La commission des affaires sociales du Sénat entendra, mercredi 5 mars 2025 à 9h30, Pierre Moscovici, Premier président de la Cour… Lire la suite
Proposition de loi « PFAS » : la copie du Sénat adoptée définitivement par les députés ! (Communiqué)
C’est dans les termes du texte voté par le Sénat que l’Assemblée nationale a adopté définitivement la proposition de loi… Lire la suite
Série d’auditions sur le bilan de « Mon espace santé » (Sénat)
La commission des affaires sociales du Sénat entend, mercredi 19 février à 9h45 sur le thème du bilan de « Mon… Lire la suite
PLFSS pour 2025 : le Sénat a définitivement adopté le budget de la sécurité sociale pour 2025 (Communiqué)
Lundi 17 février 2025, le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 a définitivement été adopté… Lire la suite
Eaux en bouteille : audition des industriels (Sénat)
Dans le cadre de ses travaux, la commission d’enquête sur les pratiques des industriels de l’eau en bouteille auditionne les représentants… Lire la suite
Colloque sur les 20 ans de la loi Handicap (Sénat)
Gérard LARCHER, Président du Sénat, Philippe MOUILLER, président de la commission des affaires sociales, et Marie-Pierre RICHER, présidente du groupe d’études Handicap… Lire la suite
Tables rondes sur la politique du handicap en Outre-mer (Sénat)
La Délégation sénatoriale aux outre-mer du Sénat organise, jeudi 6 février 2025, deux tables rondes consacrées à La Réunion, dans… Lire la suite
Hôtels hospitaliers : quel bilan de leur développement ? (Sénat)
La commission des affaires sociales du Sénat entend, mercredi 5 février 2025 à 9h30, Anne Hegoburu, sous-directrice de la prise en… Lire la suite
PLFSS pour 2025 : audition de Yannick Neuder et Catherine Vautrin (Sénat)
La commission des affaires sociales du Sénat entend, mercredi 5 février 2025 à 8h15, Yannick Neuder, ministre chargé de la santé et… Lire la suite
Table ronde sur les défis de la forêt française à l’heure du changement climatique (Sénat)
La commission de l’aménagement du territoire et du développement durable organise, mercredi 5 février 2025 à 9 heures, une table… Lire la suite
Proposition de loi « cancer du sein » : la commission des affaires sociales se félicite de l’adoption définitive du texte issu du Sénat (Communiqué)
L’Assemblée nationale a adopté, le 28 janvier et sans modification, le texte issu des travaux du Sénat sur la proposition… Lire la suite
PLFSS pour 3025 : audition de la FHF (Sénat)
La commission des affaires sociales du Sénat entend mercredi 29 janvier 2025 à 10h45, Zaynab Riet, déléguée générale, et Cécile… Lire la suite
Autonomie et du handicap : audition de la ministre Charlotte Parmentier-Lecocq sur le bilan de la loi du 11 février 2005 (Sénat)
La commission des affaires sociales du Sénat entend mardi 28 janvier 2025 à 17 heures, Charlotte Parmentier-Lecocq, ministre déléguée chargée de l’autonomie… Lire la suite
Narcotrafic : la proposition de loi examinée en séance publique (Sénat)
Dans la continuité des conclusions de la commission d’enquête sur l’impact du narcotrafic en France et les mesures à prendre… Lire la suite
La sénatrice Anne Souyris a déposé une proposition de loi « relative à la dépénalisation de l’usage de drogues pour mieux soigner les personnes dépendantes et apaiser l’espace public » (Communiqué)
Le texte pour lutter contre le narcotrafic arrive mardi 28 janvier en séance au Sénat. Afin de vous présenter la vision… Lire la suite
Audition du CNCPH sur la politique du handicap en Outre-mer (Sénat)
La Délégation sénatoriale aux outre-mer au sein du Sénat entend, jeudi 23 janvier 2025 à 8 heures 30, Jérémie Boroy, président… Lire la suite
PLF pour 2025 : vote solennel (Sénat)
À l’issue des explications de vote des groupes politiques, le Sénat se prononcera, jeudi 23 janvier, à partir de 14h30, par… Lire la suite
PLFSS pour 2025 : le Sénat a adopté le texte de la CMP (Annonce)
Le Sénat a adopté, en séance publique jeudi 23 janvier, le compromis sur le projet de loi de financement de… Lire la suite
Urgence pour Mayotte : audition de Manuel Valls (Sénat)
Dans le cadre de l’examen du projet de loi d’urgence pour Mayotte, la commission des affaires économiques du Sénat auditionne… Lire la suite
Fin de la PACES : qu’en pensent les étudiants ? (Sénat)
La commission des affaires sociales du Sénat organise mercredi 22 janvier 2025 à 9 heures une audition commune des syndicats des étudiants en études… Lire la suite
