Mercredi 16 janvier 2019, à 8h30, la commission des affaires sociales du Sénat examine la proposition de loi visant à… Lire la suite
Audition de Jean-François Delfraissy par la commission des affaires sociales (Sénat)
Mercredi 16 janvier 2019, à 9h30, la commission des affaires sociales du Sénat entend Jean-François Delfraissy, candidat proposé par le… Lire la suite
Examen du projet de loi portant mesures d’urgence économiques et sociales (Sénat)
Vendredi 21 décembre 2018 à 16 heures, le Sénat examine le projet de loi portant mesures d’urgence économiques et sociales. À suivre… Lire la suite
PLF pour 2019 : examen en nouvelle lecture (Sénat)
Mercredi 19 décembre 2018 à 14h30, le Sénat examine en nouvelle lecture le projet de loi de finances pour 2019. À suivre… Lire la suite
Praticiens diplômés hors Union européenne (PADHUE) : le Sénat a définitivement adopté une proposition de loi (Communiqué)
Mardi 18 décembre 2018, le Sénat a définitivement adopté la proposition de loi de l’Assemblée nationale visant à sécuriser l’exercice… Lire la suite
PLF pour 2019 : explications de vote et vote sur l’ensemble du projet de loi (Sénat)
Mardi 11 décembre 2018, à partir de 14h30, le Sénat procède aux explications de vote et vote sur l’ensemble du… Lire la suite
PLF pour 2019 : le Sénat a adopté avec modifications les crédits de la mission « Santé » (Communiqué)
Jeudi 6 décembre 2018, dans le cadre de l’examen du projet de loi de finances (PLF) pour 2019, le Sénat… Lire la suite
Table ronde sur les violences faites aux femmes handicapées (Sénat)
Jeudi 6 décembre 2018, à partir de 8h30, la délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre… Lire la suite
La commission des affaires européennes du Sénat appelle à soutenir le futur programme-cadre pour la recherche et l’innovation pour 2021-2027, et à améliorer la participation de la recherche française au programme européen (Communiqué)
La commission des affaires européennes, présidée par M. Jean Bizet (Les Républicains – Manche), a adopté une proposition de résolution européenne… Lire la suite
Future loi santé et organisation de la protection sociale : audition de Martin Hirsch (Sénat)
Mercredi 5 décembre 2018, à 11 heures, la Commission des affaires sociales du Sénat entend Martin Hirsch, directeur général de… Lire la suite
PLF 2019 : suite de l’examen en séance publique (Sénat)
Lundi 3 décembre 2018, à partir de 10 heures, le Sénat poursuit l’examen de la seconde partie du projet de loi de… Lire la suite
Le Sénat n’a pas adopté le PLFSS en nouvelle lecture (Communiqué)
Jeudi 29 novembre 2018, le Sénat n’a pas adopté le projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS)… Lire la suite
PLFSS 2019 : la Sécurité sociale de nouveau en déficit en 2019 (Communiqué)
La commission des affaires sociales relève le contraste entre la forte communication qui avait entouré l’annonce, au début de l’automne,… Lire la suite
PLF pour 2019 : examen en commission des affaires sociales (Sénat)
Mardi 27 novembre, à 18 heures, la commission des affaires sociales entend Muriel PÉNICAUD, ministre du travail, sur le projet de… Lire la suite
PLF pour 2019 : Audition de Muriel Pénicaud par la Commission des affaires sociales (Sénat)
Mardi 27 novembre 2018, à partir de 18h, la Commission des affaires sociales du Sénat entend Muriel Pénicaud, ministre du… Lire la suite
Audition de M. Gilles Bloch, candidat désigné par le Président de la République aux fonctions de président de l’Inserm (Sénat)
La commission de la culture, de l’éducation et de la communication entend jeudi 22 novembre 2018 à 9 heures (Salle Clemenceau) Gilles BLOCH, candidat… Lire la suite
PLF pour 2019 : examen par les sénateurs (Sénat)
Jeudi 22 novembre 2018 à 11 heures, sous réserve de sa transmission, le Sénat entame l’examen du projet de loi… Lire la suite
PLFSS pour 2019 : le Sénat a modifié le projet de loi ; la CMP n’est pas parvenue à un accord (Communiqué)
Le 20 novembre, les sénateurs ont modifié, par 181 voix contre 125, le projet de loi de financement de la… Lire la suite
PLFSS pour 2019 : vote solennel des sénateurs (Sénat)
Mardi 20 novembre 2018, à 16 heures, à l’issue des explications de vote des groupes prévues à partir de 14h30, les sénateurs… Lire la suite
PLFSS pour 2019 : le Sénat a adopté la quatrième partie relative aux dépenses et à l’équilibre pour 2019 (Communiqué)
Le 16 novembre 2018, en séance publique, le Sénat a adopté avec modifications les articles de la quatrième partie du… Lire la suite
