A partir de lundi 17 février 16h, l’Assemblée nationale examine, en séance publique, le projet de loi instituant un système… Lire la suite
Toute date, ( 20/2044 - 1161 … 1180 ) ; Sous-sélection par émetteur “Assemblée nationale”.
Réunion de la Commission d’enquête chargée d’évaluer les recherches, la prévention et les politiques publiques à mener contre la propagation des moustiques Aedes et des maladies vectorielles (Assemblée nationale)
2e jour de : Réunion de la Commission d’enquête chargée d’évaluer les recherches, la prévention et les politiques publiques à… Lire la suite
Réunion de la Commission d’enquête chargée d’évaluer les recherches, la prévention et les politiques publiques à mener contre la propagation des moustiques Aedes et des maladies vectorielles (Assemblée nationale)
Jeudi 13 et vendredi 14 février, la commission d’enquête chargée d’évaluer les recherches, la prévention et les politiques publiques à mener… Lire la suite
Réunion de la Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi instituant un système universel de retraite et le projet de loi organique relatif au système universel de retraite (Assemblée nationale)
Après avoir examiné 5566 amendements, à l’occasion de 22 réunions organisées sur une période de 9 jours, durant près de… Lire la suite
La mission d’information commune relative à la réglementation et à l’impact des différents usages du cannabis organise deux tables rondes (Assemblée nationale)
La mission d’information commune relative à la réglementation et à l’impact des différents usages du cannabis, présidée par M. Robin Reda (LR,… Lire la suite
Réunion de la Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi instituant un système universel de retraite et le projet de loi organique relatif au système universel de retraite (Assemblée nationale)
4e jour de : Réunion de la Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi instituant un système universel de… Lire la suite
La commission d’enquête relative à la lutte contre les fraudes aux prestations sociales débute ses auditions (Assemblée nationale)
La commission d’enquête relative à la lutte contre les fraudes aux prestations sociales, présidée par M. Patrick Hetzel (LR, Bas-Rhin) et dont… Lire la suite
Réunion de la Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi instituant un système universel de retraite et le projet de loi organique relatif au système universel de retraite (Assemblée nationale)
3e jour de : Réunion de la Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi instituant un système universel de… Lire la suite
Réunion de la Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi instituant un système universel de retraite et le projet de loi organique relatif au système universel de retraite (Assemblée nationale)
2e jour de : Réunion de la Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi instituant un système universel de… Lire la suite
Réunion de la Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi instituant un système universel de retraite et le projet de loi organique relatif au système universel de retraite (Assemblée nationale)
Samedi 8, dimanche 9, lundi 10 et mardi 11 février 2020, la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi instituant… Lire la suite
Examen en commission spéciale du projet de loi sur le système de retraite (Assemblée nationale)
5e jour de : Examen en commission spéciale du projet de loi sur le système de retraite (Assemblée nationale)
JORF n°0031 du 6 février 2020
> Consulter le JORF n°0031 du 6 février 2020 dans son intégralité sur le site de Légifrance > A noter pour… Lire la suite
Examen en commission spéciale du projet de loi sur le système de retraite (Assemblée nationale)
4e jour de : Examen en commission spéciale du projet de loi sur le système de retraite (Assemblée nationale)
Examen en commission spéciale du projet de loi sur le système de retraite (Assemblée nationale)
3e jour de : Examen en commission spéciale du projet de loi sur le système de retraite (Assemblée nationale)
Audition et table ronde de la mission d’information commune relative à la réglementation et à l’impact des différents usages du cannabis (Assemblée nationale)
La mission d’information commune relative à la réglementation et à l’impact des différents usages du cannabis, présidée par M. Robin Reda… Lire la suite
Examen en commission spéciale du projet de loi sur le système de retraite (Assemblée nationale)
2e jour de : Examen en commission spéciale du projet de loi sur le système de retraite (Assemblée nationale)
Examen en commission spéciale du projet de loi sur le système de retraite (Assemblée nationale)
La commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi instituant un système universel de retraite et le projet de loi… Lire la suite
Première réunion de la commission d’enquête relative à la lutte contre les fraudes aux prestations sociales (Communiqué)
La commission d’enquête relative à la lutte contre les fraudes aux prestations sociales a tenu sa première réunion le mercredi… Lire la suite
Examen de propositions de loi en séance publique, dont une sur l’ouverture du marché du travail aux personnes atteintes de diabète (Assemblée nationale)
Jeudi 30 janvier à partir de 9h30, l’Assemblée nationale examine huit propositions de loi visant à : . moderniser les… Lire la suite
Justice sociale : examen d’une proposition de loi par la Commission des Affaires sociales (Assemblée nationale)
Jeudi 30 janvier 2020 à 9h30, la commission des Affaires sociales, présidée par Mme Brigitte Bourguignon (LaREM, Pas-de-Calais), se réunira, en présence de la… Lire la suite
