À l’article 1er, qui ouvre l’accès à l’AMP aux couples de femmes et aux femmes seules, la commission spéciale a… Lire la suite
Conférence de presse du Président du Sénat (Paris)
Jeudi 9 janvier 2020 à 11 heures, Gérard LARCHER, président du Sénat, donne une conférence de presse en présence de l’Association… Lire la suite
Robots et emplois de service : débat sur les conclusions d’un rapport d’information (Sénat)
Jeudi 9 janvier 2020, à 10h30, les sénateurs débattent des conclusions du rapport d’information : « Demain les robots : vers une… Lire la suite
« La pédopsychiatrie en France », Débat (Sénat)
Mercredi 8 janvier 2020 à 21h30, les sénateurs débattent sur le thème : « La pédopsychiatrie en France », à la demande du groupe… Lire la suite
Examen d’une proposition de résolution sur les violences faites aux femmes handicapées (Sénat)
Mercredi 8 janvier 2020, à 16h30, les sénateurs examinent la proposition de résolution pour dénoncer et agir contre les violences faites aux… Lire la suite
Débat sur la réforme des retraites (Sénat)
Mardi 7 janvier 2020, dans l’après-midi, les sénateurs débattent de la réforme des retraites, à la demande de la commission des… Lire la suite
Réunion de la Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à la bioéthique (Sénat)
2e jour de : Réunion de la Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à la bioéthique (Sénat)
« Alimentation saine et durable : quels moyens d’action pour les collectivités territoriales ? », Table ronde (Sénat)
Jeudi 19 décembre 2019, à 9h30, la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation organise une table ronde, ouverte à… Lire la suite
« ANSM : Réarmer le gendarme de la sécurité sanitaire » (Communiqué)
La commission des affaires sociales publie ce jour l’enquête demandée à la Cour des comptes sur l’Agence nationale de sécurité… Lire la suite
Examen des conclusions de la CMP sur la proposition de loi visant à agir contre les violences au sein de la famille (Sénat)
Mercredi 18 décembre 2019 dans l’après-midi, les sénateurs examinent les conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi… Lire la suite
PLF pour 2020 : nouvelle lecture du projet de loi (Sénat)
Mercredi 18 décembre 2019 dans l’après-midi, les sénateurs examinent en nouvelle lecture le projet de loi de finances pour 2020. À… Lire la suite
Réunion de la Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à la bioéthique (Sénat)
Mercredi 18 et jeudi 19 décembre 2019, la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à la bioéthique poursuit… Lire la suite
Réunion de la Commission d’enquête Lubrizol (Sénat)
Mercredi 18 décembre 2019, à 16h30, la commission d’enquête chargée d’évaluer les conséquences de l’incendie de l’usine Lubrizol à Rouen poursuit… Lire la suite
Usages dangereux du protoxyde d’azote : le Sénat a adopté à l’unanimité une proposition de loi (Communiqué)
Mercredi 11 décembre 2019, dans le cadre de l’ordre du jour réservé au groupe UC, le Sénat a adopté à… Lire la suite
Examen d’une proposition de loi visant à prévenir le suicide des agriculteurs (Sénat)
Jeudi 12 décembre 2019 dans l’après-midi, les sénateurs examinent la proposition de loi visant à prévenir le suicide des agriculteurs, présentée… Lire la suite
Bioéthique : la commission spéciale du Sénat poursuit ses travaux (Paris)
3e jour de : Bioéthique : la commission spéciale du Sénat poursuit ses travaux (Sénat)
Bioéthique : la commission spéciale du Sénat poursuit ses travaux (Paris)
2e jour de : Bioéthique : la commission spéciale du Sénat poursuit ses travaux (Sénat)
Bioéthique : la commission spéciale poursuit ses travaux (Sénat)
La commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à la bioéthique poursuit ses auditions, ouvertes à la presse : Mardi… Lire la suite
PLF pour 2020 : examen de la deuxième partie consacrée aux crédits des missions (Sénat)
Lundi 9 décembre 2019 à 10 heures, les sénateurs poursuivent l’examen de la deuxième partie du projet de loi de… Lire la suite
Protoxyde d’azote : « lutter contre un mesurage dangereux et sous-estimé » (Communiqué)
Réunie ce jour pour l’examen de la proposition de loi visant à protéger les mineurs des usages dangereux du protoxyde… Lire la suite