La commission des affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par Mme Brigitte Bourguignon (LREM, Pas-de-Calais), tiendra la réunion suivante, mercredi 12 juillet 2017 à 9… Lire la suite
Toute date, ( 20/1825 - 1381 … 1400 ) ; Sous-sélection par émetteur “Assemblée nationale”.
Le renforcement du dialogue social à l’ordre du jour de la commission des Affaires sociales (Assemblée nationale)
Du lundi 10 juillet 16h au jeudi 13 juillet soir, l’Assemblée examine le projet de loi d’habilitation à prendre par ordonnances… Lire la suite
Nomination de rapporteurs, auditions et examen d’un projet de loi au sein de la Commission des affaires sociales de l’Assemblée nationale (Paris)
5e jour de : Nomination de rapporteurs, auditions et examen d’un projet de loi au sein de la Commission des… Lire la suite
Nomination de rapporteurs, auditions et examen d’un projet de loi au sein de la Commission des affaires sociales de l’Assemblée nationale (Paris)
4e jour de : Nomination de rapporteurs, auditions et examen d’un projet de loi au sein de la Commission des… Lire la suite
Situation et perspectives des finances publiques : audition de Didier Migaud par la commission des Finances (Assemblée nationale)
Mercredi 5 juillet à 9h30, la commission des finances auditionne Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, sur le… Lire la suite
Nomination de rapporteurs, auditions et examen d’un projet de loi au sein de la Commission des affaires sociales de l’Assemblée nationale (Paris)
3e jour de : Nomination de rapporteurs, auditions et examen d’un projet de loi au sein de la Commission des… Lire la suite
Vote de l’Assemblée nationale sur la déclaration de politique générale du Gouvernement (Paris)
Mardi 4 juillet à 15h, l’Assemblée entend une déclaration de politique générale du Gouvernement puis vote sur cette déclaration en application… Lire la suite
Nomination de rapporteurs, auditions et examen d’un projet de loi au sein de la Commission des affaires sociales de l’Assemblée nationale (Paris)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Brigitte Bourguignon (LREM, Pas-de-Calais), tiendra les réunions suivantes, en présence de la presse : Mardi 4 juillet… Lire la suite
Assemblée nationale : composition des bureaux des commissions permanentes (Communiqué)
XVe législature : les huit commissions permanentes ont tenu leur première réunion, le jeudi 29 juin 2017, afin de procéder à l’élection… Lire la suite
Ouverture des Journées d’accueil des députés de la XVe législature (Assemblée nationale)
Les députés élus lors des élections législatives des 11 et 18 juin 2017 seront invités à se présenter au Palais-Bourbon… Lire la suite
« Les discriminations dont sont victimes les diabétiques », Conférence de presse (Paris)
Véronique MASSONNEAU & Yann GALUT organisent une conférence de presse le Mercredi 22 février 2017, à 13h30 à l’Assemblée Nationale, 5ème bureau.… Lire la suite
Audition de M. Sébastien Leloup, envisagé pour la présidence de l’Oniam, examen du rapport d’information de la MECSS sur les données médicales et bilan d’activité (Assemblée nationale)
2e jour de : Audition de M. Sébastien Leloup, envisagé pour la présidence de l’Oniam, examen du rapport d’information de… Lire la suite
Audition de M. Sébastien Leloup, envisagé pour la présidence de l’Oniam, examen du rapport d’information de la MECSS sur les données médicales et bilan d’activité (Assemblée nationale)
La commission des affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par Mme Catherine Lemorton, (Socialiste, écologiste et républicain, Haute-Garonne), se réunira avec l’ordre du… Lire la suite
IVG, burn out, soins psychiatriques : Examen d’une proposition de loi et de deux rapports d’information par la commission des Affaires sociales (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (Socialiste, écologiste et républicain, Haute-Garonne), se réunira le mercredi 15 février dès 9h30, en présence… Lire la suite
Table ronde sur l’industrie du médicament en France (Assemblée nationale)
La commission des Affaires économiques de l’Assemblée nationale, présidée par Mme Frédérique Massat (Socialiste, écologiste et républicain, Ariège), se réunira, en présence de… Lire la suite
Contrôle des politiques publiques : la Cour des comptes dépose son rapport annuel (Assemblée nationale)
Mercredi 8 février à 16h15, Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, dépose devant l’Assemblée nationale le rapport annuel… Lire la suite
La mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la Sécurité sociale poursuit ses auditions (Assemblée nationale)
La Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS), coprésidée par Mme Gisèle Biémouret (Socialiste, républicain et… Lire la suite
« Quel avenir pour la prévention spécialisée ? », Débat (Assemblée nationale)
Mercredi 1er février à 9h30, la commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton(Socialiste, écologiste et républicain, Haute-Garonne), examine le rapport d’information sur… Lire la suite
Réunion de la MECSS sur les données médicales personnelles inter-régimes détenues par l’Assurance maladie, versées au SNIIRAM puis au SNDS (Assemblée nationale)
La Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS), coprésidée par Mme Gisèle Biémouret (Socialiste, républicain et… Lire la suite
L’impôt sur les sociétés dans une économie ouverte : la commission des finances auditionne Didier Migaud (Assemblée nationale)
Mardi 31 janvier à 16h30, la commission des finances auditionne Didier Migaud, président du Conseil des prélèvements obligatoires, sur le rapport… Lire la suite
