Mardi 26 novembre 2019 dans l’après-midi, les sénateurs examinent les conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi… Lire la suite
Incendie de l’usine Lubrizol à Rouen : la commission d’enquête poursuit ses auditions (Sénat)
La commission d’enquête chargée d’évaluer les conséquences de l’incendie de l’usine Lubrizol à Rouen poursuit ses auditions en entendant :… Lire la suite
Bioéthique : la commission spéciale du Sénat poursuit ses auditions (Paris)
2e jour de : Bioéthique : la commission spéciale du Sénat poursuit ses auditions (Paris)
PLF pour 2020 : examen en séance publique (Sénat)
Jeudi 21 novembre 2019, à 14h30, sous réserve de sa transmission, les sénateurs entament l’examen du projet de loi de finances… Lire la suite
Bioéthique : la commission spéciale du Sénat poursuit ses auditions (Paris)
Mercredi 20 et jeudi 21 novembre, la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à la bioéthique poursuit ses… Lire la suite
PLF pour 2020 : audition de Muriel Pénicaud (Sénat)
Mercredi 20 novembre 2019, à partir de 16h30, la commission des affaires sociales entend Muriel Pénicaud, ministre du travail, sur le… Lire la suite
Carte vitale biométrique : le Sénat a adopté une proposition de loi (Communiqué)
Mardi 19 novembre 2019, le Sénat a examiné en première lecture la proposition de loi tendant à instituer une carte… Lire la suite
PLFSS pour 2020 : le Sénat n’a pas adopté le projet de loi (Communiqué)
Le 14 novembre 2019, en séance publique, le Sénat n’a pas adopté la troisième partie du projet de loi de… Lire la suite
La délégation aux droits des femmes du Sénat auditionne Jean-Marc Ayoubi sur la PMA (Paris)
Jeudi 14 novembre, à 8h45, la délégation aux droits des femmes du Sénat entend Jean-Marc Ayoubi, chef de service Gynécologie-Obstétrique et… Lire la suite
PLFSS pour 2020 : le Sénat a adopté les deux premières parties du projet de loi en supprimant les mesures de non-compensations proposées par l’article 3 (Communiqué)
Le 12 novembre 2019, en séance publique, le Sénat a adopté, avec modifications les articles de la première et de la… Lire la suite
Réunion de la Commission d’enquête Lubrizol (Sénat)
Mardi 12 novembre 2019, la commission d’enquête chargée d’évaluer les conséquences de l’incendie de l’usine Lubrizol à Rouen poursuit ses auditions… Lire la suite
PLFSS pour 2020 : examen en première lecture en séance publique (Sénat)
Après une première lecture à l’Assemblée nationale, le Sénat entame, mardi 12 novembre à 16h, l’examen du projet de loi de… Lire la suite
Crise des hôpitaux : pour le Président Milon, le gouvernement doit concrétiser ses annonces dans le PLFSS dont l’examen débute au Sénat (Communiqué)
Après les annonces parues dans le Journal du Dimanche sur la « guerre secrète » de la ministre de la Santé, le… Lire la suite
Poursuite des auditions sur le projet de loi relatif à la bioéthique (Sénat)
3e jour de : Poursuite des auditions sur le projet de loi relatif à la bioéthique (Sénat)
Réunion de la Commission d’enquête Lubrizol (Sénat)
Jeudi 7 novembre 2019, la commission d’enquête chargée d’évaluer les conséquences de l’incendie de l’usine Lubrizol à Rouen poursuit ses auditions… Lire la suite
PLF 2020 : à l’initiative d’Alain Joyandet, la commission des finances a adopté une réforme profonde de l’aide médicale d’Etat (Communiqué)
Dans son rapport spécial présenté à la commission des finances pour l’examen des crédits de la mission « Santé» le mardi… Lire la suite
PLFSS 2020 : face au retour des déficits, la commission alerte sur la dette sociale (Communiqué)
L’équilibre de la sécurité sociale, annoncé à grand bruit l’année dernière, aura vécu moins de deux semaines, mis à mal… Lire la suite
Poursuite des auditions sur le projet de loi relatif à la bioéthique (Sénat)
2e jour de : Poursuite des auditions sur le projet de loi relatif à la bioéthique (Sénat)
Violences au sein de la famille : examen d’un proposition de loi (Sénat)
Mercredi 6 novembre 2019, dans l’après-midi, les sénateurs examinent la proposition de loi visant à agir contre les violences au sein… Lire la suite
Prestation de compensation du handicap : le Sénat a adopté une proposition de loi (Communiqué)
Mardi 5 novembre 2019, le Sénat a examiné en première lecture la proposition de loi visant à améliorer l’accès à la… Lire la suite