Mardi 5 et jeudi 7 novembre, la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à la bioéthique poursuit ses… Lire la suite
Examen de la proposition de loi visant à améliorer l’accès à la prestation de compensation du handicap (Sénat)
Mardi 5 novembre 2019 dans la soirée, les sénateurs examinent la proposition de loi visant à améliorer l’accès à la prestation… Lire la suite
Bioéthique : la commission spéciale du Sénat entame ses travaux (Paris)
Mercredi 30 octobre 2019, à 16h30, la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à la bioéthique entend… Lire la suite
PLFSS pour 2020 : le Sénat entend Anne Thiebeauld puis Nicolas Revel (Paris)
Mercredi 30 octobre, à partir de 8h30, la commission des affaires sociales poursuit ses auditions sur le projet de loi de financement de la… Lire la suite
Réunion de la Commission d’enquête Lubrizol (Sénat)
Mardi 29 octobre 2019, la commission d’enquête chargée d’évaluer les conséquences de l’incendie de l’usine Lubrizol à Rouen poursuit ses auditions… Lire la suite
Bioéthique : la commission spéciale du Sénat chargée d’examiner le projet de loi s’est constituée (Communiqué)
Au cours de sa réunion constitutive du jeudi 24 octobre 2019, la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif… Lire la suite
PLFSS pour 2020 : audition de la CNAF, l’ACOSS et la CNAV (Sénat)
Mercredi 23 octobre, à partir de 8h30, la commission des affaires sociales poursuit ses auditions sur le projet de loi de financement… Lire la suite
L’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques lance une étude sur l’intégrité scientifique (Communiqué)
Au cours de sa réunion du 3 juin 2019, l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST), saisi par… Lire la suite
Projet de loi sur la bioéthique : audition de Sylviane Agacinski (Sénat)
Mardi 22 octobre 2019, à 18h, la délégation aux droits des femmes du Sénat entend Sylviane Agacinski, philosophe, dans la… Lire la suite
Bioéthique : le Sénat a procédé à la désignation des membres de la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi (Communiqué)
Mercredi 16 octobre 2019, le Sénat a procédé à la désignation des 37 membres de la commission spéciale chargée d’examiner… Lire la suite
PLFSS pour 2020 : le Sénat entend Agnès Buzyn et Olivier Dussopt (Sénat)
Mardi 15 octobre 2019, à 21 heures, la commission des affaires sociales entend Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé… Lire la suite
Pilotage de la dépense de santé : « redonner du sens à l’ONDAM » (Communiqué)
A la veille de l’examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS pour 2020), la commission… Lire la suite
La commission des Affaires sociales auditionne Didier Migaud sur le rapport sur l’application de la LFSS (Sénat)
Mercredi 9 octobre 2019, à partir de 9h30, la commission des affaires sociales entend Didier MIGAUD, Premier Président de la Cour des… Lire la suite
Audition d’Elisabeth Borne sur l’incendie de l’usine Lubrizol (Sénat)
Mardi 8 octobre 2019, à partir de 18h, la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable du Sénat… Lire la suite
La santé au travail en France : pour un service universel (Communiqué)
Dans le cadre de la réflexion ouverte par Charlotte Lecocq, Bruno Dupuis et Henri Forest sur la santé au travail, la commission des… Lire la suite
Débat sur la santé en Guyane (Sénat)
Jeudi 3 octobre 2019, dans l’après-midi, le Sénat débattra de la santé en Guyane à la demande de la commission… Lire la suite
Présentation des conclusions du rapport sur « La santé au travail en France », Conférence de presse (Sénat)
Jeudi 3 octobre 2019 à 14h30, Pascale GRUNY et Stéphane ARTANO, présentent à la presse les conclusions de leur rapport sur… Lire la suite
« L’intelligence artificielle : enjeux politiques, stratégiques et économiques », Débat (Sénat)
Mercredi 2 octobre 2019 dans l’après-midi et le soir, les sénateurs débattent sur « L’intelligence artificielle : enjeux politiques, stratégiques et économiques »,… Lire la suite
Audition de Didier Migaud sur le PLF et le PLFSS pour 2020 (Sénat)
Mercredi 2 octobre 2019 à 9h30, la commission des finances entend Didier MIGAUD, président du Haut Conseil des finances publiques, sur… Lire la suite
Audition de Bruno Le Maire sur le PLF pour 2020 (Sénat)
Mardi 1er octobre 2019 à 18 heures, la commission des finances entend Bruno LE MAIRE, ministre de l’économie et des finances, et… Lire la suite