Le 15 novembre 2018, en séance publique, le Sénat a adopté avec modifications les articles de la troisième partie du… Lire la suite
Après la crise du glyphosate, la commission des affaires européennes du Sénat propose de renforcer la crédibilité des avis de l’Autorité européenne de sécurité des aliments (Communiqué)
Réunie le jeudi 8 novembre 2018, la commission des affaires européennes, présidée par M. Jean Bizet (Les Républicains – Manche), a… Lire la suite
PLF pour 2019 : examen en commissions (Sénat)
2e jour de : PLF pour 2019 : examen en commissions (Sénat)
« Après la controverse sur le glyphosate, quelle réforme pour l’Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA) ? », Conférence de presse (Sénat)
M. Jean BIZET (Les Républicains – Manche), Président de la commission des affaires européennes organise une conférence de presse au cours de laquelle Laurence HARRIBEY… Lire la suite
PLFSS pour 2019 : le Sénat a adopté les deux premières parties du projet de loi (Communiqué)
Le 13 novembre 2018, en séance publique, le Sénat a adopté sans modification les articles de la première partie, relative… Lire la suite
PLF pour 2019 : examen en commissions (Sénat)
Mardi 13 novembre 2018, à 17h45, la commission des lois entend Christophe CASTANER, ministre de l’intérieur, et Laurent NUÑEZ, secrétaire d’État auprès du… Lire la suite
PLFSS 2019 : examen en séance publique (Sénat)
Le Sénat examinera le projet de loi en séance publique à compter du lundi 12 novembre. Lire le dossier législatif
Perspectives du développement de la 5G : l’OPECST organise une audition publique (Sénat)
Jeudi 8 novembre à 10h, l’OPECST organise une audition publique sur les perspectives et enjeux technologiques du développement de la… Lire la suite
PLFSS 2019 : « un équilibre fragile, des mesures contestables » (Communiqué)
L’excédent résiduel de la sécurité sociale, moins de 200 millions d’euros, ne tient qu’à un coup de rabot de 2,5 milliards… Lire la suite
PLF pour 2019 : audition de Frédérique Vidal par la commission de la culture (Sénat)
Mardi 6 novembre 2018 à 16h30, la commission de la culture, présidée par Catherine MORIN-DESAILLY, entend Frédérique VIDAL, ministre de l’enseignement… Lire la suite
Débat sur le financement de l’accompagnement médico-social des personnes handicapées (Sénat)
Mercredi 31 octobre 2018 dans l’après-midi, le Sénat débat sur le financement de l’accompagnement médico-social des personnes handicapées, à la demande… Lire la suite
PLFSS pour 2019 : audition de Nicolas Revel et Marine Jeantet (Sénat)
Mercredi 31 octobre 2018, la Commission des affaires sociales du Sénat entend ; à 9 heures, Nicolas Revel, directeur général de… Lire la suite
« L’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques publie son rapport d’évaluation sur la bioéthique » (Communiqué)
L’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques dont le président est Gérard Longuet (sénateur de la Meuse – Les… Lire la suite
Débat sur « la scolarisation des enfants en situation de handicap » (Sénat)
Jeudi 25 octobre 2018 dans l’après-midi, le Sénat débat en séance publique sur « la scolarisation des enfants en situation de handicap »,… Lire la suite
Examen de la proposition de loi visant à favoriser la reconnaissance des proches aidants (Sénat)
Jeudi 25 octobre 2018 à 16h15, le Sénat examine la proposition de loi visant à favoriser la reconnaissance des proches… Lire la suite
Huile de palme : l’OPECST se saisit des enjeux sanitaires et environnementaux (Sénat)
Jeudi 25 octobre à 8h30, l’OPECST examine une note scientifique sur les enjeux sanitaires et environnementaux de l’huile de palme.… Lire la suite
PLFSS 2019 : audition de JP Delevoye et de YG Amghar (Sénat)
Mercredi 24 octobre 2018, à partir de 8h30, la Commission des affaires sociales du Sénat auditionne, sur le projet de… Lire la suite
Aménagement numérique du territoire : audition de Julien Denormandie (Sénat)
Mercredi 17 octobre 2018 à 10 heures, la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable entend Julien DENORMANDIE,… Lire la suite
PLFSS 2019 : audition d’Agnès Buzyn et de Gérald Darmanin (Sénat)
Mercredi 10 octobre 2018, à partir de 17h, la Commission des affaires sociales du Sénat entend Agnès Buzyn, ministre des… Lire la suite
Pénuries de médicaments et de vaccins : la mission d’information du Sénat publie ses propositions (Communiqué)
La mission d’information du Sénat sur les pénuries de médicaments et de vaccins, constituée en juin dernier à l’initiative du… Lire la suite
