La commission des affaires sociales, présidée par Mme Brigitte Bourguignon (LaREM, Pas-de-Calais), se réunira les mardi 22 et mercredi 23 janvier… Lire la suite
Résultat de la recherche avec le mot proposition de loi RIST
Toute date, ( 9/29 - 21 … 29 ) ; Sous-sélection par émetteur “Assemblée nationale”.
Examen de quatre propositions de loi et des conclusions d’une mission d’information commune par la Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)
Mercredi 28 novembre 2018, la commission des affaires sociales, présidée par Mme Brigitte Bourguignon (LaREM, Pas-de-Calais), se réunira le mercredi 28… Lire la suite
PLF 2019 : audition d’Agnès Buzyn et examen des crédits de la mission « santé » (Assemblée nationale)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Brigitte Bourguignon (LaREM, Pas-de-Calais), se réunira, le mercredi 31 octobre à 16 heures 15, en présence… Lire la suite
Réunion de la Commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale (Paris)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Brigitte Bourguignon (LaREM, Pas-de-Calais), tiendra les réunions suivantes, en présence de la presse : Mardi 27 mars… Lire la suite
Réunion de la commission des affaires sociales sur plusieurs thèmes : aidants familiaux, activité physique à des fins thérapeutiques, prélèvement d’organes… (Assemblée nationale)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Brigitte Bourguignon (LREM, Pas-de-Calais), tiendra les réunions suivantes, en présence de la presse, mercredi… Lire la suite
Questions orales sans débat à Marisol Touraine sur le thème des Ehpad, du handicap, des déserts médicaux, de l’IRM… (Assemblée nationale-Paris)
A l’ordre du jour de l’Assemblée nationale, ce mardi 24 novembre 2015 : 9H30 – 1re SEANCE PUBLIQUE Questions orales sans débat : N°… Lire la suite
Examen par la Commission des affaires sociales des propositions de loi n°1187 et 1637 (sur la recherche oncologique pédiatrique et le stationnement des personnes en situation de handicap) » (Assemblée nationale-Paris)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (SRC, Haute-Garonne), procèdera, en présence des journalistes, à l’examen de : –… Lire la suite
Audition ouverte à la presse de Marisol Touraine sur la proposition de loi renforçant la lutte contre le système prostitutionnel (Paris)
La commission spéciale chargée d’examiner la proposition de loi renforçant la lutte contre le système prostitutionnel, présidée par M. Guy Geoffroy (UMP,… Lire la suite
Examen de la proposition de loi tendant à prohiber la différence de taux de sucre
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (SRC, Haute-Garonne), procèdera à l’examen, ouvert à la presse, de la proposition… Lire la suite
