Mercredi 12 juin 2019 à 9h30, la mission d’évaluation et de contrôle de la sécurité sociale organise deux auditions communes sur… Lire la suite
Le Sénat a adopté avec modifications, en première lecture, le projet de loi santé (Communiqué)
Mardi 11 juin 2019, à l’issue des explications de vote des groupes, le Sénat a adopté en première lecture, par… Lire la suite
Vote solennel sur le projet de loi de santé (Sénat)
Le Sénat organisera, mardi 11 juin 2019 à 16 heures, un scrutin public sur le projet de loi relatif à… Lire la suite
Lutte contre les déserts médicaux : pour la commission de l’aménagement du territoire, « quelques avancées mais beaucoup reste à faire » (Communiqué)
Tout au long de la semaine, les débats au Sénat sur le projet de loi « Santé », se sont fait l’écho… Lire la suite
Allongement du délai d’accès à l’IVG : la commission des affaires sociales rappelle son avis défavorable (Communiqué)
Alors que le Sénat vient d’achever l’examen du projet de loi Santé au terme d’une semaine de débats, le président… Lire la suite
Le Sénat a terminé l’examen des articles du projet de loi relatif à l’organisation et à la transformation du système de santé (Communiqué)
Vendredi 7 juin 2019, le Sénat a achevé l’examen des articles du projet de loi relatif à l’organisation et à… Lire la suite
Présentation d’un rapport sur les conséquences de la fraude documentaire sur la fraude aux prestations sociales (Sénat)
Mercredi 5 juin 2019 à 15h30, Jean-Marie VANLERENBERGHE présente à la presse les conclusions de son rapport sur les conséquences de… Lire la suite
Examen du projet de loi de santé (Sénat)
Lundi 3 juin 2019, à 15 heures, le Sénat entame l’examen du projet de loi relatif à l’organisation et à la transformation… Lire la suite
Présentation d’un rapport d’information sur ies Infractions sexuelles commises sur des mineurs (Sénat)
Mercredi 29 mai 2019, à 14h30, Marie MERCIER, Michelle MEUNIER et Dominique VÉRIEN présentent à la presse leur rapport d’information fait au… Lire la suite
« Le cannabis, un enjeu majeur de santé publique », Débat (Sénat)
Mercredi 29 mai 2019 dans l’après-midi, les sénateurs débattent sur le thème : « Le cannabis, un enjeu majeur de santé publique »,… Lire la suite
La commission des lois du Sénat adopte 28 propositions en faveur de la politique du handicap dans la fonction publique (Communiqué)
Le 22 mai 2019, la commission des lois du Sénat a adopté les propositions présentées par Catherine Di Folco et… Lire la suite
Projet de loi santé : numérique et territoires au cœur des priorités de la commission des affaires sociales du Sénat (Communiqué)
La commission des affaires sociales, réunie le mercredi 22 mai, a examiné le projet de loi relatif à l’organisation et… Lire la suite
Présentation des propositions de la commission des lois du Sénat pour rendre plus efficiente la politique d’emploi des personnes handicapées dans les fonctions publiques, Conférence de presse (Paris)
Monsieur le Président Philippe BAS (Les Républicains – Manche), Président de la commission des lois, organise une conférence de presse au… Lire la suite
Projet de loi Santé : la Commission des Affaires sociales du Sénat dresse un bilan des dispositifs de coordination territoriale (Communiqué)
En amont de l’examen du projet de loi « santé », la commission des affaires sociales a entendu une communication de M.… Lire la suite
Audition d’Agnès Buzyn et de Frédérique Vidal sur le projet de loi relatif à l’organisation et à la transformation du système de santé (Sénat)
Mardi 14 mai 2019, à 16h30, la commission des affaires sociales du Sénat entend Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de… Lire la suite
Mission sur l’organisation territoriale de la santé : déplacement des rapporteurs dans la Meuse (Lorraine)
En amont de l’examen par le Sénat du projet de loi sur l’organisation et la transformation du système de santé,… Lire la suite
« Quelle politique de lutte contre la pollution et le recyclage du plastique », Débat (Sénat)
Mardi 30 avril 2019, dans l’après-midi, les sénateurs débattent sur le thème “Quelle politique de lutte contre la pollution et le… Lire la suite
Examen de la proposition de loi sur la reconnaissance des proches aidants, Sénat (Paris)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Brigitte Bourguignon (LaREM, Pas-de-Calais), se réunira le mardi 30 avril à 17 heures,… Lire la suite
« Sport et Société : pour un développement du sport dans la société du XXIème siècle », Conférence de presse (Paris)
Michel SAVIN, sénateur de l’Isère et les sénateurs Les Républicains, membres du groupe de travail SPORT organisent un petit déjeuner presse pour présenter… Lire la suite
« Maladie de Lyme : le rôle des autorités sanitaires », Table ronde (Sénat)
Du 27 mars au 10 avril 2019, la commission des affaires sociales organise une série d’auditions consacrées à la maladie… Lire la suite