Jeudi 1er février 2018, à 16h15, le Sénat examine une proposition de loi portant création d’un fonds d’indemnisation des victimes des produits… Lire la suite
L’autonomie et le handicap à l’agenda du Sénat (Paris)
Mercredi 31 janvier 2018 à 9h30, la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable organise une table ronde,… Lire la suite
Modernisation du système de santé : le Sénat a adopté, en nouvelle lecture, un projet de loi de ratification d’ordonnances (Communiqué)
Jeudi 25 janvier 2018, le Sénat a adopté avec modification en nouvelle lecture le projet de loi ratifiant l’ordonnance n° 2017-48 du 19 janvier 2017… Lire la suite
Renforcement du dialogue social : le Sénat a adopté avec modifications, en première lecture, le projet de loi ratifiant des ordonnances (Communiqué)
Jeudi 25 janvier 2018, le Sénat a adopté le projet de loi ratifiant diverses ordonnances prises sur le fondement de la… Lire la suite
Affaire Lactalis : auditions de la DGCCRF et de Lactalis (Sénat)
2e jour de : Affaire Lactalis : auditions de la DGCCRF et de Lactalis (Sénat)
La commission des affaires sociales du Sénat approuve la suppression du régime de sécurité sociale des étudiants (Communiqué)
Saisie pour avis du projet de loi relatif à l’orientation et à la réussite des étudiants, la commission des affaires sociales a… Lire la suite
Examen du projet de loi ratifiant diverses ordonnances relatives au renforcement du dialogue social (Sénat)
Mardi 23 janvier 2018 à 14h30, le Sénat entame l’examen du projet de loi ratifiant diverses ordonnances prises sur le fondement… Lire la suite
Affaire Lactalis : auditions de la DGCCRF et de Lactalis (Sénat)
Dans le cadre d’un cycle d’auditions consacré à « l’affaire Lactalis », la commission des affaires économiques du Sénat entend : mardi 23 janvier 2018… Lire la suite
Table ronde sur la revitalisation des centres-villes et des centres-bourgs (Sénat)
Le groupe de travail sur la revitalisation des centres-villes et des centres-bourgs du Sénat organise mercredi 17 janvier 2018 de 15 heures… Lire la suite
Les acteurs de l’affaire Lactalis seront auditionnés au Sénat (Communiqué)
La gestion par le producteur Lactalis, les services de l’Etat ainsi que les entreprises de la distribution de la présence de salmonelles… Lire la suite
La commission des Affaires sociales du Sénat approuve la ratification des ordonnances « travail » (Communiqué)
Mercredi 20 décembre 2017, la commission des affaires sociales du Sénat a adopté le projet de loi de ratification des… Lire la suite
Le Sénat a définitivement adopté le projet de loi ratifiant l’ordonnance relative au fonctionnement des ordres des professions de santé (Communiqué)
Mercredi 20 décembre 2017, le Sénat a définitivement adopté le projet de loi ratifiant l’ordonnance n° 2017-644 du 27 avril… Lire la suite
PLF pour 2018 : Examen en nouvelle lecture (Sénat)
Mardi 19 décembre 2017 à 14h30, le Sénat examine, en nouvelle lecture, le projet de loi de finances pour 2018,… Lire la suite
PLF pour 2018 : Explications de vote sur l’ensemble du projet de loi puis vote par scrutin public au Sénat (Palais du Luxembourg)
Le 12 décembre 2017, après, éventuellement, suite et fin de la discussion des articles de la seconde partie non rattachés… Lire la suite
PLF pour 2018 (2e partie) : Suite de l’examen au Sénat (Palais du Luxembourg)
Lundi 4 décembre 2017, et ce jusqu’au 12 décembre, le Sénat poursuit l’examen de la seconde partie (crédits des missions)… Lire la suite
Le Sénat n’a pas adopté le PLFSS en nouvelle lecture (Communiqué)
Vendredi 1er décembre 2017, le Sénat n’a pas adopté le projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS)… Lire la suite
PLFSS pour 2018 : examen en nouvelle lecture (Sénat)
Vendredi 1er décembre 2017 à 9h30, le Sénat examine, en nouvelle lecture, le projet de loi de financement de la sécurité… Lire la suite
La MECSS du Sénat constitue son bureau (Communiqué)
Au cours de sa réunion constitutive du mercredi 29 novembre 2017, la Mission d’évaluation et de contrôle de la sécurité… Lire la suite
PLF pour 2018 : le Sénat a adopté avec modifications les crédits de la mission « Santé » (Communiqué)
Jeudi 30 novembre 2017, dans le cadre de l’examen du projet de loi de finances pour 2018, le Sénat a adopté les… Lire la suite
PLF pour 2018 (1ère partie) : suite de l’examen puis vote (Sénat)
2e jour de : PLF pour 2018 (1ère partie) : Suite de l’examen puis vote (Sénat)