La mission d’évaluation de la loi du 2 février 2016 créant de nouveaux droits en faveur des malades et des… Lire la suite
Toute date, ( 20/2057 - 561 … 580 ) ; Sous-sélection par émetteur “Assemblée nationale”.
Examen de la proposition de loi visant à renforcer la protection des familles d’enfants touchés par une ALD (Assemblée nationale)
Mercredi 15 février 2023, dès 10h30, la commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale présidée par Mme Fadila Khattabi (RE, Côte-d’Or), examinera la proposition de… Lire la suite
Réunion de la délégation aux droits des enfants (Assemblée nationale)
La délégation aux droits des enfants, présidée par Mme Perrine Goulet (Dem, Nièvre), se réunira le 14 février à 17 heures… Lire la suite
Réforme des retraites : suite de l’examen du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 (Assemblée nationale)
Du lundi 13 février au vendredi 17 février, l’Assemblée nationale poursuit, dans l’hémicycle, l’examen du projet de loi de financement rectificative… Lire la suite
Audition de responsables d’Orpea (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales, présidée par Mme Fadila Khattabi (RE, Côte-d’Or), se réunira le 9 février à 10 heures pour l’audition de… Lire la suite
Réunion de la Mission d’évaluation de la loi Claeys-Leonetti (Assemblée nationale)
La mission d’évaluation de la loi du 2 février 2016 créant de nouveaux droits en faveur des malades et des… Lire la suite
Audition de Caroline Semaille, pressentie aux fonctions de directrice générale de Santé publique France (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales, présidée par Mme Fadila Khattabi (RE, Côte-d’Or), se réunira le 8 février à 10 heures pour l’audition, en… Lire la suite
Réunion de la mission d’évaluation de la loi Claeys-Leonetti (Assemblée nationale)
La mission d’évaluation de la loi du 2 février 2016 créant de nouveaux droits en faveur des malades et des… Lire la suite
Examen du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par Mme Fadila Khattabi (RE, Côte-d’Or), se réunira sur l’ordre du jour suivant :… Lire la suite
Réunion de la délégation aux droits des enfants (Assemblée nationale)
La délégation aux droits des enfants, présidée par Mme Perrine Goulet (Dem, Nièvre), se réunira le 31 janvier 2023 à 17… Lire la suite
Réunion de la mission d’évaluation de la loi Claeys-Leonetti (Assemblée nationale)
La mission d’évaluation de la loi du 2 février 2016 créant de nouveaux droits en faveur des malades et des… Lire la suite
Réunion de la mission d’évaluation de la loi Claeys-Leonetti (Assemblée nationale)
La mission d’évaluation de la loi du 2 février 2016 créant de nouveaux droits en faveur des malades et des… Lire la suite
Audition d’Olivier Dussopt sur le projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par Mme Fadila Khattabi (RE, Côte-d’Or), se réunira le 23 janvier à 16 heures… Lire la suite
Auditions de la mission d’évaluation de la loi Claeys-Leonetti (Assemblée nationale)
La mission d’évaluation de la loi du 2 février 2016 créant de nouveaux droits en faveur des malades et des… Lire la suite
Examen d’un projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne dans les domaines de l’économie, de la santé ou encore du travail (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par Mme Fadila Khattabi (RE, Côte-d’Or), se réunira sur l’ordre du jour suivant :… Lire la suite
Réunion de la délégation aux droits des enfants (Assemblée nationale)
La délégation aux droits des enfants, présidée par Mme Perrine Goulet (Dem, Nièvre), se réunira mercredi 18 janvier 2023 à 13 heures 30… Lire la suite
Réunion de la mission d’évaluation de la loi Claeys-Leonetti (Assemblée nationale)
La mission d’évaluation de la loi du 2 février 2016 créant de nouveaux droits en faveur des malades et des… Lire la suite
Auditions sur le rapport public « La vaccination contre la Covid-19 : des résultats globaux favorables, des disparités persistantes » (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale se réunit mercredi 11 janvier 2023 à 15 heures pour l’audition de M. Pierre Moscovici,… Lire la suite
Audition de Marine Jeantet, pour sa nomination aux fonctions de directrice générale de l’Agence de la biomédecine (Assemblée nationale)
Mercredi 11 janvier à 11h, audition, en application de l’article L. 1451-1 du code de la santé publique, de Marine Jeantet,… Lire la suite
Accidents dus au valproate de sodium et dérivés : audition de l’ONIAM (Assemblée nationale)
Mercredi 11 janvier à 9h30, audition de Sébastien Leloup, directeur de l’ONIAM, Claire Compagnon, présidente du Conseil d’administration et du Conseil… Lire la suite
