La commission des affaires sociales de l’Assemblée nationale se réunira le 9 février 2022 sur l’ordre du jour suivant : À 9… Lire la suite
Toute date, ( 20/1823 - 321 … 340 ) ; Sous-sélection par émetteur “Assemblée nationale”.
Audition d’Olivier Véran par la délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes (Assemblée nationale)
La délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes, présidée par Mme… Lire la suite
Audition de Clément Beaune sur les enjeux environnementaux de la présidence française de l’Union européenne (Assemblée nationale)
Mardi 8 février à 17h15, audition de Clément Beaune, secrétaire d’État chargé des affaires européennes, sur les enjeux environnementaux de la… Lire la suite
Audition de Katia Julienne, DGOS, sur les mutations de notre système de santé (Assemblée nationale)
Mardi 8 février à 17h15, audition de Katia Julienne, directrice générale de l’offre de soins (DGOS), sur les mutations de notre… Lire la suite
Audition d’Olivier Véran par la Mission d’information sur la santé des femmes (Assemblée nationale)
Mardi 8 février à 17h15, audition d’Olivier Véran, ministre des Solidarités et de la Santé, dans le cadre de la mission… Lire la suite
Audition de la DGOS sur les mutations de notre système de santé (Assemblée nationale)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Fadila Khattabi (LaREM, Côte-d’Or), se réunira le 8 février à 17 heures 15 (en visioconférence)… Lire la suite
Quelles perspectives pour la pandémie de Covid-19 ? Faut-il faire évoluer la stratégie de lutte contre le virus ? (Auditions à l’Assemblée nationale)
L’émergence du variant Omicron, associé à une létalité diminuée, apparaît à certains comme le début d’une évolution vers un virus… Lire la suite
Audition d’Antoine Petit, pressenti à la Présidence du CNRS (Assemblée nationale)
Mercredi 2 février à 11h, les députés auditionneront M. Antoine Petit, dont la nomination à la présidence du Centre national de… Lire la suite
Examen, en nouvelle lecture, de la proposition de loi visant à renforcer le droit à l’avortement (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par Mme Fadila Khattabi (LaREM, Côte-d’Or), se réunira mercredi 2 février 2022 à 9 heures… Lire la suite
Adoption en première lecture du projet de loi autorisant la ratification de la convention du Conseil de l’Europe contre le trafic d’organes humains (Assemblée nationale)
L’Assemblée nationale adopté, à l’unanimité, le projet de loi autorisant la ratification de la convention du Conseil de l’Europe contre… Lire la suite
Audition sur le thème « Quels progrès techniques pour une meilleure prise en charge du handicap ? » (Assemblée nationale)
L’Office parlementaire scientifique organise une audition publique le jeudi 27 janvier 2022 à 9 heures 30. En 2008, l’Office parlementaire d’évaluation… Lire la suite
Examen du projet de loi et du projet de loi organique relatives aux lois de financement de la sécurité sociale (Assemblée nationale)
Jeudi 27 janvier à 9h, examen, en nouvelle lecture, de la proposition de loi organique et de la proposition de loi… Lire la suite
Audition d’Olivier Véran et Olivier Dussopt sur la situation financière des administrations de sécurité sociale, son évolution depuis le début du quinquennat et ses perspectives (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par Mme Fadila Khattabi (LaREM, Côte-d’Or), se réunira mercredi 26 janvier 2022 à… Lire la suite
Examen du rapport de la CMP sur le projet de loi relatif à la protection des enfants (Assemblée nationale)
Mardi 25 janvier en fin d’après-midi, discussion en séance publique à l’Assemblée nationale, sur le rapport de la commission mixte paritaire,… Lire la suite
Examen du rapport de la CMP sur la proposition de loi interdisant les pratiques visant à modifier l’orientation sexuelle ou l’identité de genre d’une personne (Assemblée nationale)
Mardi 25 janvier vers 17h, discussion en séance publique à l’Assemblée nationale sur le rapport de la commission mixte paritaire, de… Lire la suite
Examen d’un rapport d’impact de la crise Covid sur le secteur événementiel (Assemblée nationale)
Mercredi 19 janvier à 9h30, la commission des affaires économiques de l’Assemblée nationale examine le rapport de la mission d’information sur… Lire la suite
Adoption du projet de loi sur le renforcement des outils de gestion de la crise sanitaire (Communiqué)
Le projet de loi sur le renforcement des outils de gestion de la crise sanitaire et modifications du code de… Lire la suite
Examen de la proposition de loi d’urgence contre la désertification médicale (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par Mme Fadila Khattabi (LaREM, Côte-d’Or), se réunira le 12 janvier à 9 heures… Lire la suite
Examen en première lecture du projet de loi en faveur de l’activité professionnelle indépendante (Assemblée nationale)
Lundi 10 janvier à 16h et mardi 11 janvier à partir de 17h, discussion du projet de loi en faveur de… Lire la suite
Débat sur le rapport du Comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l’évaluation des politiques de prévention en santé publique (Assemblée nationale)
Le 7 janvier à 15h00, en séance publique, l’Assemblée nationale se réunira sur l’ordre du jour suivant : Débat sur… Lire la suite
