À la suite de l’adoption du rapport d’enquête sur les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs, M. Arthur Delaporte,… Lire la suite
Toute date, ( 20/2008 - 81 … 100 ) ; Sous-sélection par émetteur “Assemblée nationale”.
Réunion de la commission d’enquête sur les défaillances des politiques publiques de prise en charge de la santé mentale et du handicap et les coûts de ces défaillances pour la société (Assemblée nationale)
La commission d’enquête sur les défaillances des politiques publiques de prise en charge de la santé mentale et du handicap… Lire la suite
Présentation des résultats de la consultation citoyenne de la commission d’enquête sur les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs (En ligne)
Dans le cadre des travaux de la commission d’enquête sur les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs, M. Arthur… Lire la suite
Réunion de la commission d’enquête sur les défaillances des politiques publiques de prise en charge de la santé mentale et du handicap et les coûts de ces défaillances pour la société (Assemblée nationale)
La commission d’enquête, présidée par Mme Nicole Dubré-Chirat (Ensemble pour la République, Maine-et-Loire) se réunira mercredi 3 septembre 2025 avec… Lire la suite
Conférence de presse de la mission d’évaluation de la prise en charge des troubles psychiques des personnes placées sous main de justice (Assemblée nationale)
Mme Élise Leboucher (LFI-NFP) et Mme Josiane Corneloup (DR) co-rapporteures sur la mission d’évaluation de la prise en charge des… Lire la suite
Désignation des rapporteurs spéciaux sur le projet de loi de finances pour 2026 (Communiqué)
La commission des finances, présidée par M. Eric Coquerel (LFI-NFP, Seine-Saint-Denis) a désigné ce mercredi 9 juillet les rapporteurs spéciaux… Lire la suite
Examen du rapport de la mission d’information sur la santé mentale des mineurs (Assemblée nationale)
La délégation aux droits des enfants, présidée par Mme Perrine Goulet, se réunira mercredi 9 juillet 2025 sur l’ordre du jour… Lire la suite
Conférence de presse de la mission d’évaluation de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées (Assemblée nationale)
Lors de sa réunion du 19 novembre 2024, la commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale a décidé de créer une mission… Lire la suite
Réunion de la mission d’information sur les causes et conséquences de la baisse de la natalité en France (Assemblée nationale)
La mission d’information sur les causes et conséquences de la baisse de la natalité en France, présidée par Mme Constance… Lire la suite
Présentation des conclusions du rapport d’enquête sur l’organisation du système de santé et les difficultés d’accès aux soins (Assemblée nationale)
À la suite de l’adoption du rapport sur l’organisation du système de santé et les difficultés d’accès aux soins par… Lire la suite
Audition de Thomas Fatôme sur le rapport Charges et produits pour 2026 de l’Assurance maladie et autres travaux (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par M. Frédéric Valletoux, se réunira mercredi 9 juillet 2025 sur l’ordre… Lire la suite
Réunion de la Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (Assemblée nationale)
La mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS), présidée par M. Jérôme Guedjet M. Cyrille… Lire la suite
Réunion de la mission d’information sur les causes et conséquences de la baisse de la natalité en France (Assemblée nationale)
La mission d’information sur les causes et conséquences de la baisse de la natalité en France, présidée par Mme Constance… Lire la suite
Examen du rapport de la mission d’information sur la santé mentale des mineurs (Assemblée nationale)
La délégation aux droits des enfants, présidée par Mme Perrine Goulet, se réunira le 2 juillet 2025 à 15 heures pour… Lire la suite
Examen du projet de loi autorisant la ratification de la convention n° 155 sur la sécurité et la santé des travailleurs, 1981 (Assemblée nationale)
À partir du mercredi 25 juin, l’Assemblée examine le projet de loi autorisant la ratification de la convention n° 155… Lire la suite
Examen de la proposition de loi visant à renforcer la sécurité des professionnels de santé (Assemblée nationale)
À partir du mercredi 25 juin, l’Assemblée examine la proposition de loi visant à renforcer la sécurité des professionnels de… Lire la suite
Audition de Catherine Vautrin sur l’avis n° 2025-2 du 18 juin 2025 du comité d’alerte sur l’évolution des dépenses d’assurance maladie et sur l’exécution de l’Ondam (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales, présidée par M. Frédéric Valletoux, se réunira le 25 juin à 10 heures 30 pour l’audition… Lire la suite
Présentations des conclusions du rapport de la mission d’information sur l’accompagnement à la parentalité (Assemblée nationale)
Mardi 24 juin à 16h, Sarah Legrain et Delphine Lingemann présentent à la délégation aux droits des femmes les conclusions… Lire la suite
Suite des travaux de la commission d’enquête sur les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs (Assemblée nationale)
Mardi 24 juin, la commission d’enquête sur les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs organise plusieurs réunions : À… Lire la suite
Examen de la recevabilité d’une proposition de résolution tendant à la création d’une commission d’enquête sur les défaillances des politiques publiques de prise en charge de la santé mentale et du handicap (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales, présidée par M. Frédéric Valletoux, se réunira le 24 juin à 16 heures 30 sur l’ordre du… Lire la suite
