La Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS), coprésidée par Mme Annie Vidal (LaREM,… Lire la suite
Toute date, ( 20/2049 - 1261 … 1280 ) ; Sous-sélection par émetteur “Assemblée Nationale”.
Examen des articles du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (Assemblée nationale)
2e jour de : Examen des articles du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (Assemblée… Lire la suite
Audition de quatre ministres par la Commission d’enquête sur l’impact économique, sanitaire et environnemental de l’utilisation du chlordécone et du paraquat comme insecticides agricoles dans les territoires de Guadeloupe et de Martinique (Assemblée nationale)
2e jour de : Réunion de la Commission d’enquête sur l’impact économique, sanitaire et environnemental de l’utilisation du chlordécone et… Lire la suite
Examen des articles du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales, présidée par Mme Brigitte Bourguignon (LaREM, Pas-de-Calais), se réunira les 15 et 16 octobre, en présence de… Lire la suite
Audition de quatre ministres par la Commission d’enquête sur l’impact économique, sanitaire et environnemental de l’utilisation du chlordécone et du paraquat comme insecticides agricoles dans les territoires de Guadeloupe et de Martinique (Assemblée nationale)
Lundi 14, mardi 15 et jeudi 17 octobre 2019, la commission d’enquête sur l’impact économique, sanitaire et environnemental de l’utilisation du… Lire la suite
Audition d’Agnès Buzyn et Gérald Darmanin sur le PLFSS pour 2020 (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales, présidée par Mme Brigitte Bourguignon (LaREM, Pas-de-Calais), se réunira le jeudi 10 octobre 2019 à 16 heures, en… Lire la suite
La commission des Affaires sociales auditionne Didier Migaud sur le rapport sur l’application de la LFSS (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales, présidée par Mme Brigitte Bourguignon (LaREM, Pas-de-Calais), auditionnera, en présence de la presse, le 8 octobre à 17h15, M. Didier… Lire la suite
« Le dossier médical partagé et les données numériques de santé », Réunion de la MECSS (Assemblée nationale)
La Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS), coprésidée par Mme Annie Vidal (LaREM,… Lire la suite
Aide sociale à l’enfance, Handicap : Réunion de la commission des Affaires sociales (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales, présidée par Mme Brigitte Bourguignon (LaREM, Pas-de-Calais), se réunira le mercredi 2 octobre 2019, à 9h30, en présence de… Lire la suite
Audition d’Emmanuelle Cortot-Boucher, pressentie à la direction générale de l’Agence de la biomédecine (Assemblée nationale)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Brigitte Bourguignon (LaREM, Pas-de-Calais), se réunira elle 25 septembre à 9h30, en présence de la… Lire la suite
Réunion de la Commission d’enquête sur l’impact économique, sanitaire et environnemental de l’utilisation du chlordécone et du paraquat comme insecticides agricoles dans les territoires de Guadeloupe et de Martinique (Assemblée nationale)
La commission d’enquête sur l’impact économique, sanitaire et environnemental de l’utilisation du chlordécone et du paraquat comme insecticides agricoles dans… Lire la suite
L’Assemblée nationale lance les débats sur la loi bioéthique (Communiqué)
Les débats à l’Assemblée nationale concernant la loi de bioéthique ont débuté mardi 24 septembre en milieu d’après-midi. Les députés débattront ces… Lire la suite
Réunion de la Mission d’information sur l’adaptation de la politique familiale française aux défis de la société du XXIe siècle (Assemblée nationale)
Après d’être réunie le 16 septembre, la mission d’information sur l’adaptation de la politique familiale française aux défis de la société… Lire la suite
Réunion de la Commission des Affaires sociales sur l’organisation territoriale de la santé mentale (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales, présidée par Mme Brigitte Bourguignon (LaREM, Pas-de-Calais), se réunira, en présence de la presse, le mercredi 18 septembre… Lire la suite
Restitution des travaux des deux missions parlementaires sur le financement de la psychiatrie et l’organisation territoriale de la santé mentale (Assemblée nationale)
La restitution des travaux des deux missions parlementaires sur le financement de la psychiatrie et l’organisation territoriale de la santé… Lire la suite
La Commission d’enquête parlementaire sur la pollution au chlordécone en Martinique et en Guadeloupe poursuit ses travaux (Communiqué)
La Commission d’enquête parlementaire relative à la pollution au chlordécone et au paraquat en Guadeloupe et en Martinique poursuit ses… Lire la suite
Examen par la commission spéciale du projet de loi relatif à la bioéthique (Assemblée nationale)
5e jour de : Examen par la commission spéciale du projet de loi relatif à la bioéthique (Assemblée nationale)
Examen par la commission spéciale du projet de loi relatif à la bioéthique (Assemblée nationale)
4e jour de : Examen par la commission spéciale du projet de loi relatif à la bioéthique (Assemblée nationale)
Examen par la commission spéciale du projet de loi relatif à la bioéthique (Assemblée nationale)
3e jour de : Examen par la commission spéciale du projet de loi relatif à la bioéthique (Assemblée nationale)
Examen par la commission spéciale du projet de loi relatif à la bioéthique (Assemblée nationale)
2e jour de : Examen par la commission spéciale du projet de loi relatif à la bioéthique (Assemblée nationale)
