A partir de mercredi 20 octobre en fin d’après-midi, l’Assemblée nationale examine, en première lecture, le Projet de loi de… Lire la suite
Toute date, ( 20/1825 - 381 … 400 ) ; Sous-sélection par émetteur “Assemblée Nationale”.
Projet de loi portant diverses dispositions de vigilance sanitaire : examen en 1ère lecture (Assemblée nationale)
Du mardi 19 octobre en fin d’après-midi au mercredi 20 octobre soir, l’Assemblée nationale examine, en séance publique, le projet de… Lire la suite
PLF 2022 (1ère partie) : fin de l’examen et vote solennel (Assemblée nationale)
Lundi 18 octobre à partir de 16, l’Assemblée nationale termine, en séance publique, l’examen du projet de loi de finances pour… Lire la suite
Audition d’Olivier Véran et discussion générale sur le projet de loi portant diverses dispositions de vigilance sanitaire (Assemblée nationale)
La commission des Lois de l’Assemblée nationale, présidée par Mme Yaël Braun-Pivet (LaREM, Yvelines), se réunira vendredi 15 octobre 2021 sur l’ordre du jour suivant :… Lire la suite
PLFSS 2022 : examen par la commission des Affaires sociales (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales, présidée par Mme Fadila Khattabi (LaREM, Côte-d’Or), se réunira mercredi 13 octobre à 09h30, puis à 15h00… Lire la suite
PLFSS 2022 : audition d’Olivier Véran, Brigitte Bourguignon et Olivier Dussopt par la commission des Affaires sociales (Assemblée nationale)
Lundi 11 octobre à 13h, audition d’Olivier Véran, Brigitte Bourguignon et Olivier Dussopt par la commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale… Lire la suite
PLF 2022 : examen en 1ère lecture (Assemblée nationale)
Du lundi 11 au vendredi 15 octobre examen en séance publique, en première lecture, du projet de loi de finances pour 2022.… Lire la suite
Audition de Pierre Moscovici sur le rapport sur l’application des lois de financement de la sécurité sociale (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales, présidée par Mme Fadila Khattabi(LaREM, Côte-d’Or), se réunira mercredi 6 octobre à 9 heures 30 pour l’audition de… Lire la suite
PLF 2022, 1ère partie : examen par la commission des finances et audition de ministres par les commissions (Assemblée nationale)
L’examen du projet de loi de finances 2022 (1ère partie) démarre en commission des finances, mardi 5 à partir de… Lire la suite
Réunion de la Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (Assemblée nationale)
La Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale, coprésidée par M. Jean-Carles Grelier (LR, Sarthe)… Lire la suite
Audition de la présidente de la HAS (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales, présidée par Mme Fadila Khattabi (LaREM, Côte-d’Or), se réunira mercredi 29 septembre sur l’ordre du jour suivant :… Lire la suite
Déplacement d’une délégation de la commission des Lois de l’Assemblée nationale en Guadeloupe et en Martinique (Communiqué)
Mme Yaël Braun-Pivet (LaREM, Yvelines), présidente de la commission des Lois, et MM. Philippe Gosselin (LR, Manche) et Stéphane Mazars… Lire la suite
PLF et PLFSS 2022 : audition de Pierre Moscovici (Assemblée nationale)
Mercredi 22 septembre à 9h30, la commission des finances de l’Assemblée nationale auditionne Pierre Moscovici, président du Haut Conseil des finances publiques,… Lire la suite
Réunion du comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques (Assemblée nationale)
Le Comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques (CEC), présidé par M. Richard Ferrand, président de l’Assemblée nationale, se… Lire la suite
Convocation de l’Assemblée nationale en session extraordinaire (Paris)
Mardi 21 septembre à 15h, l’Assemblée nationale est convoquée en session extraordinaire.
Table ronde sur la prévention du cancer de la prostate et désignation de rapporteurs (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par Mme Fadila Khattabi (LaREM, Côte-d’Or), se réunira mardi 21 et mercredi 22… Lire la suite
Conclusions de la Mission flash sur l’évaluation de l’expérimentation des salles de consommation à moindre risque (Rapport)
La commission des affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par Mme Fadila Khattabi (Côte-d’Or), a entendu la communication de la… Lire la suite
Présentation du rapport d’information sur l’emploi des seniors (Assemblée nationale)
Mercredi 15 septembre 2021 à 9h30, la commission des affaires sociales de l’Assemblée nationale se voit présenter le rapport d’information… Lire la suite
Audition de Pierre Moscovici, Premier président de la Cour des comptes (Assemblée nationale)
Mercredi 15 septembre 2021 à 9h, la commission des finances de l’Assemblée nationale auditionne Pierre Moscovici, Premier président de la Cour… Lire la suite
Réunion de la commission des Affaires sociales sur le handicap et les salles de consommation à moindre risque (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales, présidée par Mme Fadila Khattabi (LaREM, Côte d’or), se réunira le 14 septembre à 17h… Lire la suite
