En janvier 2021, la commission des Affaires sociales a lancé une mission d’information sur le médicament, présidée par M. Pierre… Lire la suite
Toute date, ( 20/2044 - 741 … 760 ) ; Sous-sélection par émetteur “Assembléé nationale”.
Audition de Luc Broussy sur l’adaptation des logements des villes, des mobilités et des territoires à la transition démographique (Assemblée nationale)
Le 22 juin 2021 à 17 heures, la commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par Mme Fadila Khattabi (LaREM,… Lire la suite
Audition publique sur la levée des brevets relatifs aux vaccins contre la Covid-19 (Assemblée nationale)
L’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST) organise une audition publique jeudi 17 juin, à 10 heures. En laissant entrevoir… Lire la suite
Audition du président de la Conférence des doyens des facultés de médecine sur le numerus clausus et examen du rapport de la MECSS sur les ARS (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par Mme Fadila Khattabi (LaREM,Côte d’or), se réunira mercredi 16 juin… Lire la suite
Audition du PDG d’Orange sur les dysfonctionnements ayant affectés l’appel des numéros d’urgence (Assemblée nationale)
Mercredi 16 juin à 10h30, la commission des affaires économiques de l’Assemblée nationale auditionne Stéphane Richard, président-directeur général d’Orange, sur les dysfonctionnements… Lire la suite
Printemps de l’évaluation : débat sur la restitution des travaux des commissions (Assemblée nationale)
Mardi 15 juin à partir de 17h, un débat consacré à la restitution des travaux des commissions des finances et des… Lire la suite
Examen d’une proposition de résolution sur la couverture santé des étrangers en situation irrégulière (Assemblée nationale)
Lundi 14 juin à 21h30, en séance plénière à l’Assemblée nationale, examen d’une proposition de résolution (art. 34-1 de la Constitution)… Lire la suite
Examen du projet de loi de finances rectificative pour 2021 (Assemblée nationale)
L’Assemblée nationale examine, vendredi 11 juin à partir de 9h, le projet de loi de finances rectificative pour 2021. Lire la… Lire la suite
Audition du Pr Norbert Ifrah, dont le renouvellement à la présidence de l’INCa est proposé (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par Fadila Khattabi (LaREM, Côte d’or), se réunira le 10 juin à10… Lire la suite
Examen en nouvelle lecture du projet de loi bioéthique (Assemblée nationale)
Du lundi 7 à partir de 16h au vendredi 11 juin, la Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif… Lire la suite
Réunion de la MECSS sur les groupements hospitaliers de territoire (Assemblée nationale)
La Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale, coprésidée par Mme Annie Vidal (LaREM, Seine-Maritime)… Lire la suite
Audition de Bruno Le Maire et Olivier Dussopt dans le cadre du Projet de loi de finances rectificative pour 2021 (Assemblée nationale)
Mercredi 2 juin à 15h, audition de Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la relance et Olivier… Lire la suite
Poursuite des auditions dans le cadre du “Printemps de l’évaluation” (Assemblée nationale)
Du mardi 1er juin au jeudi 3 juin 2021, l’Assemblée nationale poursuit ses auditions dans le cadre du Printemps de l’évaluation… Lire la suite
Examen en nouvelle lecture du projet de loi relatif à la bioéthique (Assemblée nationale)
Du mardi 1er juin 21h au jeudi 3 juin 2021, la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif… Lire la suite
Auditions de la MECSS sur les groupements hospitaliers de territoire (Assemblée nationale)
La Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale, coprésidée par Mme Annie Vidal (LaREM, Seine-Maritime)… Lire la suite
Printemps de l’évaluation des politiques publiques (Assemblée nationale)
Du mardi 25 mai au jeudi 27 mai, la commission des finances de l’Assemblée nationale lance le « printemps de l’évaluation des politiques… Lire la suite
Examen du projet de loi relatif à la gestion de la sortie de crise sanitaire après CMP (Assemblée nationale)
Mardi 25 mai en fin d’après-midi, l’Assemblée nationale examine, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi… Lire la suite
Auditions de la MECSS sur les GHT (Assemblée nationale)
Jeudi 20 mai 2021, la Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS), coprésidée par… Lire la suite
Réunion de la Commission des Affaires sociales sur la statistique et la crise sanitaire (Assemblée nationale)
La Commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale se réunira le 19 mai à16 heures (en visioconférence) pour l’audition de… Lire la suite
Examen en première lecture du projet de loi sur la gestion de la sortie de crise sanitaire (Assemblée nationale)
Lundi 10 mai à partir de 16h, les députés examinent, en première lecture et en séance publique, le projet de loi… Lire la suite
