Mercredi 26 février 2020, à partir de 10h30, la commission des affaires sociales du Sénat organise une audition commune sur… Lire la suite
Pollution industrielle ou minière des sols : premières auditions (Sénat)
Mardi 25 et mercredi 26 février 2020, la commission d’enquête que le Sénat a constituée afin d’évaluer les problèmes sanitaires et écologiques… Lire la suite
Pollution des sols : désignation du bureau de la commission d’enquête (Communiqué)
Le 19 février 2020, la commission d’enquête que le Sénat a constituée afin d’évaluer les problèmes sanitaires et écologiques posés par la… Lire la suite
Examen d’un rapport sur l’accès à la prestation de compensation du handicap (Sénat)
Mercredi 19 février 2020 à 8h30, la commission des affaires sociales examine le rapport de Philippe MOUILLER et établit son texte… Lire la suite
Prestation de compensation du handicap : examen de la proposition de loi en deuxième lecture en commission (Sénat)
Mercredi 19 février 2020 à 8h30, la commission des affaires sociales examine en deuxième lecture le rapport de Philippe Mouiller et… Lire la suite
Le Sénat a procédé à la désignation des membres de la commission d’enquête « sur les problèmes sanitaires et écologiques liés aux pollutions des sols » (Communiqué)
Lors de sa séance publique du mercredi 5 février 2020, le Sénat a procédé à la désignation des 21 membres de… Lire la suite
Sécurité sanitaire : le Sénat a adopté une proposition de loi (Communiqué)
Mercredi 5 février 2020, dans le cadre de l’ordre du jour réservé au groupe La République en marche (LaREM), le… Lire la suite
« Qu’y aura-t-il dans nos assiettes en 2050 ? », Table ronde (Sénat)
Le système alimentaire mondial va devoir évoluer pour nourrir 10 milliards d’êtres humains en 2050, tout en faisant face aux effets… Lire la suite
Examen de la proposition de loi relative à la sécurité sanitaire (Sénat)
Mercredi 5 février 2020 dans l’après-midi, les sénateurs examinent la proposition de loi relative à la sécurité sanitaire, présentée par Michel… Lire la suite
Audition d’Adrien Taquet sur la stratégie nationale de prévention et de protection de l’enfance (Sénat)
Mercredi 5 février 2020 à 9 heures, la commission des affaires sociales entend Adrien Taquet, secrétaire d’État auprès de la ministre… Lire la suite
Bioéthique : le Sénat a adopté le projet de loi en première lecture (Communiqué)
Mardi 4 février 2020, le Sénat a adopté le projet de loi relatif à la bioéthique par 153 voix pour… Lire la suite
Vote solennel sur le projet de loi de bioéthique (Sénat)
Mardi 4 février 2020, après les explications de vote des groupes prévues à 14h30, les sénateurs se prononcent sur le… Lire la suite
Proposition de loi sur la sécurité sanitaire : pour la commission des affaires sociales, « il faut clarifier les compétences et élargir la palette des mesures de sûreté sanitaire » (Communiqué)
Le mercredi 29 janvier 2020, la commission des affaires sociales du Sénat, réunie sous la présidence de M. Alain Milon,… Lire la suite
Déserts médicaux : « l’État doit enfin prendre des mesures courageuses ! » (Communiqué)
« L’État doit enfin prendre des mesures courageuses pour lutter contre les déserts médicaux ». C’est un appel à la responsabilité… Lire la suite
Bioéthique : le Sénat a achevé l’examen des articles du projet de loi (Communiqué)
Du 21 au 29 janvier 2020, le Sénat a examiné en première lecture le projet de loi relatif à la… Lire la suite
Suite de l’examen du projet de loi relatif à la bioéthique (Sénat)
Mardi 28 janvier 2020 à 14h30, les sénateurs poursuivent l’examen du projet de loi relatif à la bioéthique, adopté par l’Assemblée nationale.… Lire la suite
Auditions sur les conséquences de l’incendie de l’usine Lubrizol à Rouen (Sénat)
3e jour de : Auditions sur les conséquences de l’incendie de l’usine Lubrizol à Rouen (Sénat)
L’OPECST mène des auditions sur le thème des SDHI (Sénat)
L’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques entend jeudi 23 janvier 2020 au Sénat (Salle Clemenceau – 15 ter rue de Vaugirard –… Lire la suite
Table ronde relative à l’exposition aux perturbateurs endocriniens organisée par la commission du développement durable du Sénat (Paris)
Mercredi 22 janvier 2020, à partir de 10h, la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable organise une table… Lire la suite
Audition de Cédric O, secrétaire d’État chargé du numérique (Sénat)
Mercredi 22 janvier 2020 à 9h30, la commission des affaires économiques entend Cédric O, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie… Lire la suite