La commission des Affaires sociales, présidée par Mme Fadila Khattabi(LaREM, Côte-d’Or), se réunira mercredi 24 novembre 2021 à 9 heures 30 (salle de… Lire la suite
Toute date, ( 20/1825 - 361 … 380 ) ; Sous-sélection par émetteur “Assemblée Nationale”.
Colloque sur la lutte contre les violences faites aux femmes en situation de handicap (à Paris et en ligne)
À l’occasion de la Journée internationale pour l’élimination de la violence à l’égard des femmes, la Délégation aux droits des femmes… Lire la suite
PLFR pour 2021 : adoption en nouvelle lecture à l’Assemblée nationale (Communiqué)
Mardi 23 novembre 2021, les députés ont examiné puis adopté le projet de loi de finances rectificative pour 2021. ✅… Lire la suite
PLFSS pour 2022 : adoption en nouvelle lecture par l’Assemblée nationale (Communiqué)
Lundi 22 novembre, les députés ont adopté en nouvelle lecture le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour… Lire la suite
Réunion de la Commission des Affaires sociales sur l’évolution de la formation de sage‑femme, l’emploi des seniors, la création d’une plateforme de référencement et de prise en charge des malades chroniques de la Covid‑19 et le PLFSS pour 2022 (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par Mme Fadila Khattabi(LaREM, Côte-d’Or), se réunira mercredi 17 et jeudi 18 novembre… Lire la suite
Audition de Marine Jeantet, déléguée interministérielle à la lutte contre la pauvreté auprès du ministère des Solidarités et de la santé (Assemblée nationale)
La délégation aux Outre-mer, présidée par M. Olivier Serva (LaREM, Guadeloupe), se réunira mercredi 17 novembre 2021 à 14 heures en visioconférence pour… Lire la suite
PLF pour 2022 : vote solennel (Assemblée nationale)
Mardi 16 novembre vers 17h, les députés procèdent auvote solennel sur le projet de loi de finances pour 2022. Lire… Lire la suite
Relocalisation de l’industrie: audition de la directrice générale de l’ANSM (Assemblée nationale)
Mercredi 10 novembre à 16h30, la commission d’enquête sur la désindustrialisation auditionne Christelle Ratignier-Carbonneil, directrice générale de l’Agence nationale de sécurité… Lire la suite
PLFR 2021 : examen en 1ère lecture (Assemblée nationale)
Mercredi 10 novembre à partir de 15h, les députés examinent le projet de loi de finances rectificative pour 2021 en première lecture.… Lire la suite
Résilience nationale : audition d’Agnès Pannier-Runacher (Assemblée nationale)
Mardi 9 novembre à 17h, audition d’Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance,… Lire la suite
PLF 2022 (2ème partie) : suite et fin de l’examen (Assemblée nationale)
A partir de lundi 8 novembre 17h, les députés terminent la discussion du projet de loi de finances pour 2022 (seconde partie).… Lire la suite
Audition publique de l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques (Assemblée nationale)
L’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST), présidé par M. Cédric Villani (député non inscrit, Essonne) et M. Gérard… Lire la suite
PLFR 2021 et Grand Plan d’investissement France 2030 : audition de Bruno Le Maire et Olivier Dussopt (Assemblée nationale)
Mercredi 3 novembre à 14h30, les députés auditionnent Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la relance et… Lire la suite
Vigilance sanitaire : examen du texte issu de la CMP ou nouvelle lecture (Assemblée nationale)
Mercredi 3 novembre à partir de 15h et vendredi 5 novembre à 9h : examen, soit sur le rapport de la… Lire la suite
PLF 2022 (2ème partie) : suite et fin de l’examen (Assemblée nationale)
A partir de mardi 2 novembre 17h, suite et fin de la discussion du projet de loi de finances pour… Lire la suite
Communication sur la programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 (Assemblée nationale)
Mercredi 27 octobre à 9h30, communication sur la mise en application de la loi n° 2020-1674 du 24 décembre 2020 de… Lire la suite
PLFSS 2022 : vote solennel (Assemblée nationale)
Mardi 26 octobre à 17h, vote solennel sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022. En… Lire la suite
PLF 2022 (2ème partie) : examen en séance publique et audition d’Olivier Véran et Sophie Cluzel en commission (Assemblée nationale)
Du lundi 25 octobre 9h au vendredi 29 octobre, les députés examinent en séance publique la 2ème partie du projet de… Lire la suite
Covid-19 : les députés adoptent l’article rendant possible la prolongation du pass sanitaire (Annonce)
Les députés ont voté, mercredi 20 octobre, l’article 2 du texte de loi sur la vigilance sanitaire, à 74 voix pour,… Lire la suite
PLF 2022 (partie 2) : examen en commission des Affaires sociales (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par Mme Fadila Khattabi (LaREM, Côte-d’Or), se réunira mardi 20 octobre à 9… Lire la suite
