La Semaine de l’Industrie se déroule, en France, du 21 au 27 novembre 2022. Plus de 4500 événements gratuits, ludiques… Lire la suite
Appel à candidatures pour le French Tech Next 40/120 : des engagements inédits pour les futurs leaders mondiaux de la French Tech (Communiqué)
La Mission French Tech annonce aujourd’hui l’ouverture de l’appel à candidatures pour la promotion 2023 de son programme French Tech… Lire la suite
Programme French Tech AGRI20 – Annonce des lauréats de la 1ère édition (Document)
Le Gouvernement porte comme objectif premier la reconquête de notre souveraineté et singulièrement de notre souveraineté alimentaire. Face à ce… Lire la suite
Plan gouvernemental Electronique 2030 (Dossier de presse)
De nos usages numériques quotidiens aux appareils qui équipent nos hôpitaux, de nos cartes bancaires aux systèmes de sécurité de… Lire la suite
La loi PACTE simplifie les seuils sociaux et fiscaux des entreprises (Communiqué)
L’article 6 relatif aux seuils d’effectifs a été adopté à l’Assemblée nationale. Les obligations liées aux seuils d’effectifs seront considérablement… Lire la suite
Nanoparticules dans l’alimentation : Delphine Gény-Stephann a réuni les professionnels de l’alimentaire (Communiqué)
Delphine Gény-Stephann, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Économie et des Finances, a présidé une table ronde réunissant les professionnels,… Lire la suite
Lancement de la campagne 2018 de l’impôt sur le revenu et dans la perspective de la mise en place du prélèvement à la source (Hôtel des ministres)
A l’occasion du lancement de la campagne 2018 de l’impôt sur le revenu et dans la perspective de la mise… Lire la suite
Réunion du premier comité de suivi de la mise en œuvre du prélèvement à la source (Beauvais)
Présidée par Gérald DARMANIN, Ministre de l’Action et des Comptes publics, la réunion du premier comité de suivi de la… Lire la suite
Rapports d’évaluation de la réforme du prélèvement à la source (Documents)
Veuillez trouver ci-dessous les liens vers les rapports d’évaluation de la réforme du prélèvement à la source : Le rapport de… Lire la suite
En savoir plus sur le PLFSS 2018 (Dossier de presse)
Le Gouvernement a présenté dans le cadre de la loi de programmation des finances publiques (LPFP) une trajectoire de réduction… Lire la suite
Présentation du projet de loi de finances pour 2018 (Bercy)
Le projet de loi de finances pour 2018 sera présenté en Conseil des ministres le 27 septembre, après recueil de l’avis… Lire la suite
Entretien entre Gérald Darmanin et Frédéric Valletoux (Bercy)
À 08H30, Gérald Darmanin, ministre de l’Action et des Comptes publics, s’entretiendra avec Frédéric Valletoux, Président de la Fédération Hospitalière de… Lire la suite
Présentation de la nouvelle étude économique sur la France, Point presse (Paris)
Angel Gurria, Secrétaire Général de l’OCDE, présentera la nouvelle étude économique sur la France à Bruno Le Maire, ministre de l’Economie et des Finances, jeudi… Lire la suite
Lancement de la campagne d’information sur le prélèvement à la source (Communiqué)
La loi de finances pour 2017 prévoit l’entrée en vigueur du prélèvement à la source de l’impôt sur le revenu… Lire la suite
Michel SAPIN et Christian ECKERT saluent l’adoption définitive du projet de loi de finances pour 2017 (Communiqué)
Michel SAPIN, ministre de l’Economie et des Finances et Christian ECKERT, secrétaire d’Etat chargé du Budget et des Comptes publics,… Lire la suite
Service Public de la Donnée : une nouvelle consultation publique ouverte sur l’application de la loi pour une République numérique (Communiqué)
La loi pour une République numérique a été votée définitivement par le Parlement et sera promulguée dans les prochains jours.… Lire la suite
Cérémonie de passation des pouvoirs entre Emmanuel Macron et Michel Sapin (Paris)
La cérémonie de passation des pouvoirs entre Emmanuel MACRON et Michel SAPIN aura lieu le Mercredi 31 août 2016 à 9 h 00 à Bercy Hôtel… Lire la suite
Bilan de la situation économique et budgétaire en vue de la présentation des textes financiers pour 2016, Point presse (Paris)
Michel SAPIN, ministre des Finances et des Comptes publics, et Christian ECKERT, secrétaire d’Etat chargé du Budget, feront un point sur la situation… Lire la suite
Le Gouvernement prend acte de l’arrêt de la CJUE dans l’affaire de Ruyter (Communiqué de presse)
La Cour de Justice de l’Union européenne a rendu ce jour un arrêt portant sur une question préjudicielle que lui… Lire la suite
Situation mensuelle budgétaire de la France au 31 décembre 2014 (Communiqué)
Le solde général d’exécution au 31 décembre 2014 s’établit à -85,6 Md€ contre -74,9 Md€ à fin décembre 2013. Hors… Lire la suite
