Jeudi 12 décembre 2019 dans l’après-midi, les sénateurs examinent la proposition de loi visant à prévenir le suicide des agriculteurs, présentée… Lire la suite
Bioéthique : la commission spéciale du Sénat poursuit ses travaux (Paris)
3e jour de : Bioéthique : la commission spéciale du Sénat poursuit ses travaux (Sénat)
Bioéthique : la commission spéciale du Sénat poursuit ses travaux (Paris)
2e jour de : Bioéthique : la commission spéciale du Sénat poursuit ses travaux (Sénat)
Bioéthique : la commission spéciale poursuit ses travaux (Sénat)
La commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à la bioéthique poursuit ses auditions, ouvertes à la presse : Mardi… Lire la suite
PLF pour 2020 : examen de la deuxième partie consacrée aux crédits des missions (Sénat)
Lundi 9 décembre 2019 à 10 heures, les sénateurs poursuivent l’examen de la deuxième partie du projet de loi de… Lire la suite
Protoxyde d’azote : « lutter contre un mesurage dangereux et sous-estimé » (Communiqué)
Réunie ce jour pour l’examen de la proposition de loi visant à protéger les mineurs des usages dangereux du protoxyde… Lire la suite
La commission d’enquête chargée d’évaluer les conséquences de l’incendie de l’usine Lubrizol à Rouen poursuit ses auditions (Sénat)
Mardi 3 décembre 2019 à 16h30, la commission d’enquête chargée d’évaluer les conséquences de l’incendie de l’usine Lubrizol à Rouen poursuit… Lire la suite
Bioéthique : la commission spéciale du Sénat poursuit ses travaux (Sénat)
Mercredi 3 décembre 2019, la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à la bioéthique poursuit ses auditions. À partir… Lire la suite
PLF pour 2020 : le Sénat a adopté avec modifications les crédits de la mission « Santé » (Communiqué)
Vendredi 29 novembre 2019, dans le cadre de l’examen du projet de loi de finances (PLF) pour 2020, le Sénat… Lire la suite
Le Sénat a adopté avec modifications le PLFSS pour 2020 en nouvelle lecture (Communiqué)
Samedi 30 novembre 2019, le Sénat a adopté avec modifications le projet de loi de financement de la sécurité sociale… Lire la suite
PLFSS pour 2020 : examen en nouvelle lecture (Sénat)
Samedi 30 novembre 2019, à 10 heures, les sénateurs examinent, en nouvelle lecture, le projet de loi de financement de la… Lire la suite
Bioéthique : la Commission spéciale poursuit ses travaux (Sénat)
2e jour de : Bioéthique : la Commission spéciale du Sénat poursuit ses travaux
Incendie de l’usine Lubrizol à Rouen : la commission d’enquête poursuit ses auditions (Sénat)
2e jour de : Incendie de l’usine Lubrizol à Rouen : la commission d’enquête poursuit ses auditions (Sénat)
Bioéthique : la Commission spéciale poursuit ses travaux (Sénat)
Mercredi 27 et jeudi 28 novembre, la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à la bioéthique poursuit ses… Lire la suite
Projet de loi de finances rectificative pour 2019 : examen des conclusions de la CMP (Sénat)
Mardi 26 novembre 2019 dans l’après-midi, les sénateurs examinent les conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi… Lire la suite
Incendie de l’usine Lubrizol à Rouen : la commission d’enquête poursuit ses auditions (Sénat)
La commission d’enquête chargée d’évaluer les conséquences de l’incendie de l’usine Lubrizol à Rouen poursuit ses auditions en entendant :… Lire la suite
Bioéthique : la commission spéciale du Sénat poursuit ses auditions (Paris)
2e jour de : Bioéthique : la commission spéciale du Sénat poursuit ses auditions (Paris)
PLF pour 2020 : examen en séance publique (Sénat)
Jeudi 21 novembre 2019, à 14h30, sous réserve de sa transmission, les sénateurs entament l’examen du projet de loi de finances… Lire la suite
Bioéthique : la commission spéciale du Sénat poursuit ses auditions (Paris)
Mercredi 20 et jeudi 21 novembre, la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à la bioéthique poursuit ses… Lire la suite
PLF pour 2020 : audition de Muriel Pénicaud (Sénat)
Mercredi 20 novembre 2019, à partir de 16h30, la commission des affaires sociales entend Muriel Pénicaud, ministre du travail, sur le… Lire la suite