Jeudi 15 juillet à 9h, en séance plénière à l’Assemblée nationale, débat d’orientation des finances publiques.
Toute date, ( 20/2044 - 721 … 740 ) ; Sous-sélection par émetteur “Assembléé nationale”.
Examen de la proposition de loi sur la modernisation de la gestion des finances publiques et de celle sur le financement de la sécurité sociale (Assemblée nationale)
Jeudi 15 juillet à 15h, la commission spéciale LOLF examine la proposition de loi organique relative à la modernisation de la… Lire la suite
Réunions de la MECSS sur les groupements hospitaliers de territoire (Assemblée nationale)
La Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale, coprésidée par Mme Annie Vidal (LaREM, Seine-Maritime)… Lire la suite
Présentation du rapport d’information sur l’application de la loi dite « ASAP » (Assemblée nationale)
Mardi 13 juillet à 17h30, présentation du rapport d’information sur l’application de la loi n° 2020-1525 du 7 décembre 2020 d’accélération… Lire la suite
Discussion du texte issu de la CMP ou nouvelle lecture du PLFR pour 2021 (Assemblée nationale)
Jeudi 9 juillet 2021 à partir de 9h, éventuellement, discussion, soit sur le rapport de la commission mixte paritaire, soit en… Lire la suite
Déplacement de la Commission d’enquête sur les migrations à la Permanence d’accès aux soins de santé de l’hôpital Saint- Antoine et au Centre d’accueil, d’orientation et d’accompagnement de Médecins du monde (Paris)
Le jeudi 8 juillet 2021, M. Sébastien Nadot (Haute Garonne, LT), Président de la commission d’enquête, Mme Sonia Krimi (Manche,… Lire la suite
Audition de la MECSS sur les groupements hospitaliers de territoire (Assemblée nationale)
La Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale, coprésidée par Mme Annie Vidal (LaREM, Seine-Maritime)… Lire la suite
Présentation du rapport parlementaire sur l’organisation des professions de santé : « quelle vision dans dix ans et comment y parvenir ? » (Communiqué)
M. Cyrille Isaac Sibille (Rhône) a présenté aujourd’hui, devant la commission des Affaires sociales, un rapport d’information sur l’organisation des… Lire la suite
Réunion de la commission d’enquête sur les migrations, les déplacements de populations et les conditions de vie et d’accès au droit des migrants, réfugiés et apatrides en regard des engagements nationaux, européens et internationaux de la France (Assemblée nationale)
La commission d’enquête sur les migrations, les déplacements de populations et les conditions de vie et d’accès au droit des… Lire la suite
Examen du rapport d’information et de la proposition de résolution européenne sur la coordination par l’UE des mesures nationales de gestion de la crise sanitaire (Assemblée nationale)
Depuis plus de 5 mois Marietta Karamanli et Thierry Michels mènent une mission d’information sur « La coordination par l’Union… Lire la suite
La maladie de Lyme et les professions de santé au programme de travail de la commission des affaires sociales (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales, présidée par Mme Fadila Khattabi (LaREM, Côte d’or), se réunira le 7 juillet 2021 à 9h30… Lire la suite
Présentation des conclusions de la mission d’information sur les professions de santé (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales, présidée par Mme Fadila Khattabi (LaREM, Côte d’or), a confié à M. Cyrille Isaac-Sibille (Dem,… Lire la suite
Audition de l’Anses par la délégation aux Outre-mer (Assemblée nationale)
La délégation aux Outre-mer, présidée par M. Olivier Serva (LaREM, Guadeloupe), se réunira mercredi 7 juillet 2021 à 14 heures : Audition de… Lire la suite
Première lecture du projet de loi relatif à la protection des enfants (Assemblée nationale)
À partir du mardi 6 juillet en fin d’après-midi, première lecture du projet de loi relatif à la protection des enfants.… Lire la suite
Rapport d’information de la MECSS sur les ARS (Document)
Le rapport d’information déposé en application de l’article 145 du règlement, par la commission des affaires sociales en conclusion des… Lire la suite
Remise du rapport final de la mission d’information sur la réglementation et l’impact des différents usages du cannabis (Communiqué)
Lundi 28 juin 2021, la mission d’information relative à la réglementation et à l’impact des différents usages du cannabis a… Lire la suite
Discussion, en lecture définitive, du projet de loi relatif à la bioéthique (Assemblée nationale)
Mardi 29 juin 2021, à l’issue des questions au Gouvernement, l’Assemblée nationale examinera, en lecture définitive, le projet de loi relatif… Lire la suite
Examen du rapport d’information sur la réglementation et l’impact des différents usages du cannabis (Assemblée nationale)
Lundi 28 juin à 17h, les commissions des affaires sociales, des affaires culturelles, des affaires économiques, du développement durable, des finances et… Lire la suite
Usages du cannabis, formation des paramédicaux, LFSS pour 2022 et protection des enfants au programme de travail de la commission des Affaires sociales (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales, présidée par Mme Fadila Khattabi (LaREM, Côte d’or), se réunira le lundi 28 juin à17… Lire la suite
Remise des conclusions de la mission d’information sur les médicaments (Communiqué)
Audrey Dufeu et Jean-Louis Touraine, rapporteurs de la mission d’information sur les médicaments, ont rendu, le 23 juin 2021, leurs… Lire la suite
