La commission des Affaires sociales, présidée par Mme Brigitte Bourguignon (LaREM, Pas-de-Calais), se réunira mercredi 22 janvier 2020 à 9h30 , en présence… Lire la suite
Toute date, ( 20/2049 - 1201 … 1220 ) ; Sous-sélection par émetteur “Assembléé nationale”.
Réunions de la MECSS sur le dossier médical partagé et les données numériques de santé (Assemblée nationale)
La Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS), coprésidée par Mme Annie Vidal (LaREM,… Lire la suite
Les Rendez-vous de la recherche : audition par la commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)
Mercredi 15 janvier à 15h, la commission des affaires culturelles organise, dans le cadre des Rendez-vous de la recherche, l’audition… Lire la suite
Incendie d’un site industriel à Rouen : auditions d’Agnès Buzyn et Elisabeth Borne (Assemblée nationale)
Mercredi 15 janvier à 15h puis à 16h30, la mission d’information sur l’incendie d’un site industriel à Rouen auditionne Agnès… Lire la suite
Améliorer l’accès à la prestation de compensation du handicap : examen de la proposition de loi en séance publique (Assemblée nationale)
Mercredi 15 janvier à 15h, l’Assemblée nationale examine la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la… Lire la suite
« Lois de financement de la sécurité sociale : bilan et perspectives », Audition de Dominique Libault (Assemblée nationale)
Mardi 14 janvier à 17h30, la commission des affaires sociales auditionne Dominique Libault, président du Haut Conseil du financement de la… Lire la suite
Lancement des travaux de la mission d’information commune relative à la réglementation et à l’impact des différents usages du cannabis, Conférence de presse (Assemblée nationale)
La commission des Affaires économiques, la commission des Affaires sociales, la commission des Lois, la commission des Finances, la commission… Lire la suite
Réunion de la commission des Affaires sociales et audition de M. Dominique Libault (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales, présidée par Mme Brigitte Bourguignon (LaREM, Pas-de-Calais), se réunira le 14 janvier à 17 h 30,… Lire la suite
La mission d’information sur l’incendie d’un site industriel à Rouen poursuit ses auditions (Assemblée nationale)
La mission d’information sur l’incendie d’un site industriel à Rouen, présidée par Christophe Bouillon (Soc, Seine-Maritime), dont le rapporteur est… Lire la suite
Présentation du rapport « Lutter contre les fraudes aux prestations sociales, un levier de justice sociale pour une juste prestation » (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales, présidée par Brigitte Bourguignon (LaREM, Pas-de-Calais), se réunira le mercredi 8 janvier à 9h30, en présence de… Lire la suite
Examen d’une proposition de loi et audition publique, Assemblée nationale (Paris)
Commission des Affaires sociales – Examen d’une proposition de loi et audition publique Mercredi 18 décembre 2019 La commission des Affaires… Lire la suite
Incendie d’un site industriel à Rouen : audition de la direction de Lubrizol (Assemblée nationale)
La mission d’information sur l’incendie d’un site industriel à Rouen, présidée par M. Christophe Bouillon (Soc, Seine-Maritime), dont le rapporteur est… Lire la suite
Auditions de la MECSS sur le dossier médical partagé et les données numériques de santé (Assemblée nationale)
La Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS), coprésidée par Mme Annie Vidal (LaREM, Seine-Maritime)… Lire la suite
Examen de sept propositions de loi en séance publique sur le climat ou encore les déserts médicaux (Assemblée nationale)
Jeudi 12 décembre à partir de 9h, l’Assemblée nationale examine 7 propositions de loi : . Passage de l’épreuve théorique… Lire la suite
La mission d’information sur l’incendie d’un site industriel à Rouen poursuit ses auditions (Assemblée nationale)
La mission d’information sur l’incendie d’un site industriel à Rouen, présidée par M. Christophe Bouillon (Soc, Seine-Maritime), dont le rapporteur est… Lire la suite
Politique européenne de l’eau et PAC 2020 : présentation des rapports devant la commission des affaires européennes (Assemblée nationale)
Mercredi 11 décembre à 15h, la commission des affaires européennes examine : – Le rapport d’information politique européenne de l’eau… Lire la suite
Agir contre les violences au sein de la famille: examen de la proposition de loi en séance publique (Assemblée nationale)
Mercredi 11 décembre à 15h, l’Assemblée nationale examine, en séance publique et sur le rapport de la commission mixte paritaire,… Lire la suite
Politique d’achat des hôpitaux : examen du rapport d’évaluation par la commission des affaires sociales (Assemblée nationale)
Mercredi 11 décembre 2019, la commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par Mme Brigitte Bourguignon (LaREM, Pas-de-Calais), se réunira,… Lire la suite
Adoption par l’Assemblée nationale de la proposition de loi visant à labelliser des points d’accueil pour soins immédiats (Communiqué)
L’Assemblée nationale a adopté la proposition de loi visant à labelliser des points d’accueil pour soins immédiats (PASI). Lire la suite… Lire la suite
Climat, moustiques Aedes, déserts médicaux… Examen de sept propositions de loi en séance publique (Assemblée nationale)
Jeudi 5 décembre à partir de 9h, l’Assemblée nationale examine 7 propositions de loi : . Passage de l’épreuve théorique… Lire la suite
