4e jour de : Réforme des retraites : poursuite de l’examen en séance publique(Assemblée nationale)
Toute date, ( 20/2044 - 1141 … 1160 ) ; Sous-sélection par émetteur “Assemblée Nationale”.
Audition de la MECSS sur le dossier médical partagé et les données numériques de santé (Assemblée nationale)
La Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS), coprésidée par Mme Annie Vidal (LaREM,… Lire la suite
Réforme des retraites : poursuite de l’examen en séance publique (Assemblée nationale)
3e jour de : Réforme des retraites : poursuite de l’examen en séance publique(Assemblée nationale)
La mission d’information commune relative à la réglementation et à l’impact des différents usages du cannabis poursuit ses auditions (Assemblée nationale)
La mission d’information commune relative à la réglementation et à l’impact des différents usages du cannabis, présidée par M. Robin Reda (LR,… Lire la suite
La commission d’enquête relative à la lutte contre les fraudes aux prestations sociales poursuit ses auditions (Assemblée nationale)
La commission d’enquête relative à la lutte contre les fraudes aux prestations sociales, présidée par M. Patrick Hetzel (LR, Bas-Rhin) et dont… Lire la suite
Réforme des retraites : poursuite de l’examen en séance publique (Assemblée nationale)
2e jour de : Réforme des retraites : poursuite de l’examen en séance publique(Assemblée nationale)
Réforme des retraites : poursuite de l’examen en séance publique(Assemblée nationale)
Du lundi 2 mars au vendredi 6 mars, l’Assemblée nationale poursuit l’examen, en séance publique, du projet de loi ordinaire… Lire la suite
Suite de l’examen en séance publique du projet de loi sur le système universel des retraites (Assemblée nationale)
6e jour de : Suite de l’examen en séance publique du projet de loi sur le système universel des retraites… Lire la suite
Suite de l’examen en séance publique du projet de loi sur le système universel des retraites (Assemblée nationale)
5e jour de : Suite de l’examen en séance publique du projet de loi sur le système universel des retraites… Lire la suite
Suite de l’examen en séance publique du projet de loi sur le système universel des retraites (Assemblée nationale)
4e jour de : Suite de l’examen en séance publique du projet de loi sur le système universel des retraites… Lire la suite
Suite de l’examen en séance publique du projet de loi sur le système universel des retraites (Assemblée nationale)
3e jour de : Suite de l’examen en séance publique du projet de loi sur le système universel des retraites… Lire la suite
La mission d’information commune relative à la réglementation et à l’impact des différents usages du cannabis poursuit ses auditions (Assemblée nationale)
La mission d’information commune relative à la réglementation et à l’impact des différents usages du cannabis, présidée par M. Robin Reda(LR,… Lire la suite
Suite de l’examen en séance publique du projet de loi sur le système universel des retraites (Assemblée nationale)
2e jour de : Suite de l’examen en séance publique du projet de loi sur le système universel des retraites… Lire la suite
Réunion de la commission d’enquête chargée d’évaluer les recherches, la prévention et les politiques publiques contre la propagation des moustiques Aedes et des maladies vectorielles (Assemblée nationale)
Lundi 24 février 2020, la commission d’enquête chargée d’évaluer les recherches, la prévention et les politiques publiques à mener contre… Lire la suite
Réunion de la commission d’enquête relative à la lutte contre les fraudes aux prestations sociales (Assemblée nationale)
Mardi 25 février 2020, la commission d’enquête relative à la lutte contre les fraudes aux prestations sociales, présidée par M. Patrick… Lire la suite
Suite de l’examen en séance publique du projet de loi sur le système universel des retraites (Assemblée nationale)
De lundi 24 février à vendredi 29 février, l’Assemblée nationale poursuit l’examen, en séance publique, du projet de loi instituant… Lire la suite
La mission d’information commune relative à la réglementation et à l’impact des différents usages du cannabis poursuit ses auditions (Assemblée nationale)
La mission d’information commune relative à la réglementation et à l’impact des différents usages du cannabis, présidée par M. Robin Reda… Lire la suite
« Anticiper la convergence des systèmes de santé en Europe », Table ronde (Assemblée nationale)
Le Groupe des Anciens Députés et l’Association européenne des anciens parlementaires des pays membres du Conseil de l’Europe organisent une conférence… Lire la suite
Auditions de la commission d’enquête relative à la lutte contre les fraudes aux prestations sociales (Assemblée nationale)
Mardi 18 février 2020, la commission d’enquête relative à la lutte contre les fraudes aux prestations sociales,présidée par M. Patrick Hetzel… Lire la suite
Cartes Vitale actives en surnombre : le rapporteur et le président de la commission d’enquête concernant les fraudes aux prestations sociales demandent des éclaircissements (Communiqué)
Communiqué de presse de Pascal BRINDEAU, rapporteur et Patrick HETZEL, Président de la commission d’enquête de l’Assemblée nationale concernant les… Lire la suite
