M. Michel Vialay (LR, Yvelines), président de la mission d’information commune sur les perturbateurs endocriniens présents dans les contenants en… Lire la suite
Toute date, ( 20/2049 - 1221 … 1240 ) ; Sous-sélection par émetteur “Assemblée nationale”.
La mission d’information sur l’incendie d’un site industriel à Rouen poursuit ses auditions (Assemblée nationale)
La mission d’information sur l’incendie d’un site industriel à Rouen, présidée par M. Christophe Bouillon (Soc, Seine-Maritime), dont le rapporteur est… Lire la suite
Examen des conclusions de la mission d’information commune sur les perturbateurs endocriniens présents dans les contenants en plastique (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales, présidée par Mme Brigitte Bourguignon (LaREM, Pas-de-Calais), se réunira le 4 décembre, à 9h30, en présence… Lire la suite
PLFSS 2020 : adoption définitive à l’Assemblée nationale (Communiqué)
Les députés ont adopté le projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) pour 2020 par 347 pour… Lire la suite
PLFSS 2020 : vote par scrutin public (Assemblée nationale)
Mardi 3 décembre après les Questions au Gouvernement, l’Assemblée nationale vote par scrutin public sur le projet de loi de… Lire la suite
Rapport sur les métiers du grand âge : la commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale auditionne Myriam El Khomri (Paris)
La commission des Affaires sociales, présidée par Mme Brigitte Bourguignon (LaREM, Pas-de-Calais), se réunira 3 décembre à 17h30, en présence de la… Lire la suite
La mission d’information sur l’incendie d’un site industriel à Rouen poursuit ses auditions (Assemblée nationale)
La mission d’information sur l’incendie d’un site industriel à Rouen, présidée par M. Christophe Bouillon (Soc, Seine-Maritime), dont le rapporteur est M.… Lire la suite
Réunion de la Commission des Affaires sociales (Assemblée nationale)
Mercredi 27 novembre 2019, la commission des Affaires sociales, présidée par Mme Brigitte Bourguignon (LaREM, Pas-de-Calais), se réunira, en présence de la… Lire la suite
Réunion de la mission d’information sur l’adaptation de la politique familiale française aux défis de la société du XXIe siècle (Paris)
La mission d’information sur l’adaptation de la politique familiale française aux défis de la société du XXIe siècle, présidée par… Lire la suite
Examen du rapport de la commission d’enquête sur l’impact de l’utilisation du chlordécone et du paraquat en Guadeloupe et en Martinique et Conférence de presse (Assemblée nationale)
La commission d’enquête sur l’impact économique, sanitaire et environnemental de l’utilisation du chlordécone et du paraquat comme insecticides agricoles dans… Lire la suite
PLF rectificative pour 2019 et PLFSS pour 2020 : examen en nouvelle lecture (Assemblée nationale)
Lundi 25 novembre 2019 à 16 heures, l’Assemblée examine le projet de loi de finances rectificative pour 2019 (après l’accord… Lire la suite
La Mission d’information sur l’incendie d’un site industriel à Rouen poursuit ses auditions (Assemblée nationale)
2e jour de : Mission d’information sur l’incendie d’un site industriel à Rouen poursuit ses auditions (Assemblée nationale)
Réunion de la Commission des Affaires sociales (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales, présidée par Mme Brigitte Bourguignon (LaREM, Pas-de-Calais), se réunira le 20 novembre, en présence de la… Lire la suite
La Mission d’information sur l’incendie d’un site industriel à Rouen poursuit ses auditions (Assemblée nationale)
La mission d’information sur l’incendie d’un site industriel à Rouen, présidée par M. Christophe Bouillon(Soc, Seine-Maritime), dont le rapporteur est M.… Lire la suite
PLFSS pour 2020, déserts médicaux, prévention, maladies vectorielles : Réunions ouvertes à la presse de la Commission des Affaires sociales (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales, présidée par Mme Brigitte Bourguignon (LaREM, Pas-de-Calais), se réunira 20 novembre, en présence de la presse, sur… Lire la suite
Stratégie de sortie du glyphosate : examen du rapport d’information (Assemblée nationale)
Mardi 12 novembre 2019 à 17h15, les commissions des affaires économiques, des affaires sociales et du développement durable examinent le… Lire la suite
PLF 2020 : suite de l’examen de la seconde partie en séance publique (Assemblée nationale)
Mardi 12, jeudi 14 et vendredi 15 novembre 2019, les députés poursuivent l’examen de la seconde partie du projet de… Lire la suite
Projet de loi de finances rectificative pour 2019 : examen en commission, puis en séance publique (Assemblée nationale)
Mardi 12 et jeudi 14 novembre 2019, le projet de loi de finances rectificative pour 2019 est examiné en commission… Lire la suite
Examen des conclusions de la mission d’information commune sur la stratégie de sortie du glyphosate (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales, présidée par Mme Brigitte Bourguignon (LaREM, Pas-de-Calais), se réunira le 12 novembre, en présence de la presse, à… Lire la suite
Projet de loi de programmation pluriannuelle sur la recherche : audition de députés (Assemblée nationale)
Mercredi 6 novembre à 9h30, la commission des affaires culturelles, conjointement avec la commission des Affaires économiques, auditionne les députés… Lire la suite