Mardi 12 décembre à 17h30, la commission des affaires étrangères auditionne Peter Maurer, président du Comité international de la Croix Rouge… Lire la suite
Toute date, ( 20/1825 - 1301 … 1320 ) ; Sous-sélection par émetteur “Assemblée nationale”.
Second PLFR pour 2017 : vote par scrutin public en séance publique (Assemblée nationale)
Mardi 12 décembre à 16h15, l’Assemblée vote par scrutin public sur le second projet de loi de finances rectificative pour 2017.… Lire la suite
Audition de Marie-Caroline Bonnet-Galzy, candidate pressentie à la présidence du conseil d’administration de l’Agence nationale de santé publique (Assemblée nationale)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Brigitte Bourguignon (LREM, Pas-de-Calais), procèdera à l’audition de Mme Marie-Caroline Bonnet-Galzy, candidate pressentie à la… Lire la suite
CHSCT : appel à une assemblée nationale pour la santé au travail (Communiqué)
A la suite d’une assemblée nationale pour les CHSCT, un appel à une assemblée nationale pour la santé au travail est… Lire la suite
Examen du rapport d’information sur l’application de la loi sur l’adaptation de la société au vieillissement par la Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)
Mardi 5 décembre, à 16 heures 30, la commission des affaires sociales, présidée par Mme Brigitte Bourguignon (LREM, Pas-de-Calais), examinera le… Lire la suite
Second PLFR pour 2017 : l’Assemblée débat (Assemblée nationale)
Lundi 4 décembre soir, l’Assemblée commence l’examen du projet de loi de finances rectificative pour 2017. En savoir plus
PLFSS pour 2018 : lecture définitive du projet de loi (Assemblée nationale)
Lundi 4 décembre à 16h, l’Assemblée examine en lecture définitive le projet de loi de financement de la sécurité sociale… Lire la suite
Réunion de la commission des affaires sociales sur plusieurs thèmes : aidants familiaux, activité physique à des fins thérapeutiques, prélèvement d’organes… (Assemblée nationale)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Brigitte Bourguignon (LREM, Pas-de-Calais), tiendra les réunions suivantes, en présence de la presse, mercredi… Lire la suite
Examen en nouvelle lecture du PLFSS pour 2018 (Assemblée nationale)
Mardi 28 novembre vers 17h, l’Assemblée commence, en séance publique, l’examen en nouvelle lecture du projet de loi de financement de… Lire la suite
Ratification des ordonnances sur le renforcement du dialogue social : vote par scrutin public (Assemblée nationale)
Mardi 28 novembre à 16h15, l’Assemblée vote par scrutin public sur le projet de loi ratifiant diverses ordonnances prises sur le… Lire la suite
Examen en nouvelle lecture du PLFSS pour 2018 par la commission des Affaires sociales (Assemblée nationale)
Le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 (n° 269) (M. Olivier Véran, rapporteur général) sera examiné en nouvelle… Lire la suite
États généraux de l’alimentation : la commission des affaires économiques organise une série de tables rondes (Assemblée nationale)
Jeudi 23 novembre, la commission des affaires économiques organise une journée de tables rondes en appui au États généraux de l’alimentation,… Lire la suite
Ratification des ordonnances sur le renforcement du dialogue social : débat en séance publique (Assemblée nationale)
Du mardi 21 novembre vers 17h au vendredi 24 novembre, l’Assemblée examine le projet de loi ratifiant diverses ordonnances prises sur… Lire la suite
PLF pour 2018 : vote en séance public (Assemblée nationale)
Mardi 21 novembre à 16h15, l’Assemblée vote par scrutin public sur l’ensemble du projet de loi de finances pour 2018. En… Lire la suite
La commission des Affaires sociales a émis un avis favorable à la nomination de Mme Dominique Le Guludec comme présidente de la HAS (Communiqué)
Au cours de sa réunion du 16 novembre 2017 la commission des affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par Mme Brigitte… Lire la suite
PLF pour 2018 : poursuite de l’examen de la seconde partie en séance publique (Assemblée nationale)
5e jour de : PLF pour 2018 : poursuite de l’examen de la seconde partie en séance publique (Assemblée nationale)
La mission d’information sur l’utilisation des produits phytopharmaceutiques poursuit ses auditions (Assemblée nationale)
2e jour de : Assemblée nationale : mission d’information sur l’utilisation des produits phytopharmaceutiques, Audition (Paris)
Audition, par la commission des Affaires sociales, de Dominique Le Guludec pour la présidence de la HAS (Assemblée nationale)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Brigitte Bourguignon (REM, Pas-de-Calais), auditionnera, en présence de la presse, jeudi 16 novembre… Lire la suite
PLF pour 2018 : poursuite de l’examen de la seconde partie en séance publique (Assemblée nationale)
4e jour de : PLF pour 2018 : poursuite de l’examen de la seconde partie en séance publique (Assemblée nationale)
La mission d’information sur l’utilisation des produits phytopharmaceutiques débute ses auditions (Assemblée nationale)
La mission d’information sur l’utilisation des produits phytopharmaceutiques, présidée parMme Elisabeth Toutud-Picard (REM, Haute-Garonne), dont les co-rapporteurs sont MM. Didier Martin… Lire la suite
