soins palliatifs font l’unanimité en Commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale (Communiqué)
La proposition de loi 1102, portée par Annie Vidal, a été votée aujourd’hui à l’unanimité. Les acteurs de soins palliatifs… Lire la suite
Suite de l’examen des propositions de loi relative aux soins palliatifs et d’accompagnement et relative à la fin de vie (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par M. Frédéric Valletoux, se réunira les 10 et 11 avril pour… Lire la suite
Propositions de loi relative aux soins palliatifs et d’accompagnement et relative à la fin de vie : audition de Catherine Vautrin et Yannick Neuder (Assemblée nationale)
Mercredi 9 avril, à 9h30, la commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale auditionnera Catherine Vautrin, ministre du travail, de… Lire la suite
Présentation du rapport de la mission d’information sur l’articulation des politiques publiques ayant un impact sur la lutte contre l’artificialisation des sols (Document)
La commission du Développement durable de l’Assemblée nationale, présidée par Mme Sandrine Le Feur (EPR, Finistère) s’est réunie mercredi 9… Lire la suite
Réunion de la commission d’enquête relative aux conséquences des essais nucléaires en Polynésie (Assemblée nationale)
La commission d’enquête, présidée par M. Didier Le Gac, se réunira sur l’ordre du jour suivant : MARDI 8 AVRIL 2025… Lire la suite
La Commission d’enquête sur les manquements des politiques publiques de protection de l’enfance publie son rapport (Document)
Mardi 8 avril, la commission d’enquête sur les manquements des politiques publiques de protection de l’enfance a rendu public son… Lire la suite
Table ronde sur la répartition des dépenses entre l’assurance maladie obligatoire et l’assurance maladie complémentaire (Assemblée nationale)
Jeudi 3 avril 2025, la mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS), présidée… Lire la suite
Réunion de la Commission d’enquête sur les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs (Assemblée nationale)
La commission d’enquête sur les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs, présidée par Arthur Delaporte, se réunit le 2… Lire la suite
