La commission d’enquête, présidée par Mme Nicole Dubré-Chirat, se réunira sur l’ordre du jour suivant : MERCREDI 22 OCTOBRE 2025 À 15… Lire la suite
Toute date, ( 20/2008 - 61 … 80 ) ; Sous-sélection par émetteur “Assemblée nationale”.
Réunion de la commission d’enquête sur les défaillances des politiques publiques de prise en charge de la santé mentale et du handicap et les coûts de ces défaillances pour la société (Assemblée nationale)
La commission d’enquête, présidée par Mme Nicole Dubré-Chirat, se réunira sur l’ordre du jour suivant : MARDI 21 OCTOBRE 2025 À 9… Lire la suite
PLFSS 2026 : audition du ministre du travail et des solidarités, de la ministre de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées, de la ministre de l’action et des comptes publics, et de la ministre chargée de l’autonomie et des personnes handicapées en commission des Affaires sociales (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par M. Frédéric Valletoux, seréunira sur l’ordre du jour suivant : MARDI 21… Lire la suite
PLF 2026 : examen en commissions des Affaires économiques et des Finances (Assemblée nationale)
Le PLF pour 2026 sera examiné par la commission des affaires économiques de l’Assemblée, présidée par M. Stéphane Travert (apparenté… Lire la suite
PLF 2026 : examen en commission des finances (Assemblée nationale)
La commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire de l’Assemblée, présidée par M. Eric Coquerel (La France… Lire la suite
Rejet des motions de censure déposées par la France insoumise et le Rassemblement national (Assemblée nationale)
Jeudi 16 octobre 2025 à 9 heures, les députés se sont prononcés sur les deux motions de censure déposées par… Lire la suite
Réunion de la commission d’enquête sur les défaillances des politiques publiques de prise en charge de la santé mentale et du handicap et les coûts de ces défaillances pour la société (Assemblée nationale)
La commission d’enquête, présidée par Mme Nicole Dubré-Chirat, se réunira sur l’ordre du jour suivant : MARDI 14 OCTOBRE 2025 À 18… Lire la suite
Réunion de la mission d’information sur les causes et conséquences de la baisse de la natalité en France (Assemblée nationale)
La mission d’information sur les causes et conséquences de la baisse de la natalité en France, présidée par Mme Constance… Lire la suite
Présentation du rapport de la commission d’enquête sur les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs (Assemblée nationale)
La délégation aux droits des enfants, présidée par Mme Perrine Goulet, se réunira mercredi 8 octobre 2025 à 15 heures pour… Lire la suite
Réunion de la commission d’enquête sur les défaillances des politiques publiques de prise en charge de la santé mentale et du handicap et les coûts de ces défaillances pour la société (Assemblée nationale)
La commission d’enquête, présidée par Mme Nicole Dubré-Chirat, se réunira sur l’ordre du jour suivant : MARDI 7 OCTOBRE 2025 À 16… Lire la suite
Réunion de la mission d’information sur les causes et conséquences de la baisse de la natalité en France (Assemblée nationale)
La mission d’information sur les causes et conséquences de la baisse de la natalité en France, présidée par Mme Constance… Lire la suite
Table ronde sur l’« affaire Joël Le Scouarnec » et point sur la mission « flash » relative aux hôpitaux de proximité (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par M. Frédéric Valletoux, se réunira mardi 30 septembre 2025 à 15… Lire la suite
Réunion de la mission d’information sur les causes et conséquences de la baisse de la natalité en France (Assemblée nationale)
La mission d’information sur les causes et conséquences de la baisse de la natalité en France, présidée par Mme Constance… Lire la suite
Réunion de la commission d’enquête sur les défaillances des politiques publiques de prise en charge de la santé mentale et du handicap et les coûts de ces défaillances pour la société (Assemblée nationale)
La commission d’enquête, présidée par Mme Nicole Dubré-Chirat, se réunira sur l’ordre du jour suivant : MARDI 23 SEPTEMBRE 2025 À 14… Lire la suite
Visites de terrain de la commission d’enquête sur les défaillances des politiques publiques de prise en charge de la santé mentale et du handicap et les coûts de ces défaillances pour la société (National)
À l’initiative de sa présidente Nicole Dubré-Chirat et de son rapporteur Sébastien Saint-Pasteur, la commission d’enquête sur les défaillances des… Lire la suite
Présentation de deux pétitions contre la loi Duplomb (Assemblée nationale)
La commission des affaires économiques de l’Assemblée nationale, présidée par Mme Aurélie Trouvé (LFI-NFP, Seine-Saint-Denis) se réunira mercredi 17 septembre… Lire la suite
Evénement « Lutte contre les cancers gynécologiques : quelle mobilisation au niveau national et local ? » (Assemblée nationale)
A l’occasion de Septembre Turquoise, mois de la lutte contre les cancers gynécologiques, Michel Lauzzana, député et président du groupe… Lire la suite
Loi Duplomb : les parlementaires écologistes déposent la proposition de loi d’abrogation (Communiqué)
Le groupe Écologiste et Social à l’Assemblée nationale et le groupe Écologiste – Solidarité & Territoires au Sénat ont déposé,… Lire la suite
Audition de M. Éric Berr, préalablement à sa nomination au Haut Conseil des finances publiques (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par M. Frédéric Valletoux, se réunira le 16 septembre à 17 heures… Lire la suite
Réunion de la commission d’enquête sur les défaillances des politiques publiques de prise en charge de la santé mentale et du handicap et les coûts de ces défaillances pour la société (Assemblée nationale)
La commission d’enquête, présidée par Mme Nicole Dubré-Chirat, se réunira sur l’ordre du jour suivant : MARDI 16 SEPTEMBRE 2025 À 11… Lire la suite
