La Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS), coprésidée par Mme Annie Vidal (LaREM,… Lire la suite
Toute date, ( 20/1760 - 801 … 820 ) ; Sous-sélection par émetteur “Assemblée nationale”.
Lancement des travaux de la commission d’enquête chargée d’évaluer les recherches, la prévention et les politiques publiques à mener pour lutter contre la propagation des moustiques Aedes et des maladies vectorielles (Communiqué)
En adoptant une résolution en séance publique le 12 décembre dernier (dossier législatif en ligne), l’Assemblée nationale a créé une… Lire la suite
Présentation de trois rapports devant la délégation aux Outre-mer (Assemblée nationale)
Jeudi 23 janvier à 9h30, la Délégation aux Outre-mer se voit présenter 3 rapports : . Les finances locales outre-mer,… Lire la suite
Table ronde internationale sur les bonnes pratiques en matière de lutte contre les violences faites aux femmes et de promotion de l’égalité (Assemblée nationale)
Mercredi 22 janvier à 16h, la Délégation aux droits des femmes, organise une table-ronde internationale, sur l’échange de bonnes pratiques… Lire la suite
Couverture mobile et numérique du territoire : communication devant la commission des affaires économiques (Assemblée nationale)
Mercredi 22 janvier à 9h30, la commission des affaires économiques se voit présenter une communication de Laure de la Raudière… Lire la suite
Réunions de la MECSS sur le dossier médical partagé et les données numériques de santé (Assemblée nationale)
2e jour de : Le dossier médical partagé et les données numériques de santé, Réunions ouvertes à la presse de… Lire la suite
Réunion de la mission d’information commune relative à la réglementation et à l’impact des différents usages du cannabis (Assemblée nationale)
La mission d’information commune relative à la réglementation et à l’impact des différents usages du cannabis, présidée par M. Robin Reda… Lire la suite
Examen de propositions de loi par la Commission des Affaires sociales (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales, présidée par Mme Brigitte Bourguignon (LaREM, Pas-de-Calais), se réunira mercredi 22 janvier 2020 à 9h30 , en présence… Lire la suite
Réunions de la MECSS sur le dossier médical partagé et les données numériques de santé (Assemblée nationale)
La Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS), coprésidée par Mme Annie Vidal (LaREM,… Lire la suite
Les Rendez-vous de la recherche : audition par la commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)
Mercredi 15 janvier à 15h, la commission des affaires culturelles organise, dans le cadre des Rendez-vous de la recherche, l’audition… Lire la suite
Incendie d’un site industriel à Rouen : auditions d’Agnès Buzyn et Elisabeth Borne (Assemblée nationale)
Mercredi 15 janvier à 15h puis à 16h30, la mission d’information sur l’incendie d’un site industriel à Rouen auditionne Agnès… Lire la suite
Améliorer l’accès à la prestation de compensation du handicap : examen de la proposition de loi en séance publique (Assemblée nationale)
Mercredi 15 janvier à 15h, l’Assemblée nationale examine la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la… Lire la suite
« Lois de financement de la sécurité sociale : bilan et perspectives », Audition de Dominique Libault (Assemblée nationale)
Mardi 14 janvier à 17h30, la commission des affaires sociales auditionne Dominique Libault, président du Haut Conseil du financement de la… Lire la suite
Lancement des travaux de la mission d’information commune relative à la réglementation et à l’impact des différents usages du cannabis, Conférence de presse (Assemblée nationale)
La commission des Affaires économiques, la commission des Affaires sociales, la commission des Lois, la commission des Finances, la commission… Lire la suite
Réunion de la commission des Affaires sociales et audition de M. Dominique Libault (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales, présidée par Mme Brigitte Bourguignon (LaREM, Pas-de-Calais), se réunira le 14 janvier à 17 h 30,… Lire la suite
La mission d’information sur l’incendie d’un site industriel à Rouen poursuit ses auditions (Assemblée nationale)
La mission d’information sur l’incendie d’un site industriel à Rouen, présidée par Christophe Bouillon (Soc, Seine-Maritime), dont le rapporteur est… Lire la suite
Présentation du rapport « Lutter contre les fraudes aux prestations sociales, un levier de justice sociale pour une juste prestation » (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales, présidée par Brigitte Bourguignon (LaREM, Pas-de-Calais), se réunira le mercredi 8 janvier à 9h30, en présence de… Lire la suite
Examen d’une proposition de loi et audition publique, Assemblée nationale (Paris)
Commission des Affaires sociales – Examen d’une proposition de loi et audition publique Mercredi 18 décembre 2019 La commission des Affaires… Lire la suite
Incendie d’un site industriel à Rouen : audition de la direction de Lubrizol (Assemblée nationale)
La mission d’information sur l’incendie d’un site industriel à Rouen, présidée par M. Christophe Bouillon (Soc, Seine-Maritime), dont le rapporteur est… Lire la suite
Auditions de la MECSS sur le dossier médical partagé et les données numériques de santé (Assemblée nationale)
La Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS), coprésidée par Mme Annie Vidal (LaREM, Seine-Maritime)… Lire la suite