La mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS), présidée par M. Jérôme Guedj et… Lire la suite
Toute date, ( 20/2006 - 21 … 40 ) ; Sous-sélection par émetteur “Assemblée nationale”.
Évaluation « La campagne nationale de vaccination gratuite contre les infections à papillomavirus humains à destination des élèves de cinquième » (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par M. Frédéric Valletoux, se réunira le 20 mai sur l’ordre du… Lire la suite
Audition consacrée à la formation des professionnels et à la prise en charge des victimes de violences sexistes et sexuelles (Assemblée nationale)
La délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes, présidée par Mme Véronique… Lire la suite
Communication des rapporteurs de la mission « flash » visant à examiner les causes, implications et conséquences de l’affaire des laits infantiles contaminés (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par M. Frédéric Valletoux, se réunira le 19 mai à 16 heures… Lire la suite
Auditions de Stéphanie Rist sur les mesures d’urgence de gestion du risque d’infection à hantavirus Andes ainsi que du président de la HAS (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par M. Frédéric Valletoux, se réunira le 13 mai sur l’ordre du… Lire la suite
Réunion de la mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (Assemblée nationale)
Mercredi 13 mai 2026, la mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS), présidée… Lire la suite
Auditions sur le rapport d’information déposé par la délégation sur l’égalité salariale (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par M. Frédéric Valletoux, se réunira le 12 mai à 16 heures… Lire la suite
Examen de la proposition de loi visant à améliorer la protection et l’accompagnement des parents d’enfants atteints d’un cancer, d’une maladie grave ou d’un handicap (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par M. Frédéric Valletoux, se réunira le 6 mai à 9 heures… Lire la suite
Réunion de la mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (Assemblée nationale)
La mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS), présidée par M. Jérôme Guedj et… Lire la suite
Examen de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, facilitant l’exercice en France des médecins diplômés au Royaume-Uni ayant commencé leurs études avant le Brexit (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales, présidée par M. Frédéric Valletoux, se réunira le 29 avril à 9 heures 30 sur l’ordre… Lire la suite
Audition de Stéphanie Rist sur sa feuille de route (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales, présidée par M. Frédéric Valletoux, se réunira le 28 avril à 16 heures 30 pour l’audition… Lire la suite
Débat sur le plan budgétaire et structurel à moyen terme (Assemblée nationale)
Lundi 27 avril à 16h, l’Assemblée nationale organise un débat sur le rapport d’avancement annuel sur le suivi de l’exécution… Lire la suite
Budget de l’État : audition de Carine Camby, présidente de la 1ère chambre de la Cour des comptes (Assemblée nationale)
Mercredi 22 avril 2026 à 14h, la commission des finances auditionne Carine Camby, présidente de la 1ère chambre de la… Lire la suite
Examen et présentation à la presse du rapport parlementaire d’évaluation des politiques de santé environnementale (Assemblée nationale)
Le Comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques, présidé par Mme Yaël Braun-Pivet (EPR, Yvelines) se réunira le 16… Lire la suite
Conférence de presse de la mission d’information sur l’imprescriptibilité des violences commises sur des mineurs (Assemblée nationale)
Les violences commises sur les mineurs progressent à un rythme alarmant. Depuis 2020, le nombre de personnes mises en cause… Lire la suite
Réunion de la mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (Assemblée nationale)
La mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS), présidée par M. Jérôme Guedj et… Lire la suite
Audition d’Élisabeth Claverie de Saint-Martin, pressentie à la fonction de directrice générale de l’Anses, ainsi que des auteurs du rapport sur la désinformation en santé (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par M. Frédéric Valletoux, se réunira mercredi 15 avril 2026 sur l’ordre… Lire la suite
Auditions sur la procédure d’évaluation des actes et prestations préalablement à leur inscription au remboursement et les moyens d’accélérer cette inscription (Assemblée nationale)
La mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS), présidée par M. Jérôme Guedj et… Lire la suite
Vote solennel sur le projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales (Assemblée nationale)
Mardi 7 avril 2026, après les questions au Gouvernement, l’Assemblée nationale procède au vote solennel sur le projet de loi… Lire la suite
Audition du DG de France Travail et table ronde sur les effets de l’IA sur le marché de l’emploi (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales, présidée par M. Frédéric Valletoux, se réunira sur l’ordre du jour suivant : MARDI 7 AVRIL… Lire la suite
