Lundi 11 juillet à 16h à l’Assemblée nationale : débat et vote sur la motion de censure déposée par Mme Mathilde… Lire la suite
Toute date, ( 20/1824 - 301 … 320 ) ; Sous-sélection par émetteur “Assemblée Nationale”.
Audition de ministres et examen d’articles dans le cadre du projet de loi portant mesures d’urgence pour la protection du pouvoir d’achat (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales, présidée par Mme Fadila Khattabi (RE, Côte-d’Or), se réunira les 11, 12 et 13 juillet sur l’ordre… Lire la suite
Discussion générale sur le dispositif de veille et de sécurité sanitaire en matière de lutte contre la Covid-19 (Assemblée nationale)
Mardi 5 juillet à 15h30, à l’Assemblée nationale, discussion générale, en présence du Gouvernement, sur le projet de loi maintenant provisoirement… Lire la suite
Élection du bureau de la commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale (Communiqué)
La commission des Affaires sociales a procédé ce jeudi 30 juin 2022 à l’élection de son bureau. Mme Fadila Khattabi… Lire la suite
Reprise des travaux à l’Assemblée nationale (Paris)
L’Assemblée nationale reprend ses travaux à partir du mardi 28 juin 2022 Mardi 28 juin à 15h: ouverture de la… Lire la suite
Rapport de l’OPECST sur les effets indésirables consécutifs à la vaccination contre la Covid‑19 et le système français de pharmacovigilance (Document)
Les députés et sénateurs membres de l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques ont adopté, jeudi 9 juin, un rapport… Lire la suite
Audition de l’ancien DG du groupe Orpea (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par Mme Fadila Khattabi (LaREM, Côte-d’Or), se réunira le 9 mars à 10… Lire la suite
Présentation des conclusions de la Mission « flash » relative à la gestion financière des EHPAD et de celle relative aux conditions de travail et la gestion des ressources humaines en EHPAD (Documents)
La mission « flash » relative aux conditions de travail et la gestion des ressources humaines en EHPAD – Didier Martin (LREM, Côte… Lire la suite
« Proximité et qualité de soins : un débat contradictoire ou complémentaire ? » (Colloque à l’Assemblée nationale)
Le groupe des anciens députés de l’Assemblée nationale organise un colloque de santé publique le 9 mars prochain de 14h30 à 17h30… Lire la suite
Audition de Brigitte Bourguignon et communications sur la gestion financière des EHPAD et les conditions de travail et la gestion des ressources humaines en EHPAD (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale se réunira le 8 mars 2022 sur l’ordre du jour suivant :… Lire la suite
Les missions flash sur le rôle des proches dans la vie des Ehpad et sur l’Ehpad de demain présentent leurs préconisations (Vidéo)
La commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par Mme Fadila Khattabi (LaREM, Côte-d’Or), se sont réunies le 2 mars sur l’ordre… Lire la suite
Adoption définitive de la proposition de loi « visant à renforcer le droit à l’avortement » (Annonce)
L’Assemblée nationale a adopté définitivement la proposition de loi « visant à renforcer le droit à l’avortement ». Elle ouvre notamment l’extension… Lire la suite
Alimentation saine et durable pour tous : réunion du Comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques (Assemblée nationale)
Le Comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques (CEC), présidé par M. Richard Ferrand, président de l’Assemblée nationale, se réunira… Lire la suite
Déclaration du Gouvernement suivie d’un débat sur l’évolution de la situation sanitaire (Assemblée nationale)
Jeudi 24 février à 9h : déclaration du Gouvernement relative à l’évolution de la situation sanitaire, suivie d’un débat, en application… Lire la suite
Lecture définitive du projet de loi sur le renforcement du droit à l’avortement (Assemblée nationale)
Mercredi 23 février à partir de 15h, les députés examinent, en lecture définitive, la proposition de loi visant à renforcer le… Lire la suite
Auditions sur la situation dans certains établissements du groupe Orpea (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales de l’assemblée nationale, présidée par Mme Fadila Khattabi (LaREM, Côte-d’Or), se réunira les 22 et 23 février sur… Lire la suite
Présentation d’une note scientifique sur le microbiote intestinal (Assemblée nationale)
Lundi 21 février 2022 à 15 heures, lors d’une visioconférence de presse, M. Philippe Bolo (Dem, Maine-et-Loire) présente à la presse les conclusions… Lire la suite
Évaluation de l’adaptation des politiques de lutte contre la pauvreté au contexte de crise sanitaire (Assemblée nationale)
Jeudi 17 février à 9h, le Comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques (CEC) de l’Assemblée nationale, présidé par M. Richard… Lire la suite
Réunion de la mission d’information sur les transports sanitaires et conférence de presse (Assemblée nationale)
À l’issue de la présentation devant la commission des Affaires sociales des conclusions de la mission d’information sur les transports… Lire la suite
Présentation du rapport annuel de la Cour des comptes (Assemblée nationale)
Rendez-vous mercredi 16 février à 15 heures pour la présentation du rapport annuel de la Cour des comptes à l’Assemblée nationale.… Lire la suite