> Invitation de Monsieur Joël BOURDIN, Président de la délégation à la prospective. Il vous prie d’assister au petit-déjeuner de… Lire la suite
Sélection
Toute date, ( 15/995 - 981 … 995 ) ; Sous-sélection par émetteur “Sénat”.
Réunion de la Mission commune d’information sur les dispositifs médicaux implantables
Le mercredi 9 mai 2012 à partir de 14 heures 30 en salle n° 213 (salle de la commission des affaires sociales)… Lire la suite
Mission commune d’information sur les dispositifs médicaux implantables
> à partir de 14h30 en salle Médicis, la Mission commune d’information portant sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à… Lire la suite
Mission commune d’information portant sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique
Le mardi 27 mars 2012 à partir de 14h30 en salle n° 213 (salle de la commission des affaires sociales),… Lire la suite
Série d’auditions de la mission commune d’information portant sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique
> Le mardi 20 mars 2012 à partir de 14h30 en salle Médicis, la Mission commune d’information portant sur les… Lire la suite
Auditions de la MCI du Sénat sur les dispositifs médicaux implantables
La Mission commune d’information portant sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique auditionnera mardi 13 mars 2012 à… Lire la suite
Audition de Xavier Bertrand par la mission commune d’information portant sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique du Sénat
> La mission commune d’information portant sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique auditionnera, le mercredi 7… Lire la suite
Proposition de loi du député Yves BUR relative à la gouvernance de la sécurité sociale et à la mutualité
> 14h30, au Sénat
La réponse de Xavier Bertrand à la question d’actualité au Gouvernement sur les dépassements d’honoraires et la mise en place forcée d’un secteur optionnel
> A la suite de l’annonce par le ministre du travail, de l’emploi et de la santé, Xavier Bertrand, de l’imminente… Lire la suite
Mise en ligne du rapport du sénat gouvernance de la sécurité sociale
> Le rapport de Patricia Schillinger sur la proposition de loi relative à la gouvernance de la sécurité sociale et à… Lire la suite
La mission d’information sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique arrête son programme de travail
Lors de sa réunion du 28 février 2012, le bureau de la mission d’information portant sur les dispositifs médicaux implantables… Lire la suite
Ouvrir le débat sur la création d’une assurance maladie complémentaire obligatoire : l’exemple du régime d’Alsace-Moselle
La commission des affaires sociales, présidée par Annie David (CRC – Isère), a examiné, mercredi 29 février, le rapport d’information de Patricia Schillinger, sénatrice (Soc.… Lire la suite
Implants PIP : la mission d’information du Sénat a désigné son bureau
Lors de sa réunion constitutive du 21 février 2012, présidée par M. René Teulade, président d’âge (Soc – Corrèze), la mission… Lire la suite
Erreurs d’indemnisation des victimes de l’amiante – Après le drame sanitaire, la détresse économique
> Aline Archimbaud, Sénatrice Europe Ecologie Les Verts de Seine-Saint-Denis, posera une question orale au Ministre de la Santé, au sujet… Lire la suite
Dépôt d’une proposition de loi relative à l’assistance médicalisée pour mourir
> Texte de M. Jean-Pierre GODEFROY et plusieurs de ses collègues, déposé au Sénat le 31 janvier 2012 > Texte
